Les discussions

madilou Donation-Succession

Barème applicable à la date du décès ?

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé en novembre 2010. La succession doit être réglée dans les jours qui viennent. Je suppose que c'est le barème de nov...

2 réponses Dernière réponse le 10 mai 2011 par
madilou
nemo Donation-Succession

Donnation

 Résolu

Bonjour, nous (8 frères et soeurs) possédons en indivision avec maman un terrain ,maman possède la moitié et un quart du terrain.on voudrait savoir si...

1 réponse Dernière réponse le 10 mai 2011 par
Cafécitron
klawa Donation-Succession

Un seconde mariage sans enfant

 Résolu

Bonjour, Nous sommes mariés depuis 19ans et ensemble depuis 23ans.Mon mari a 18 ans de plus que moi, et possede une grande maison trés lourdes a ...

7 réponses Dernière réponse le 9 mai 2011 par
klawa
monge Donation-Succession

Declaration de don manuel impots

 Résolu

Bonjour, Quel est le montant maximum pour un don manuel en argent à nos enfants sans encourir d'impots pour le donateur et le donataire. Merci po...

1 réponse Dernière réponse le 9 mai 2011 par
iris
tysssia Donation-Succession

Agira

 Résolu

Bonjour, qui a deja eu a faire aux service de l'AGIRA ? Au niveau des recherche des assurances vie.

9 réponses Dernière réponse le 9 mai 2011 par
sim
lilo Donation-Succession

Droits succession enfants 2eme mariage

 Résolu

Bonjour, mon mari a 2 enfants d'un 1er mariage, nous avons eu 2 fils (2eme mariage) sans contrat de mariage. Nous allons faire un testament pour êt...

3 réponses Dernière réponse le 9 mai 2011 par
vero
mr Donation-Succession

Attestation immobilière

 Résolu

Bonsoir l'attestation immobilière est elle obligatoire pour contacter une agence pour la vente d'un appartement? combien de temps est nécessaire pou...

4 réponses Dernière réponse le 8 mai 2011 par
mr
melba Donation-Succession

Heritage après reglement de la succession

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé il y a 10 ans. Ma mère a opté pour la pleine possession du quart des biens. Ils étaient mariés selon le régime de la co...

2 réponses Dernière réponse le 8 mai 2011 par
melba
poucinette Donation-Succession

Assurance vie, procuration que des ennuis

 Résolu

Bonjour, quand il y 5 enfants et en desaccord total ,mieux vos refuser d avoir procuration sur le compte de votre mere, si vous etes seule beneficiair...

16 réponses Dernière réponse le 8 mai 2011 par
marc.lenoir
Lucane2 Donation-Succession

Cadastre, propriétaire et indivision

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma mère en 2010, je me suis renseigné auprès des cadastres afin de connaître les différentes parcelles et à quel nom e...

20 réponses Dernière réponse le 7 mai 2011 par
Lucane2
MUMU32 Donation-Succession

Mon grand oncle est decede

 Résolu/Fermé

Bonjour, Mon grand on cle est décédé il y a plusieurs années mais nous n'avons pas eu d'héritage ou été informés de quoi que ce soit. Pourtant mon ...

Dernière réponse le 7 mai 2011 par
^^Marie^^
angie35380 Donation-Succession

Droit de garde en cas de décès

 Résolu

Bonjour, j ai une fille de 2 ans dons le père l a reconnu mais ne vue pas en entendre parler est ce que vous savez si je me marie si mon marie pourra ...

10 réponses Dernière réponse le 7 mai 2011 par
Cafécitron
balou Donation-Succession

Succession parent-enfants

 Résolu

Bonjour, Voilà j'ai perdu mon père il y a 3 mois.Je suis fils unique mais parents ètaient divorcés et mon père vivait en concubinage.Au moment de sa...

6 réponses Dernière réponse le 6 mai 2011 par
marc.lenoir
lecrit-vin Donation-Succession

Declaration don manuel

 Résolu

Bonjour, mes parent mon fait un don ou pret de 10000 € dois je le declarer au impot pour ma creation d'entreprise merci de toute vos reponses

1 réponse Dernière réponse le 6 mai 2011 par
Cafécitron
daidai Donation-Succession

Part dans la succession

 Résolu

Bonjour, je suis née du premier mariage de mon père, il est remarié sans enfant et vient de décéder laissant une maison en cours de vente je voudrai...

1 réponse Dernière réponse le 6 mai 2011 par
Bernar65
sukhoisu35 Donation-Succession

Donation part a 1 des 2 parents vivant...

 Résolu

Bonjour, Au deces de mon pere ma mere a vendue sa maison, et je lui ai donner la part me revenant sur cette vente, en passant par un notaire bien en...

2 réponses Dernière réponse le 5 mai 2011 par
sukhoisu35
Amelgane Donation-Succession

Donation d'une partie de bien immobilier

 Résolu

Bonjour, La mère de mon épouse souhaite faire une donation à sa fille d'un bien immobillier. Le bien est dejà issue d'une donation en indivision ...

4 réponses Dernière réponse le 3 mai 2011 par
Cafécitron
roberta Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, Nous avons fait une donation à chacun de nos deux fils à 2 reprises et de la meme somme, sans actes notariés car nous ne le savions pas ...

6 réponses Dernière réponse le 3 mai 2011 par
Roberta
clochette02 Donation-Succession

Entrée en usufruit / droit de jouissance

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de notre père l'été dernier, nous avons hérité (les 3 enfants de lits différents) de la nue propriété et notre belle-mère de...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2011 par
condorcet
JEFF Donation-Succession

Droits du filleul

 Résolu

Bonjour, mon frère a un fils dont je suis parrain .Etant marié mon filleul peut-il prétendre hériter de quelque chose?

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2011 par
artedo38
patricia Donation-Succession

Donation avec usufruit

 Résolu

Bonjour, mes parents m'ont donné une maison en donation, avec usufruit. Ils sont trop vieux et me demande de régler la note EDF puisqu'ils ne vont p...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2011 par
patricia
0LIVIERYAS! Donation-Succession

Proprietaire en indivision

 Résolu

Bonjour, Mon mari et mois sommes mariés sous le régime de la communauté depuis 1989. Nous avons acheté un terrain en 1994 qui faisait l objet de ...

4 réponses Dernière réponse le 1 mai 2011 par
condorcet
Max Donation-Succession

La maison de mes parents apres leur mort

 Résolu/Fermé

Bonjour, Dans le cas ou un couple âgé décédé, a qui appartiendra leur maison sachant que ils ont fait aucun papier pour une donation ou autres. Mai...

Dernière réponse le 30 avr. 2011 par
^^Marie^^
CRAPPE Donation-Succession

Héritage durant une instance en divorce

 Résolu

Bonjour, Si mon père vient à décéder, ma belle-soeur, séparéee de mon frère depuis 3 mois et en instance de divorce, peut-elle prétendre à une part ...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2011 par
condorcet
karl Donation-Succession

Sucsession petits enfants

 Résolu

Bonjour, mon pere est decedé il y a 5 ans. ma mere a demandé l'usufruit total. Aujourd'hui elle est est décédé. Ma soeur, mes deux enfants et moi ...

12 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2011 par
karl
tatanou44 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Suite à un testament en faveur d'un héritier (quotité disponible ) qui dispose de ce fait des deux tiers étant donné qu'ils sont deux héritie...

3 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2011 par
ALO
mapf Donation-Succession

Notaire caisse de retraite du defunt

 Résolu

Bonjour, Bonjour, Mon père est décédé en mars et était retraité de la fonction publique. Ma mère est encore en vie et une donation au plus vivant ...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2011 par
ALO
grenadine Donation-Succession

Maladie d'alzheimer

 Résolu

Bonjour, Ma mère est atteinte de la maladie d'azheimer, son mari est mort, elle est propriétaire d'une maison, mon frère et la fille de mon autre f...

4 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2011 par
grenadine
gorby Donation-Succession

Quotité

 Résolu

Bonjour, Bonjour, Je suis fils unique, mon père et ma mère ont acheté une maison ensemble il y a 40 ans, mon père est décèdes il y à 20 ans et ava...

11 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2011 par
karl
Thierry Donation-Succession

Délai paiement assurance vie

 Résolu

Bonjour, Quelqu'un peut il m'indiquer s'il existe un délai légal de règlement au bénéficiaire d'une assurance vie. La Société générale m'indiqu...

3 réponses Dernière réponse le 27 avr. 2011 par
domdo76
marijo Donation-Succession

Droit usage et habitation

 Résolu

Bonjour, la compagne de notre père décédé en 1987 bénéficiait d'un droit d'usage et d'habitation, son état de santé, après avis d'expert ne lui perme...

6 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2011 par
marijo
cochscc Donation-Succession

Problemes vente donation

 Résolu

Bonjour, mon oncle ma vendu sa maison devant notaire avant sa mort aujourdhuit je vient de savoir quil avait fais un testament en 1990 qui donne cette...

2 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2011 par
cochscc
renee Donation-Succession

Don manuel en especes

 Résolu

Bonjour, ma soeur,82 ans, désire faire un don en espéces à mon fils qui est aussi son héritier.la daclaration 2735 sera déposée aux services fiscaux...

2 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2011 par
renee
Colette Donation-Succession

Succession non-résidents

 Résolu

Bonjour, Ma mère résidente en France est titulaire d'une assurance vie avec un contrat ouvert après ses 70 ans. Ma soeur et moi sommes les bénéfic...

4 réponses Dernière réponse le 22 avr. 2011 par
Colette
jarod Donation-Succession

Demarche renonciation succession

 Résolu

Bonjour, Ma soeur est décédé.Nous avons fait une renonciation de succession (en cours)Nous avons résilié par LRAR edf/eau/ bail/etc.Comme il y a re...

2 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2011 par
jarod
nini Donation-Succession

Testament séparation de bien et succession

 Résolu

Bonjour, je vais me marier avec un contrat séparation de bien. Nous avons un enfant en commun. Mon futur mari a déjà un enfant d'un premier lit. J...

6 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2011 par
condorcet
angèle 83 Donation-Succession

Usufruit de biens mobiliers et liquidités

 Résolu

Bonjour, Ma belle mère, bénéficiaire d'une donation entre époux, a opté pour l'usufruit des biens en placement et liquidités en banque, seuls biens...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2011 par
Bernar65
corisande Donation-Succession

Prêt d'argent en famille

 Résolu

Bonjour, Quelles sont les précautions mais surtout les obligations à remplir lors d'un prêt, d'enfant à parents pour une acquisition en attendant ...

9 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2011 par
corisande
pierre Donation-Succession

Question notaire gratuit

 Résolu

Bonjour, Je vie dans la maison de ma mère (décédée depuis peu) cette maison appartenait à moitié à ma mère et l'autre à son frère (mon oncle) j ai ach...

2 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2011 par
pierre
charly 45 Donation-Succession

Succession dans un mariage recomposé

 Résolu

Bonjour, D'un précèdent mariage mon épouse a eu 2 enfants,1 garçon, 1 fille et de notre union (mariage ) nous avons eu 1 fils. Dernièrement le fils du...

1 réponse Dernière réponse le 16 avr. 2011 par
Utilisateur anonyme
CLO Donation-Succession

Créer une sci

 Résolu

Bonjour, Je désire créer une SCI pour y mettre des biens immobiliers personnels actuellement loués, cela vaut-il le coup pour ma fille unique, si...

1 réponse Dernière réponse le 16 avr. 2011 par
condorcet
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