Sujet Précédent Sujet Suivant

Voisinage

britoune Messages postés 1 Date d'inscription lundi 29 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 avril 2013 - 29 avril 2013 à 17:36
BmV Messages postés 91368 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 - 17 mai 2013 à 09:20
mon mari et moi nous avons des problemes avec des voisins nous avons un champ avec un mur de cote du voisin ilnous a arracher des pierres hors que le mur est a nous et nous voulons qu il paye les reparations merci de nous dener une reponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 91368 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 18 475
17 mai 2013 à 09:20 
Soit il reconnaît de lui-même et il paye, soit il nie et il faudra l'amener devant les tribunaux et avoir des preuves ou des témoignages sûrs pour le faire condamner.


 

                
                

    
        

    
            
        0
        
            
                
    

            



    

        
        
    


        

        

                    

    

        

                    

        

    

        

            
        

    

    

    

        

    


    

    
    




    
Discussions similaires

                                                    

                
                    appareil à ultrasons anti-chats : nuisances sonores
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Kichou59 -  

                            
                                                                                    chat nuisible - 
                        

                    

                    

                    

                        16 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Chien qui hurle à la mort
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    anais00 -  

                            
                                                                                    manille - 
                        

                    

                    

                    

                        14 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    terrasse voisin  vue directe plongeante
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    PV.77 -  

                            
                                                                                    PV.77 - 
                        

                    

                    

                    

                        13 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    mon voisin à t il le droit de posséder des montons
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    jfjouhan -  

                            
                                                                                    Pierrecastor - 
                        

                    

                    

                    

                        1 réponse
                    

                
            

                                                        

                
                    Mes bambous font des rhizomes chez le voisin
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Vallee33 -  

                            
                                                                                    Ulysse5818 - 
                        

                    

                    

                    

                        16 réponses