Les discussions

pauded64 Donation-Succession

Déshéritage

 Résolu

Bonjour, mon pere ma déshérité / testament en faveur de son ami / j ai eu la moitié de l argent des comptes 10000euros environ .mais mais il y a 2 ...

1 réponse Dernière réponse le 3 oct. 2016 par
Gayomi
angelique Donation-Succession

Succession grand mère

 Résolu

Bonjour, Je viens de perdre ma grand-mère. Je vais faire une renonciation de succession. Est-ce que je dois en faire une pour mon fils ?

6 réponses Dernière réponse le 3 oct. 2016 par
angelique
mm Donation-Succession

Bien immobileir

 Résolu

Bonjour, mes parents étant décédés tous les deux,nous deux enfants .j aurais voulu savoir comment je peu faire pour pour récupérer ma part de la maiso...

3 réponses Dernière réponse le 3 oct. 2016 par
condorcet
maryawen Donation-Succession

Donateur plus de 90 ans

 Résolu

Bonjour, Je suis fille unique et mère d un enfant unique dont je suis divorcé du père. Mes parents m ont fait son en nue propriété de trois appart...

8 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2016 par
Maryawen
MONMON25 Donation-Succession

Succession tante à neveux

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma tante (non mariée, sans enfant, pas de testament et 1 seul frère décédé) , le notaire en charge de la succession nou...

2 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2016 par
Gayomi
nanouberna Donation-Succession

Don dans l'actif de la sucession ?

 Résolu

Bonjour si,lors d'une succession ,un meuble de valeur est donné à une association ou un musée ,la valeur estimée lors de l'expertise entre t elle da...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2016 par
Gayomi
monou Donation-Succession

Donation en nue propriété

 Résolu

Bonjour, je suis née le 23 novembre 1936, je n'ai encore fait aucune donation. j'ai 2 enfants majeurs l'un avec 2 enfan ts , l'autre 1 enfant. Je poss...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2016 par
Gayomi
Anglia Donation-Succession

Donation venant des etats unis

 Résolu

Bonjour, Mes parents veulent me faire un don manuel. Ils vivent au USA en Floride depuis plus de 35 ans. Ils ont la double nationalité. Tous leur b...

4 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2016 par
AngliaSilky
manalys42 Donation-Succession

Herirtage mariage recomposé

 Résolu

Bonjour J'ai fait un mariage recomposé en 2012. Mon mari et moi avons respectivement 3 enfants adultes. Nous avons acquis avant la date de notre mari...

8 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2016 par
manalys42
framboise. Donation-Succession

Donation en démembrement

 Résolu

Bonjour, Nous envisageons de faire une donation en démembrement à notre fils unique. J'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir nous confirmer...

2 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2016 par
framboise.
désespérée Donation-Succession

Succession maison

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée depuis 2 mois et n'a pas fait de testament. Nous sommes donc 4 filles héritaires plus 1 son mari Son notaire nous a d...

2 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2016 par
Gasc
ralphy Donation-Succession

Evaluer 2 biens commerciaux

 Résolu

Bonjour, je vis en Haiti, nous voulons mon frere et moi effectuer un partage de biens laisser par mon pere decede avec l accord de notre mere toujou...

1 réponse Dernière réponse le 27 sept. 2016 par
Atheny
g00ne Donation-Succession

Succession , donation, testament

 Résolu

Bonjour, J'ai 62 ans et viens de me marier. Je possède une maison principale ou nous vivons avec mon épouse (qui à 2 filles adultes mais qui ne s...

4 réponses Dernière réponse le 27 sept. 2016 par
g00ne
pituffo133 Donation-Succession

Donnation indirecte

 Résolu

Bonjour, Si une personne de ma famille règle à ma place le solde d'un crédit que j'ai emprunté,ceci peut être considéré comme une donation indirecte...

4 réponses Dernière réponse le 27 sept. 2016 par
pituffo133
hube34 Donation-Succession

Donation parts sarl

 Résolu

Bonjour, je souhaiterais donner une partie de mes parts de la sarl familiale à mes filles, qui sont déjà actionnaires minoritaires; le but est de pa...

6 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2016 par
hube34
huniere Donation-Succession

Signature compromis de vente

 Résolu

Bonjour, Un tiers non héritier peut-il signer un compromis de vente d'un bien de la personne décédée avant clôture de la sucession ? merci d'avance...

8 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2016 par
condorcet
38paulo Donation-Succession

Ouverture de succession

 Résolu

Bonjour, Mon beau-père étant décèdé en 2015,et ma belle-mère début 2016,comment le notaire doit faire pour établir les succession différentes. Il l...

4 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2016 par
condorcet
dounc Donation-Succession

Donation anticipée

 Résolu

bonsoir à tous; je souhaite profiter d'une donation anticipée, décidée par ma mère et qui concerne aussi ma soeur, pour créer une SCI. En vue de ma p...

4 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2016 par
Gasc
lolo Donation-Succession

Héritage d'une maison

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont mis leur maison en vente en avril à ce jour elle n'est pas vendu et mon père vient de mourir ai je le droit de réclamer ma ...

2 réponses Dernière réponse le 24 sept. 2016 par
lolo
pompomsami Donation-Succession

Succession apres mon deces

 Résolu

Bonjour, je possède un appartement que j ai acheter je voudrais savoir si je venait a décédé si mes parents peuvent heriter de l appartement et mon...

1 réponse Dernière réponse le 24 sept. 2016 par
condorcet
JM4496 Donation-Succession

Don manuel d'enfant à parents

 Résolu

Bonjour, Question 1 : un enfant peut-il aider un parent qui a accumulé des dettes et qui est en situation difficile ? Cette aide consisterait à fair...

2 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2016 par
djivi38
domi40230 Donation-Succession

Succession de mon frère

 Résolu

Bonjour, Mon frère est décédé en avril 2011 il n'avait pas d'enfant donc nous sommes 9 frères et soeurs pour la succession. Le notaire nous a envoyé ...

1 réponse Dernière réponse le 23 sept. 2016 par
condorcet
jayjay2387 Donation-Succession

Donation cnventionnelle - descendants

 Résolu

Bonjour, En 2001 ma grand-mère a effectué une donation à ses 4 enfants, dont mon père. L'acte contient la clause conventionnelle stipulant que le d...

1 réponse Dernière réponse le 22 sept. 2016 par
condorcet
lolo Donation-Succession

Maison en vente avant le décès

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont mis en vente leur maison de leur vivant ,à ce jour elle n'est pas vendue et mon père est décédé ,puis-je réclamer la part d...

1 réponse Dernière réponse le 22 sept. 2016 par
condorcet
lam Donation-Succession

Quel son mes droits dans ce cas

 Résolu

Bonjour, Je suis veuf depuis 2012. Ma belle mère est décédée en 2014 elle a eu 10 enfants dont deux sont décédés. j'ai deux enfants. quel sont mes d...

3 réponses Dernière réponse le 22 sept. 2016 par
condorcet
mary Donation-Succession

Deces de l usufruitier

 Résolu

Bonjour, suite au deces de ma belle mere (usufruitirer) et moi nu proprietaire comment recuperer les cles de la maison sachant qu elle etait partie...

1 réponse Dernière réponse le 21 sept. 2016 par
condorcet
lunela Donation-Succession

Le partage des fonds des actifs bancaires

 Résolu

Bonjour, Suite à l'ouverture de droits de succession de mon défunt père, le notaire qui se charge de la succession ne donne guère d'éléments me perm...

16 réponses Dernière réponse le 20 sept. 2016 par
poupougne13
GOLF64 Donation-Succession

Changer de notaire

 Résolu

Bonjour, N'étant pas satisfait des explications de mon notaire, je souhaite en changer, pour celà , comment récupérer tous mes dossiers ? est moi qu...

1 réponse Dernière réponse le 20 sept. 2016 par
Poisson92100
Valé973 Donation-Succession

Echange bien en indivis

 Résolu

Bonjour, Nous sommes propriétaires dans la fratrie (4 propriétaires) d'un terrain et d'un appartement en indivis. Nous souhaitons mettre fin à ...

1 réponse Dernière réponse le 19 sept. 2016 par
Gayomi
takata92 Donation-Succession

Me décharger de cette indivision

 Résolu

Bonjour, je suis héritier en indivision d'une maison .Sur le testament il est dit que j'hérite aussi entièrement d'une autre habitation mais je ne dés...

3 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2016 par
takata92
nouki1948 Donation-Succession

Notoriete acquisitive

 Résolu

Bonjour, J'ai acquis une maison avec une notoriété acquisitive relative à des droits indivis dans une cour commune. Cette notoriété acquisitive a ét...

1 réponse Dernière réponse le 19 sept. 2016 par
Gasc
SAINTGE13 Donation-Succession

Donation avec réserve d'usufruit

 Résolu

Bonjour âgé de 66 ans j'envisage de faire une donation partage à mes 3 enfants de ma propriété principale estimée 700000 €. Pouvez vous m'indiquer ...

1 réponse Dernière réponse le 19 sept. 2016 par
condorcet
tamanraset Donation-Succession

Assrance-vie

 Résolu

Bonjour, Bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie, sans lien de parenté avec le titulaire du contrat récemment décédé, j'aimerais connaitre si l'aba...

6 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2016 par
Gayomi
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