Les discussions
Peut on empêcher quelqu'un de travailler
RésoluBonjour, Voilà mon problème j'ai mon fils qui travaille il fait les prospectus . Il se gare devant la maison pour charger et décharger pour son tra...
Aboiements de nos chiens
RésoluBonsoir a vous tous, je consulte ce site afin d'avoir une aide a notre problèmes.. Mon copain et moi avons pris un appartement, nous sommes les seuls...
Installation de vidange de piscine du voisin
Bonjour, Le tuyau de vidange de la piscine de mon voisin traversait la clôture pour aboutir sur mon terrain. Apres que je lui ais fais remarquer...
Plaque d'égout
Bonjour, soucis avec la plaque d'égout qui se trouve sur mon trottoir qui fait que le voisin roule dessus qui peut casser à tout moment.la question ...
Nuisance sonore paysan
RésoluBonjour, Je suis propriétaire d'un appartement, qui donne sur un champ. Le paysan le " cultive " retourne la terre, fais tourner ces jets d'eau etc...
Pavés dur le trottoir
RésoluBonjour je voudrais savoir s il est possible de mettre des pavés sur un trottoir qui était en mani calcaire dans la continuité de mon entrée...
Problème avec la mairie de ma commune
RésoluBonjour, Je suis propriétaire depuis 2004 d'une maison d'habitation située dans un petit village. Ma maison est entièrement clôturée de hauts murs. L...
Construction véranda / soupirail du voisin
Bonjour à tous, Apres quelques recherches, je ne trouve pas ma réponse et les constructeurs de Véranda divergent dans leur réponse, je viens donc v...
Assignation en référé pour une servitude de passage
Bonjour, Je suis assignée ainsi que mes voisins en référé devant le TGI pour un problème d'assiette de servitude de passage. Sur l’assignation des ...
Droit de passage
Bonjour Ma question J'habite un village et trois parcelles bâties sont desservies par un chemin en indivision par acte notarié. 120 M2 de chemin des...
Précision de ma question
FerméRe bonjour Tout d'abord un grand merci pour votre réponse à ma question concernant le droit de contester un permis de construire accordé par une ma...
Pc et perte d intimité
FerméBonjour, l'aménagement des combles du bâtiment situé face à ma maison et à mon jardin se traduit par une perte totale d'intimité PAR CREATION DE V...
Fondation d'un mur disparu considérée comme obstacle à servitu
Re- Bonjour, Mon voisin (fonds dominant) conteste l'assiette- d'une -servitude de passage, bien définie dans son titre de prop. comme devant...
Pc et vue plongeante
Bonjour, l'aménagement des combles du bâtiment situé face à ma maison et à mon jardin se traduit par une perte totale d'intimité; les fenêtres de t...
Agrandir sa maison
Bonjour, habite mon mari et moi une maison HLM mittoyen nous somme que locataire mon voisin lui est proprietaire il a agrandi sa maison qui donne su...
Des travaux qui durent depuis plus de 7 mois
Bonjour, je ne sais pas si je publie au bon endroit mais bon ^^' J'ai emménagé dans mon appartement actuel début janvier. Lors de la visite de l'appa...
Construction
Bonjour, Je voudrais savoir si mon voisin peux construire contre le mur de ma maison. Cordialement.
Les poils de mon chien dans les parties communes
Bonjour, Je possède depuis 7 ans un berger allemand (et 4 chats) et voilà 8 mois que je me retrouve en appartement. Mon chien et mes chats le viven...
Problème de racine et d’accès au mur de véranda pour mon voisin
Bonjour, il y a quelques années mon voisin a construit une véranda (sans mon accord) contre ma haie de thuyas qui avait une hauteur de 3m il consta...
Problems avec coproprietaire
Bonjour, Je suis membre d'une petite copropriete de 3 appartements. J'ai les 2 appts a 1er etage de l'immeuble et dessus, une dame s'occupier la 3 eme...
Voisin
Résoluj'ai un voisin qui a mis un brise vue sur le grillage mitoyen et pendant qu'il n'était pas sa voisine lui a tout démonté a t'elle le droit de rentrer ...
Téléphone au jardin
Bonjour, J'ai une question : je suis en pavillon en lotissement, mon pavillon est mitoyen par le garage nos jardin font moins de 300 m2. Je ne peux ...
Nuisances sonores avec un agriculteur
Résolu/FerméBonjour, Un agriculteur a-t-il le droit de passer son tracteur (bruit et poussière) à toute heure du jour et de la nuit, y compris le week-end et...
Servitude de vue
Bonjour, Je vous remercie pour ce forum. J'ai pris connaissance des messages sur le sujet mais n'ai pas trouvé réponse à mon cas. J'ai une maison,...
Voisin bricoleur
Bonjour, J'habite avec ma mère en appartement, dans un petit bâtiment, en fait il s'agit de deux petits bâtiments,l' un comporte 3 appartements, l...
Bruit dans la piscine par des enfants
Bonjour Je loue ma maison l'été pr arrondir les fins de mois juillet août, un voisin et son,épouse qui sont habitués au calme n'ayant pas d'enfant,...
Le cultivateur à coté de chez moi arrose ma cour
Bonjour, Le cultivateur en face de chez moi, arrose son champ de maïs. Ce qui est normal. Le problème est que le rayon d'arrosage de son arroseur...
Pose de panneau en bois
Bonjour, j'ai actuellement un grillage en panneau soudé qui sépare ma parcelle de celle de mon voisin. C'est un voisin plutôt agressif et passe son...
Chienne de 8 mois blessée par balle
FerméBonjour, en lisant quelques témoignages sur votre site, je m'aperçois que certaines personnes pensent qu'elles ont le droit de donner la mort à un a...
Comment réagir...
Bonjour, Nous sommes propriétaires d'une maison, située dans un quartier, desservie par un chemin communal qui rejoint une avenue. En face de notre p...
Changement de facade
Mon voisin avec lequel j'ai le mur de gauche mitoyen propose de changer sa facade. Sa propriété est composé d'un appartement au rez de chaussé dont l'...
Problèmes de voisinage
Bonjour, il y a 10 ans, un restaurant épicerie portugais s'est installé a côté de chez moi. Il n'a pas la licence IV et avait eu des fermetures admini...
Vente et eaux usees
Bonjour, maman, propriétaire de 2 maisons voisines a vendu l'une des 2 maisons il y a 3 ans. maman est décédée en novembre dernier. Je souhaite don...
Hauteur des arbres a proximité d' un mur mitoyen
Bonjour, Sachant que le terrain de mon voisin est plus haut que le notre , ( il y a plus d'un metre de difference ) Ce dernier voudrai que je co...
Servitudes
Bonjour, Avec mon conjoint nous avons acheté une maison, il y a deux ans, suite à une division de terrain. Notre terrain correspond au fond domina...
Elagage arbre prescription trentenaire
Bonjour, Nous sommes propriétaires depuis 38 ans et une haie d'arbres plantés depuis au moins 50 ans nous sépare de notre voisin qui a acquis sa mai...
Ruisseau en bordure de propriete
Bonjour, Je suis propriétaire depuis deux ans d'un ancien moulin à eau. Celui-ci se situe, en bordure d'un petit ruisseau. Un de mes voisins (berge op...
Nuisance arbres des voisins
J'ai averti mon voisin que à cause de la hauteur des trois arbres près de ma villa je ne capte plus la télévision par satellite. Il devait me rappele...
Accéder à son chantier
RésoluMon voisin a construit il y a plusieurs années, sa villa sur un terrain "en restanque" dont une parcelle m'appartenant est contiguë à ce mur fait de p...
Interdit de stationner
Bonjour, pourriez vous me dire si mon voisin proprietaire a le droit interdire les personnes qui vienne chez nous de stationner devant notre portail...
Droit de preemption
Bonjour,voila ,il y a une grange située juste derriere chez nous,nous en avons un accés directe de par notre garage et un droit de servitude a sa suit...
Mitoyenneté
Bonjour, Il y a trois ans, j'ai décidé d'édifier sur une partie de ma propriété, un mur entre mon terrain et celui de mes voisins car aucune sépara...
Poteaux téléphoniques installés sans autorisation sur terrain
Bonjour, Je prends contact avec vous, car après plusieurs années je suis retourné sur mon terrain. J'ai constaté qu'il y avait tracé un chemin men...
Installation d'un lampadaire (privé) devant la fenêtre
Bonjour, J'habite une petite copropriété de 1 étage. Au rez-de-chaussée se situe une crèche, à l'étage se situent 4 appartements, dont celui dont ...
Stationnement handicaper
Bonjour, Je suis en hlm étant et titulaire un carte de stationnement handicaper mais depuis 1 mois l organise HLM a instaler des bloques stationneme...
Tapage de vehicule
Bonjour, Je viens vers ce forum car ma détresse est de plus en plus grande. Voilà, j'habite une résidence dans une cité et régulièrement, une v...
Droit de passage
Je viens d acheter un terrain agricole a mes parents ou j ai deposer un permis de construire qui est accorder etant agriculteur le probleme est que le...
Chiens de chasses
bonjour pourriez vous me dire ce que je peux faire avec mon époux ont a nos voisin qui posséde 4 chiens de chasse qui arrete pas aboiler jours et nuit...
Probleme avec mon voisins du dessus
Bonjour, jai un soucis avec mon voisin du haut il jettes ses cendres et maigos de cigarettes sur mon appuit fenettre doije madresse a un mediateur de ...