Droit de passage sur une chambre ptt

Résolu
larafale74 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 17 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2013 - 17 mai 2013 à 18:21
GERDAN Messages postés 2370 Date d'inscription mercredi 26 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2021 - 18 mai 2013 à 17:59
Bonjour,

Question : Je viens de construire une maison et je suis propriétaire de la moitié du chemin, et l'autre appartient à un voisin qui à deux parcelles. Les viabilisations ont étés faites en commun par mon maçon, sauf pour les chambres PTT qui ont étés posées par le voisin avec l'aide d'un ami terrassier dans sa tranché d'eau usé "utilisé par lui seul".

Normalement les PTT auraient du être dans la tranché général avec arrivé d'eau edf, mais finalement le voisin les à introduit dans sa propre tranché sur son terrain sans me prévenir "j'ai un droit de passage".

Je suis le seul à avoir construit pour le moment, france telecom m'ont tiré le câble en passant dans les chambre ou toutes les attentes sont prévues.

MON PROBLÈME : J'ai toujours dis à mon voisin que je participerai au frais, mais le problème s'est qu'il est arrivé deux ans après avec une facture complétement bidon faite par son ami ou il me réclame 3 fois plus chère que mon maçon. Évidement je ne suis pas d'accord alors il veux m'interdire d'utilisé les chambres et il veut coupé le câble dans la chambre. Je devrais le payé lui car il aurait déjà réglé l'entreprise de son ami.....ahahah!!
Que faire... Merci

7 réponses

BmV Messages postés 91298 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 novembre 2024 18 478
17 mai 2013 à 18:32
Non seulement c'est FranceTélécom qui est concerné (les lignes leur appartiennent, donc qu'il leur facture à eux la "prestation") et d'autre part s'il coupe le câble, ce sera également FT qui le poursuivra pour détérioration de bien.

 

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larafale74 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 17 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2013
17 mai 2013 à 19:58
Merci,

Même si les chambres sont sur la partie du chemin qui lui appartient .

Les ligne sur les parties privés appartiennent ainsi a FT?
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Bonsoir,

Il y a un truc que je ne comprends pas.
Vous parlez de la chambre posée par le voisin, mais, qui a passé vos fourreaux ?
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GERDAN Messages postés 2370 Date d'inscription mercredi 26 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2021 1 115
17 mai 2013 à 21:04
Bonjour,
J'ai fait ce genre de travaux, France Télécom se contente de superviser et tout est à votre charge (tranchée, fourreaux, chambre). FT fait passer les cables dans les fourreaux.
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larafale74 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 17 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2013
17 mai 2013 à 21:01
Bonsoir,

Les 2 tubes tpc le grillage et les 2 chambre on été posée par le voisin et son ami terrassier mais c'était prévu avec mon maçon dans une seul et unique tranché. "le voisin à aussi signé le devis du maçon en commun valeur par parcelle 400euros.

Mon voisin tenait à faire son réseau d'eau usée seul dans une autre tranché et il a décidé de posé les ptt sans rien dire à personne car il a commencé avant le maçon.

Son bute final est que l'on paye pour sa tranché d'eau usée car le facture de son ami terrassier est de 1560euros par téte et il me soutient l'avoir payé en totalité et nous devons faire le chèque au nom du voisin. hihihi compliqué l'histoire. Merci

O final à se foutre de moi il aura RIEN, j'aimerai juste savoir si je suis dans mon droit d'utiliser les fourreaux les chambre qui sont chez lui "j'ai le droit de passage"

Merci Beaucoup.
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Bonsoir,

Tout se chiffre y compris une tranchée commune, (généralement 60/40).
Mais, je ne vais pas jouer plus longtemps au chat et à la souris avec vous, ne vous trompez pas d'adversaire.

Vos impressions ne intéressent pas. Le détail du devis et la prestation qui vous est facturée serait plus utile.

Cordialement,
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larafale74 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 17 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2013
17 mai 2013 à 22:21
Bonsoir,

Tranchée pour pose de canalisation 110m "alors qu'il y a 80m " mais le voisin à une troisième parcelle non constructible à 110m au bout du chemin mais il ne se compte pas un part de plus pour autant. 16 euros en PU donc 1760 au total.
Il n'indique pas les dimensions.

tubes TPC 110m x 10= 1100euros ok mais toujours sur 80m

Sable autour des canalisations : 27.50m3 !!!! x 40 = 1100euros
Grillage vert 110x1 = 110euros ok pour 80m
chambre ptt 2 facturés alors que j'en ai payé une.
Beton 2m3 200x2=400euros "2m3 et 2 pelletés s'est pareille non"
Evacuation déblais décharge 32m3 x 20= 640 "la seul chose évacué c'est la terre végétal en commun.

Total TTC 6350 le tout divisé en 4 , 2 parts pour lui 1 pour moi et une autre pour les futur voisin.

Merci,
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GERDAN Messages postés 2370 Date d'inscription mercredi 26 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2021 1 115
Modifié par GERDAN le 18/05/2013 à 18:00
Bonjour,
Si vous contestez la facture, il sera difficile de trouver une solution à votre problème.
La solution, vous vous faites faire un devis par un prestataire et vous comparez.
Dans ce genre de situation, il faut s'entendre avant, afin d'éviter les mauvaises surprises.
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