Forum Donation-Succession

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Les discussions

Mi_1066 Donation-Succession

Décès parents

Bonjour, Je viens poser questions a la qu'elle j'espère que quelqu'un pourra répondre . Mon grd père et décédé il y a 4:mois et mon père (son fils...

6 réponses 2 oct. 2019 par Ulpien1
Mimi Donation-Succession

Convention de quasi usufruit

Bonjour . Papa est veuf depuis deux ans . Il possède six assurances vie et 50 000 euros de liquidité . Le notaire , qui s est chargé de la succession...

3 réponses 2 oct. 2019 par Mimi
Jean148109 Donation-Succession

Sueccession

Bonjour, suite a une succession mon avocat ma demander de payer 8550euros pour la réalisation de l’acte vu je suis majoritaire a 3/4 des parts 87...

5 réponses 2 oct. 2019 par Ulpien1
gamine111 Donation-Succession

Sortir de l'indivision

 Résolu

Bonjour, Mon frère et moi avons reçu par donation-partage en 2003, un bien immobilier, mes parents s'étant réservés l'usufruit. Papa est décédé en ...

1 réponse 2 oct. 2019 par roudoudou22
Karine2112_1981 Donation-Succession

Part des enfants

Bonjour, Voilà maman est décédée la succession est clôturer depuis hier soir je me suis fait représenter car étant en froid avec mon père et mon frè...

6 réponses 2 oct. 2019 par jodelariege
sabe Donation-Succession

Succession maison familiale

Bonjour, Mes parents possèdent une maison familiale. Ils sont mariés sous le régime de la communauté. Ils veulent rédiger un testament pour léguer ...

3 réponses 2 oct. 2019 par sabe
Saleve Donation-Succession

Impôts sur succession donation

Bonjour, Je vais recevoir un petit appartement de mes parents. (Haute Savoie) Mes parents gardent l’usufruit. Sur l’acte du notaire la valeur est dim...

2 réponses 2 oct. 2019 par Saleve
soso.galaxie Donation-Succession

Indivision dans partage

Bonjour, Lors d'un partage effectué par un Notaire, des héritiers sont en indivision. Celle-ci subsiste-t-elle pour la personne à qui ses co-part...

6 réponses 2 oct. 2019 par soso.galaxie
Zorglub Donation-Succession

Réintégration assurance vie

Bonjour, Ma grand mère est décédée en juin. Elle avait à peu près 3000€ sur son compte courant et pas d'autres biens. Elle avait 3 enfants don...

3 réponses 1 oct. 2019 par Gayomi
Stephy72 Donation-Succession

Succession et nu propriété

Bonjour. Comment ça se passe. J etais nu propriétaire avec mon frère et ma grand-mère avait l usufruit de sa maison et du terrain. Elle est décédée r...

1 réponse 1 oct. 2019 par roudoudou22
Hugo_20642 Donation-Succession

Succesion

Bonjour, ma mère étant toujours usufruit de son bien depuis le décès de son ex mari et ma sœur étant décédée depuis plusieurs années des petits enfan...

2 réponses 1 oct. 2019 par Hugo_20642
lauredlb Donation-Succession

Impots sur indemnité d'occupation

Bonjour, Si Monsieur A occupe un appartement qu'il a en indivision avec Monsieur B et Monsieur C (disons 1/3, 1/3 et 1/3). Monsieur A doit-il paye...

1 réponse 1 oct. 2019 par condorcet
Emilie Donation-Succession

Vendre une maison en démolition

Bonjour, Nous sommes 5 pour un héritage d'une maison délabrée , la mairie de ce lieu nous ordonne de prendre des mesures pour éliminer les dangers ...

1 réponse 1 oct. 2019 par condorcet
NicolasElisa Donation-Succession

Renseignements succession

Bonjour, La tante de ma femme est décédée en août dernier, le testament a été ouvert dans les règles par un notaire. Ce qui en ressort c'est que m...

6 réponses 1 oct. 2019 par NicolasElisa
Nouchita Donation-Succession

Décès d'un co-indivisaire

Je possède un bien en indivision à 50/50% avec mon frère décédé le 17 juillet 2019. Le syndic de copropriété m'envoie la facture des charges trimest...

1 réponse 1 oct. 2019 par christian67430
Panda Donation-Succession

Petit terrain sans valeur...

Bonjour, mes parents sont décédés tous les deux et avaient acheté un petit terrain de 648 m2 sur une zone NH devenu zone naturelle. même pas de taxe...

1 réponse 1 oct. 2019 par Gayomi
roger Donation-Succession

De son vivant

Bonjour, Mon mari a fait une donation d'un bien immobilier à notre fils est il possible de rajouter à celle ci l'exclusion de communauté.Merci ...

1 réponse 1 oct. 2019 par Ulpien1
noukione Donation-Succession

Succession tombe

Bonjour, Mon père est décédé le 5 février 2019 à la suite d’un cancer du pancréas.. Mes parents étaient toujours mariés et ce depuis 23ans.. avec ...

2 réponses 1 oct. 2019 par Galis
Fioriviva Donation-Succession

Donation partage et plus value

 Fermé

Bonjour, je ne sais pas si je réponds au bon endroit Donc en cas de donation partage : (Le bien estimé à 400 000 eur moins la soulte) moins (...

2 réponses 1 oct. 2019 par condorcet
dksl84370 Donation-Succession

Loi des trentenaires

bonjour es ce qu'un cohéritier d' une maison d'habitation peut prétendre à la propriété pleine et entière du fait qu' il l'occupe depuis toujours e...

1 réponse 1 oct. 2019 par Ulpien1
Nouchita Donation-Succession

Co indivision

Bonjour, pouvez me dire quelles ont les obligations d'un c indivisaire qui a 50% d'un bien, quand le 2ème co indivisaire est décédé.. Le co indivisa...

7 réponses 1 oct. 2019 par Nouchita
Jeff59890 Donation-Succession

Dettes d'une personne décédé

Bonjour, J'aimerais savoir des réponses à mes questions. Mes parents sons décédés il y a plus de 8 ans. Il avait des dettes nous avons donc dû cho...

1 réponse 1 oct. 2019 par condorcet
Nouchita Donation-Succession

Nu propriétaire

Bonjour, une nouvelle question svp, je suis nue_proprietaire. J'ai été mise en résidence principale par les impôts ayant payé la taxe d'habitation, vi...

2 réponses 1 oct. 2019 par Nouchita
rookie Donation-Succession

Droit de succession et prélèvement

 Résolu

Bonjour, Dans notre héritage nous sommes 2 héritiers mais ayant un rang différent. Pour l héritier qui représente la moitié son prélèvement est d...

13 réponses 1 oct. 2019 par rookie
mathieum Donation-Succession

Droit de reversion

Bonjour, Je vis avec ma conjointe depuis 20 ans, on n'est pas marié; après le décès de ma compagne aurait je le droit à la réversion de la retra...

1 réponse 1 oct. 2019 par jodelariege
coco Donation-Succession

Succession de mon mari

Bonsoir suite à la mort de mon mari celui-ci à fait une donation au dernier des vivants il était en attente de l'héritage de son père décédé 4 ans aup...

2 réponses 1 oct. 2019 par coco
Fanny040574 Donation-Succession

Donation assurance vie

Bonjour, Ma tante veut me faire une donnation de son assurance vie, est ce que c est possible? Merci

4 réponses 1 oct. 2019 par Fanny040574
poupou Donation-Succession

Accord entre frere et soeur

Bonjour, ma question est la suivante voilà notre maman est décédée en 2016 pour éviter que notre papa se retrouve tout seul a tout gérer dans la mai...

1 réponse 1 oct. 2019 par Ulpien1
Ange Donation-Succession

Achat

Bonjour, Je voudrais racheter la maison familiale nous sommes 4 enfants Je racheter la maison et régle la partie usé du fruitière de ma mère qui e...

1 réponse 1 oct. 2019 par Ulpien1
Regis Donation-Succession

Rachat de la sucession

Bonjour, Nous sommes 5 héritiers de mes parents je voudrais racheter alors que un compromis est en phase d être signé ! Combien ai-je de temps po...

1 réponse 1 oct. 2019 par condorcet
JP Donation-Succession

Renonciation d’héritage

Bonjour Si les enfants ont refusés un héritage et qu’après coup ils s’aperçoivent qu’ils y a un bien des grands parents en partage avec leur oncle...

1 réponse 1 oct. 2019 par Gayomi
jeanlouistranquile Donation-Succession

Émoluments du notaire

Bonjour, concernant le règlement de la succession provenant de notre tante pour laquelle nous sommes deux héritiers, le passif étant supérieur à l'act...

3 réponses 30 sept. 2019 par Gayomi
corinnelan Donation-Succession

Usufruit et abattements compatibles?

Bonjour à tous, Merci de prendre le temps de me lire. Je souhaitais vendre ma maison pas encore estimé mais valeur surement entre 190 et 230 000 eur...

7 réponses 30 sept. 2019 par Ulpien1
Catherine.H Donation-Succession

Transfer usufruit

Bonjour, Je voudrais savoir si le transfert d’un usufruit à sa seconde femme est possible dans la situation suivante : - décès du mari - les enfan...

4 réponses 30 sept. 2019 par Ulpien1
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