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Voisinage

britoune Messages postés 1 Statut Membre -  
BmV Messages postés 43411 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
mon mari et moi nous avons des problemes avec des voisins nous avons un champ avec un mur de cote du voisin ilnous a arracher des pierres hors que le mur est a nous et nous voulons qu il paye les reparations merci de nous dener une reponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 43411 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 417
 
Soit il reconnaît de lui-même et il paye, soit il nie et il faudra l'amener devant les tribunaux et avoir des preuves ou des témoignages sûrs pour le faire condamner.
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