Souci avec un voisin
miyosotis
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miyosotis Messages postés 12 Date d'inscription mercredi 1 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2014 - 16 mai 2013 à 09:51
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gerber1
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28 août 2021
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1 mai 2013 à 19:05
1 mai 2013 à 19:05
Bonjour
Si votre terrain comporte des bornes visibles ,pourquoi vous inquiéter .
C'est peut etre simplement CECI.: bornage contradictoire.
Si votre terrain comporte des bornes visibles ,pourquoi vous inquiéter .
C'est peut etre simplement CECI.: bornage contradictoire.
miyosotis
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24 novembre 2014
1 mai 2013 à 20:21
1 mai 2013 à 20:21
merci pour la réponse , tout à fait le bornage est bien visible , donc ça me soulage .
miyosotis
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24 novembre 2014
16 mai 2013 à 09:51
16 mai 2013 à 09:51
bonjour
j'ai ma voisine qui persiste pour mon bornage , elle ma encore envoyé par téléphone un autre géomètre , j'ai pas eu d'écrit par courrier ? . j'ai le plan de masse et les borne sont bien apparente , je me suis renseigné a la gendarmerie et ils mont dit que je pouvais tout simplement faire certifier le plan de masse par la mairie et de lui envoyé par courrier .
a savoir que ma maison est en vente et qu'il à un compromis de vente signé du 20 mars 2013 en attente que les acheteurs est vendu leur maison , j'ai bien peur que cela me bloc ma vente .
tout cela par rapport à un jugement qui a été fait au mois de janvier 2013 , elle nous à envoyé au tribunal pour deux arbre dépassant légèrement chez elle et elle a été débouté en partie , elle a été elle aussi condamné pour avoir pulvérisé de désherbant des bambous chez nous .
je pense quelle ce venge , elle na pas obtenus les dommage et intérêt quelle voulais , elle voulais quand même 4000 € et elle à obtenue que 170 € .
quelle sont vraiment nos droit ? .
merci a vous pour une réponse .
j'ai ma voisine qui persiste pour mon bornage , elle ma encore envoyé par téléphone un autre géomètre , j'ai pas eu d'écrit par courrier ? . j'ai le plan de masse et les borne sont bien apparente , je me suis renseigné a la gendarmerie et ils mont dit que je pouvais tout simplement faire certifier le plan de masse par la mairie et de lui envoyé par courrier .
a savoir que ma maison est en vente et qu'il à un compromis de vente signé du 20 mars 2013 en attente que les acheteurs est vendu leur maison , j'ai bien peur que cela me bloc ma vente .
tout cela par rapport à un jugement qui a été fait au mois de janvier 2013 , elle nous à envoyé au tribunal pour deux arbre dépassant légèrement chez elle et elle a été débouté en partie , elle a été elle aussi condamné pour avoir pulvérisé de désherbant des bambous chez nous .
je pense quelle ce venge , elle na pas obtenus les dommage et intérêt quelle voulais , elle voulais quand même 4000 € et elle à obtenue que 170 € .
quelle sont vraiment nos droit ? .
merci a vous pour une réponse .