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Question

Bonjour, 
 nous avons une coproprietes sur les parties communes nous sommes 24  une personne detient 12 parts  sa femme 4 parts sa fille 1part  quelques proprietaires ensemble 7 parts de 40 milliémes  comment se fait le compte pour l'assemblé de l'AG
je me permets de faire cette demande car je suis nouvelle dans cette copropriete et je ne comprends pas grand chose 
merci beaucoup

Rochat1 · Answer

Bonjour,

Votre explication demande à être complétée. Il nous faudrait la clé de répartition, c'est à dire le nombre de tantièmes que possède la copropriété. Un lot est référencé par un nombre de tantième présenté comme une fraction ex : 12/145. Ce qui veut dire que ce copropriétaire possède les 12 cent quarante cinquième  de l'ensemble. 

Cdlt.

barnay · Answer

bonjour
merci de votre réponse dans mon acte de vente il est noté que je posséde 40 milliémes des parties communes  est que c'est ça ?
Sur le plan cadastrale  25 parcelles  -1  qui est les parties communes restent 24  lots dont 7 lots de personnes independantes   et  12 + 4+ 1 a la meme famille 
Merci

barnay · Answer

bonsoir 
excusez moi j'ai essaye de faire cette fraction 
mais comment on calcule les tantiemes
sur un site il dise qu'il faut la superficie des parties communes qui est de 1650m2 
comme j'ai 40 /1000
se serait 40 X 1000  divisé  par  1650 
est ce que c'est vraiment comme ça 
desole 
merci

barnay · Answer

bonjour
je suis désolé mais je ne voit rien d'autre je suis proprietaire de ma parcelle dans le lotissement et coproprietaire des parties communes a la hauteur de 40/ 1000
rien de plus est noté sauf que nous sommes redevable tous les ans d'une somme pour des amelioration de ses parties communes suivant notre part de 40/1000
 
--Je crois que je vais me renseigner auprés du notaire je vous remercie beaucoup de m'avoir répondu a plusieurs reprises 
cordialement Marie

Rochat1 · Answer

Re....

Cette fois-ci j'ai compris votre explication ! La propriété détient 1000/1000. Trop souvent les personnes confondent les tantièmes et les millièmes. Et chaque part est composée de 40/1000.

Si 24 parts à 40/1000 = 960/1000.  Donc il il ya certainement une part plus importante qui détient 80/1000 pour arriver aux 1000/1000. A vérifier, car je ne possède pas la répartition. 

Vous allez avoir de grosses difficultés pour contrer la famille qui détient : 
480/1000 + 160/1000 + 40/1000, car elle est et sera toujours majoritaire. Même si le propriétaire des 480/1000 ne peut, lors d'un vote, représenter plus de voix que toutes les autres réunies, il n'en reste pas moins vrai que son épouse sera toujours de son côté ainsi que sa fille. Donc cette famille fera la pluie et le beau temps dans votre résidence. 

Voyez de la discussion jaillit la lumière !!

Cdlt.

barnay · Answer

--bonsoir 
merci je suis contente d'avoir cette réponse malgré qu' elle soit negatif pour nous 
j'ai du travail dans le futur car il a fait des nouveaux  statuts mis dans sa convocation  des AG en voulant nous retirer notre coproprietes et nous mettre les frais d'avocats pour ses statuts
mais ça nous ne nous laisserons pas faire  

un grand merci vous etes super patient 
cordialement Marie

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