Sous seing privé
Résolubonsoir je voudrais avoir quelques réponses concernant un sous seing privé fait sous notaire la personne peut elle se retracté doit elle faire d'autre...
bonsoir je voudrais avoir quelques réponses concernant un sous seing privé fait sous notaire la personne peut elle se retracté doit elle faire d'autre...
Bonjour, il il y a 10 ans nous avons construit une maison où j'ai quasiment tout fait dedans sauf que lorsque l'on a acheté le terrain elle l'a acheté...
Bonjour, j veux acheter une maison a alicante et j veux que vs m acompagner dans la paprasse NIE notaire et ce qui suit je me retrouve actuellement a ...
Bonjour, Je suis séparée et ne vie plus avec mon mari depuis janvier 2016. Nous n'avons entamé aucune démarche pour divorcer. Actuellement je v...
Bonjour, Nous avons signé avec mon conjoint (nous ne sommes ni mariés ni pacsés) il y a quelques mois un compromis de vente pour l’achat d’une mai...
Bonjour, Je me permets de faire appel à vous car je suis dans une situation face à laquelle je ne sais pas comment réagir. J'ai signé un compromis ...
Bonjour, Je vais vendre ma maison. J'ai donc fait venir le SPANC afin de faire le contrôle d'assainissement. Les deux premiers contrôles (26/05/201...
Bonjour, Je vais prochainement signer l'acte authentique d'achat de ma future maison et j'ai 2 questions suite à une visite de la maison vide. Le ...
Bonjour, découvrir 6 jours avant la signature de l'acte de vente que le bien n'est pas raccordé à l'eau courante mais à un puits collectif constitue t...
Bonjour, J'ai acheté une maison aux enchères le 18 septembre 2017 et jai déposé mon chèque à la carpa le 24 novembre 2017 ma question et.combien de ...
Bonjour, Je veux acheté un appartement en France j'ai l espèces par ce j ai vendu un bien a l'étranger
bonjour, je suis sur le projet achat d'une maison avec plusieurs héritiers. J'ai visité 1 fois et j'ai fait une proposition de prix orale. La propriét...
Bonjour, Je vous expose mon souci. J'ai signé un compromis de vente en juin et la signature de l'acte définitif est prévu fin septembre. Les...
Bonjour, Nous avions visité une maison par l intermédiaire d une agence. Le propriétaire pensait avoir vendu et a retiré la maison de l agence. Comb...
Bonjour, Je viens d'acquérir une maison en juillet dernier pour laquelle le vendeur a déclaré qu'elle était raccordé au réseau collectif d'assainisse...
Bonjour, Je suis entrain d’acheter un ancien corps de ferme, dans le compromis signé le 23 juillet le notaire ne m’a pas fourni l’extrait d’urbanisme...
Bonjour, Nous venins de signer un compromis achat terrain... NOtre projet de maison va prendre environ un an et demi... en.attendant mon compagnon e...
Bonjour, J'ai signé un compromis avec une condition suspensive concernant le droit de préemption. Ce compromis comprend deux parcelles. La mairie pr...
Bonjour, Voila mon problème je suis actuellement dans l'impasse je vie dans une maison que ma mère est locataire principale d'une maison sociale p...
Bonjour Mon conjoint ( nous ne sommes ni mariés ni pacses) souhaite acquérir 50% de ma maison. Comment sont calculés les droits de mutation et hono...
Honoraires notaire achat d'une maison 240000 €
Bonjour, J'ai quelques questions concernant une maison ancienne que je souhaite acquérir. La maison n'a pas était habitée depuis longtemps (plu...
Bonjour, Mon mari et moi sommes en train d acheter une maison Fin du compromis 29 oct 2018 Hors nous avons déjà notre prêt et la date des 2 mo...
Bonjour, Un dégrèvement sur des droits de succession m'est accordé par l'administration fiscale. J'ai demandé au notaire de me restituer les honora...
Bonjour, je suis un algérien et je veux acheter un maison mais j ai pas la nationalité common je fais
Bonjour, J'ai signé un compromis de vente le 29 mai avec 4 mois de durée. Le soi-disant marchand de bien qui devait me vendre la.maison n'a pas ob...
Bonjour ,mon fils et son ex amie avait le projet de se faire construire une maison en Vendée met la vie en a décider autrement ,ils avaient fait tout ...
Bonjour a tous je suis tout nouveau sur ce forum , qui est très intéressant d’ailleurs , félicitations à tous. j'avoue que je n'ai pas trouvé la rép...
Bonjour, Merci pour votre aide et vos judicieux conseils . Par l'intermédiaire d'une agence qui en avait l'exclusivité, j'ai signé une promesse d'ac...
Bonjour, je suis dans l' attente de mon attestation de ma banque a remettre au notaire pour la signature de la vente et les45 jours finissent dans 2 j...
Bonjour , nous étudions la possibilité d’acheter à deux familles un ensemble immobilier de deux villas non-mitoyennes que nous voudrions diviser au p...
Bonjour, J'ai signé un compromis pour l'achat d une maison,il y a 2 mois,on devait signer l'acte mais le vendeur a changé d'idée il ne vend plus. D...
Bonjour, nous avons signé un compromis de vente pour l'acquisition d'une propriété, la signature de l 'acte devait intervenir au plus tard le 18 août ...
Bonjour La maison visitée offre des dressings toute hauteur et des hauteurs sous pente inférieures à 1m80 ? Escalier ... pallier... Comment calcule...
Bonjour, Je suis fasse à un problème administratif qui bloque la vente de ma maison : le notaire chargé de l acte lors de l acquisition de mon ter...
Bonjour, Je dois signer, en tant que vendeur, un compromis de vente la semaine prochaine, pour un terrain (sous réserve d'obtention de permis de c...
Bonjour, En 2003 mon épouse et moi étions et sommes encore sociétaires d'une SCI] immobilière. Suite a des accidents] de la vie nous avons été cont...
Bonjour, J'ai signé un compromis de vente pour une signature en octobre. Je me suis aperçue qu'une modification de fenêtre avait eu lieue sans auto...
Concernant l'achat d'une maison comment est-ce que celà se passe si on désire se rétracter alors que le délais de rétractation est dépassé. Est-ce qu...
bonjour marié sous le régime de la communauté des biens , puis je acheter une maison en la mettant à mon seul nom et sans la signature de ma conjoin...
Bonjour, nous sommes sur le point d'acheter une maison, mais le maire veut bloquer la vente car le chemin d'accès d'après lui n'ai plus assez large ! ...
Bonjour, Je suis le vendeur et je souhaite annuler mon compromis de vente. Que doit-on faire ? Merci
Bonjour Je suis membre d'une association qui possède une maison depuis plus de 30 ans et qui ne reçoit aucune subvention. Ses moyens financiers n...
Bonjour, Est-il possible d'acheter en indivision avec sa conjointe ( nous ne sommes pas marié) et puisque nous ne sommes pas marié pouvons nous décl...
Bonjour, je viens de signer un compromis de vente pour une maison et terrains où j 'habiterai seule .Est -il possible , lors de la signature de l ...
Bonjour, Mon père a signé une promesse de vente sur sa maison début juin. Au 31 août maximum, l'acheteur doit fournir les documents concernant ...
Bonjour, Je dois signer un compromis de vente pour acheter une maison en copropriété de 2 lots. L'annonce immobilière indique l'usage d'habitation ...
Bonjour,nous avons rdv la semaine prochaine pour signer le sous seing pour l'achat du garage que nous allons transformer en habitation. Le DTI (DPE p...
Bonjour, Nous avons acheté une maison il y a trois mois et lors de la signature chez le notaire un séquestre à été demandé car les anciens propriéta...
Bonjour, mon mari souhaitons acheter une maison, nous avons fait une simulation avec notre banquière, nous achetons à 110 pour cent, ma question comme...
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