Notaire douteux
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areux
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Ulpien1 -
Ulpien1 -
Bonjour,
avec le notaire je ne suis pas d'accord.
voila: mon papa a eux deux enfants d'un premier lit puis c'est remarié mes il n'a pas eux des enfants de ce deuxième mariage.
mon papa a fait une donation entre époux à ce jour, mon papa et décède et ma belle-mère a opté pour l'usufruit en totalité de la succession.
celle ci et décède en 2019, je viens de chez le notaire qui me dit quelle avez droit à la moitié de la masse communautaire.
je voulais savoir si cela était vrais? sachant qu'elle a opté pour l'usufruit en totalité de la succession
aussi:
mon papa a eu une maison de son premier mariage avec ma mère à son divorce il a racheté la part de ma mère.
ce que je ne comprend pas c'est pourquoi cette maison et dans la masse communautaire.
pouvez vous m'éclairer ?
je vous remercie beaucoup
cordialement,
avec le notaire je ne suis pas d'accord.
voila: mon papa a eux deux enfants d'un premier lit puis c'est remarié mes il n'a pas eux des enfants de ce deuxième mariage.
mon papa a fait une donation entre époux à ce jour, mon papa et décède et ma belle-mère a opté pour l'usufruit en totalité de la succession.
celle ci et décède en 2019, je viens de chez le notaire qui me dit quelle avez droit à la moitié de la masse communautaire.
je voulais savoir si cela était vrais? sachant qu'elle a opté pour l'usufruit en totalité de la succession
aussi:
mon papa a eu une maison de son premier mariage avec ma mère à son divorce il a racheté la part de ma mère.
ce que je ne comprend pas c'est pourquoi cette maison et dans la masse communautaire.
pouvez vous m'éclairer ?
je vous remercie beaucoup
cordialement,
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3 réponses
Bonjour
Vous n'avez pas compris ce que vous a dit le notaire: il ne vous a pas dit que la maison faisait partie de la succession, mais qu'au décès de votre père, sa seconde épouse avait recueilli la moitié de la masse communautaire qui comprend ce que la communauté possédait(liquidités, meubles par exemple).
Vous n'avez pas compris ce que vous a dit le notaire: il ne vous a pas dit que la maison faisait partie de la succession, mais qu'au décès de votre père, sa seconde épouse avait recueilli la moitié de la masse communautaire qui comprend ce que la communauté possédait(liquidités, meubles par exemple).
je ne comprend pas c'est pourquoi cette maison et dans la masse communautaire
Vous voulez dire que la maison "est" dans la masse communautaire (et non pas "et")?
Si c'est le cas, l'explication est à demander au notaire. A moins d'un apport du bien à la communauté lors du mariage, cette maison ne devrait pas faire partie de la communauté.
Vous voulez dire que la maison "est" dans la masse communautaire (et non pas "et")?
Si c'est le cas, l'explication est à demander au notaire. A moins d'un apport du bien à la communauté lors du mariage, cette maison ne devrait pas faire partie de la communauté.
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