Bornage

miyosotis Messages postés 12 Date d'inscription mercredi 1 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2014 - 24 mai 2013 à 18:17
miyosotis Messages postés 12 Date d'inscription mercredi 1 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2014 - 24 mai 2013 à 20:49
Bonjour,

j'ai ma voisine qui persiste pour mon bornage , elle ma encore envoyé par téléphone un autre géomètre , j'ai pas eu d'écrit par courrier ? . j'ai le plan de masse et les borne sont bien apparente , mon terrain est dans un lotissement ma maison a été construite en 1979 et la maison de cette voisine en 1970 donc 10 ans avant nous et ça clôture étais déjà existante a notre arrivé donc elle devrait avoir sont propre bornage à elle ? . je me suis renseigné a la gendarmerie et ils mont dit que je pouvais tout simplement faire certifier le plan de masse par la mairie et de lui envoyé par courrier .
a savoir que ma maison est en vente et qu'il à un compromis de vente signé du 20 mars 2013 en attente que les acheteurs est vendu leur maison , j'ai bien peur que cela me bloc ma vente .
tout cela par rapport à un jugement qui a été fait au mois de janvier 2013 , elle nous à envoyé au tribunal pour deux arbre dépassant légèrement chez elle et elle a été débouté en partie , elle a été elle aussi condamné pour avoir pulvérisé de désherbant sur nos bambous chez nous .
je pense quelle ce venge , elle na pas obtenus les dommage et intérêt quelle voulais , elle voulais quand même 4000 € et elle à obtenue que 170 € .
quelle sont vraiment nos droit ? .
merci a vous pour une réponse .

2 réponses

flaaderche07
24 mai 2013 à 18:45
bonsoir
pour ne rater cette vente couper vos deux arbres ainsi vous aurez l esprit tranquille
cela n est que mon opinion
cordialement
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miyosotis Messages postés 12 Date d'inscription mercredi 1 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2014
24 mai 2013 à 20:49
merci pour votre réponse .
a savoir que pour l'érable dons a là été débouté je l'avais élagué de toute façon avant le jugement et pour le prunier je les aussi élagué le mois suivant du jugement , ce qui était demandé par le jugement .
maintenant je ne sais pas ce que veut vraiment cette voisine avec mon bornage ?.
je vais surement recevoir un courrier de ça part ? .
je pense quelle crois que j'aurais déplacé les bornes c'est ce que ma dit le géomètre par téléphone , car l'érable dons elle à été débouté est entre ma borne et sont grillage donc derrière ma borne , il à poussé tout seul dans ça clôture , donc au jugement ils ont pas pus déterminé a qui il appartenais .
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