Les discussions

Peut on empêcher quelqu'un de travailler

 Résolu

Bonjour, Voilà mon problème j'ai mon fils qui travaille il fait les prospectus . Il se gare devant la maison pour charger et décharger pour son tra...

5 réponses Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
gignbuch

Aboiements de nos chiens

 Résolu

Bonsoir a vous tous, je consulte ce site afin d'avoir une aide a notre problèmes.. Mon copain et moi avons pris un appartement, nous sommes les seuls...

6 réponses Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
dna.factory

Installation de vidange de piscine du voisin

Bonjour, Le tuyau de vidange de la piscine de mon voisin traversait la clôture pour aboutir sur mon terrain. Apres que je lui ais fais remarquer...

2 réponses Dernière réponse le 15 juil. 2016 par
BmV

Plaque d'égout

Bonjour, soucis avec la plaque d'égout qui se trouve sur mon trottoir qui fait que le voisin roule dessus qui peut casser à tout moment.la question ...

2 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2016 par
bern29

Nuisance sonore paysan

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement, qui donne sur un champ. Le paysan le " cultive " retourne la terre, fais tourner ces jets d'eau etc...

8 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2016 par
fabrice

Pavés dur le trottoir

 Résolu

Bonjour je voudrais savoir s il est possible de mettre des pavés sur un trottoir qui était en mani calcaire dans la continuité de mon entrée...

5 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2016 par
BmV

Problème avec la mairie de ma commune

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire depuis 2004 d'une maison d'habitation située dans un petit village. Ma maison est entièrement clôturée de hauts murs. L...

3 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2016 par
Isa8617

Construction véranda / soupirail du voisin

Bonjour à tous, Apres quelques recherches, je ne trouve pas ma réponse et les constructeurs de Véranda divergent dans leur réponse, je viens donc v...

13 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2016 par
JulienH

Assignation en référé pour une servitude de passage

Bonjour, Je suis assignée ainsi que mes voisins en référé devant le TGI pour un problème d'assiette de servitude de passage. Sur l’assignation des ...

14 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2016 par
severine7

Droit de passage

Bonjour Ma question J'habite un village et trois parcelles bâties sont desservies par un chemin en indivision par acte notarié. 120 M2 de chemin des...

3 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2016 par
bern29

Précision de ma question

 Fermé

Re bonjour Tout d'abord un grand merci pour votre réponse à ma question concernant le droit de contester un permis de construire accordé par une ma...

1 réponse Dernière réponse le 11 juil. 2016 par
Utilisateur anonyme

Pc et perte d intimité

 Fermé

Bonjour, l'aménagement des combles du bâtiment situé face à ma maison et à mon jardin se traduit par une perte totale d'intimité PAR CREATION DE V...

1 réponse Dernière réponse le 11 juil. 2016 par
bern29

Fondation d'un mur disparu considérée comme obstacle à servitu

Re- Bonjour, Mon voisin (fonds dominant) conteste l'assiette- d'une -servitude de passage, bien définie dans son titre de prop. comme devant...

1 réponse Dernière réponse le 11 juil. 2016 par
bern29

Pc et vue plongeante

Bonjour, l'aménagement des combles du bâtiment situé face à ma maison et à mon jardin se traduit par une perte totale d'intimité; les fenêtres de t...

1 réponse Dernière réponse le 11 juil. 2016 par
bern29

Agrandir sa maison

Bonjour, habite mon mari et moi une maison HLM mittoyen nous somme que locataire mon voisin lui est proprietaire il a agrandi sa maison qui donne su...

9 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2016 par
shaula66

Des travaux qui durent depuis plus de 7 mois

Bonjour, je ne sais pas si je publie au bon endroit mais bon ^^' J'ai emménagé dans mon appartement actuel début janvier. Lors de la visite de l'appa...

12 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2016 par
dna.factory

Construction

Bonjour, Je voudrais savoir si mon voisin peux construire contre le mur de ma maison. Cordialement.

9 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2016 par
bern29

Les poils de mon chien dans les parties communes

Bonjour, Je possède depuis 7 ans un berger allemand (et 4 chats) et voilà 8 mois que je me retrouve en appartement. Mon chien et mes chats le viven...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2016 par
cler

Problème de racine et d’accès au mur de véranda pour mon voisin

Bonjour, il y a quelques années mon voisin a construit une véranda (sans mon accord) contre ma haie de thuyas qui avait une hauteur de 3m il consta...

5 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2016 par
feloxe

Problems avec coproprietaire

Bonjour, Je suis membre d'une petite copropriete de 3 appartements. J'ai les 2 appts a 1er etage de l'immeuble et dessus, une dame s'occupier la 3 eme...

1 réponse Dernière réponse le 10 juil. 2016 par
Poisson92100

Voisin

 Résolu

j'ai un voisin qui a mis un brise vue sur le grillage mitoyen et pendant qu'il n'était pas sa voisine lui a tout démonté a t'elle le droit de rentrer ...

7 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2016 par
djivi38

Téléphone au jardin

Bonjour, J'ai une question : je suis en pavillon en lotissement, mon pavillon est mitoyen par le garage nos jardin font moins de 300 m2. Je ne peux ...

11 réponses Dernière réponse le 10 juil. 2016 par
djivi38

Nuisances sonores avec un agriculteur

 Résolu/Fermé

Bonjour, Un agriculteur a-t-il le droit de passer son tracteur (bruit et poussière) à toute heure du jour et de la nuit, y compris le week-end et...

10 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2016 par
australe13

Servitude de vue

Bonjour, Je vous remercie pour ce forum. J'ai pris connaissance des messages sur le sujet mais n'ai pas trouvé réponse à mon cas. J'ai une maison,...

3 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2016 par
Jtrieves

Voisin bricoleur

Bonjour, J'habite avec ma mère en appartement, dans un petit bâtiment, en fait il s'agit de deux petits bâtiments,l' un comporte 3 appartements, l...

2 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2016 par
Marley

Bruit dans la piscine par des enfants

Bonjour Je loue ma maison l'été pr arrondir les fins de mois juillet août, un voisin et son,épouse qui sont habitués au calme n'ayant pas d'enfant,...

5 réponses Dernière réponse le 9 juil. 2016 par
BmV

Le cultivateur à coté de chez moi arrose ma cour

Bonjour, Le cultivateur en face de chez moi, arrose son champ de maïs. Ce qui est normal. Le problème est que le rayon d'arrosage de son arroseur...

7 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2016 par
BmV

Pose de panneau en bois

Bonjour, j'ai actuellement un grillage en panneau soudé qui sépare ma parcelle de celle de mon voisin. C'est un voisin plutôt agressif et passe son...

17 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2016 par
BmV

Chienne de 8 mois blessée par balle

 Fermé

Bonjour, en lisant quelques témoignages sur votre site, je m'aperçois que certaines personnes pensent qu'elles ont le droit de donner la mort à un a...

6 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2016 par
Arkana0

Comment réagir...

Bonjour, Nous sommes propriétaires d'une maison, située dans un quartier, desservie par un chemin communal qui rejoint une avenue. En face de notre p...

13 réponses Dernière réponse le 8 juil. 2016 par
Poisson92100

Changement de facade

Mon voisin avec lequel j'ai le mur de gauche mitoyen propose de changer sa facade. Sa propriété est composé d'un appartement au rez de chaussé dont l'...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
Josh Randall

Problèmes de voisinage

Bonjour, il y a 10 ans, un restaurant épicerie portugais s'est installé a côté de chez moi. Il n'a pas la licence IV et avait eu des fermetures admini...

6 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
Poisson92100

Vente et eaux usees

Bonjour, maman, propriétaire de 2 maisons voisines a vendu l'une des 2 maisons il y a 3 ans. maman est décédée en novembre dernier. Je souhaite don...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
BmV

Hauteur des arbres a proximité d' un mur mitoyen

Bonjour, Sachant que le terrain de mon voisin est plus haut que le notre , ( il y a plus d'un metre de difference ) Ce dernier voudrai que je co...

6 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
BmV

Servitudes

Bonjour, Avec mon conjoint nous avons acheté une maison, il y a deux ans, suite à une division de terrain. Notre terrain correspond au fond domina...

19 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
jujub33

Elagage arbre prescription trentenaire

Bonjour, Nous sommes propriétaires depuis 38 ans et une haie d'arbres plantés depuis au moins 50 ans nous sépare de notre voisin qui a acquis sa mai...

7 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
bern29

Ruisseau en bordure de propriete

Bonjour, Je suis propriétaire depuis deux ans d'un ancien moulin à eau. Celui-ci se situe, en bordure d'un petit ruisseau. Un de mes voisins (berge op...

4 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
mimi1381

Nuisance arbres des voisins

J'ai averti mon voisin que à cause de la hauteur des trois arbres près de ma villa je ne capte plus la télévision par satellite. Il devait me rappele...

6 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
DCI

Accéder à son chantier

 Résolu

Mon voisin a construit il y a plusieurs années, sa villa sur un terrain "en restanque" dont une parcelle m'appartenant est contiguë à ce mur fait de p...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
Rochat1

Interdit de stationner

Bonjour, pourriez vous me dire si mon voisin proprietaire a le droit interdire les personnes qui vienne chez nous de stationner devant notre portail...

2 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
roses1975

Opposition à un projet de construction non conforme

2 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
LOLA O6

Droit de preemption

Bonjour,voila ,il y a une grange située juste derriere chez nous,nous en avons un accés directe de par notre garage et un droit de servitude a sa suit...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
Gasc

Mitoyenneté

Bonjour, Il y a trois ans, j'ai décidé d'édifier sur une partie de ma propriété, un mur entre mon terrain et celui de mes voisins car aucune sépara...

3 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
rocapina

Poteaux téléphoniques installés sans autorisation sur terrain

Bonjour, Je prends contact avec vous, car après plusieurs années je suis retourné sur mon terrain. J'ai constaté qu'il y avait tracé un chemin men...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
bern29

Installation d'un lampadaire (privé) devant la fenêtre

Bonjour, J'habite une petite copropriété de 1 étage. Au rez-de-chaussée se situe une crèche, à l'étage se situent 4 appartements, dont celui dont ...

3 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
Keaveen

Stationnement handicaper

Bonjour, Je suis en hlm étant et titulaire un carte de stationnement handicaper mais depuis 1 mois l organise HLM a instaler des bloques stationneme...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
bern29

Tapage de vehicule

Bonjour, Je viens vers ce forum car ma détresse est de plus en plus grande. Voilà, j'habite une résidence dans une cité et régulièrement, une v...

2 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
gerber1

Droit de passage

Je viens d acheter un terrain agricole a mes parents ou j ai deposer un permis de construire qui est accorder etant agriculteur le probleme est que le...

3 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
bern29

Chiens de chasses

bonjour pourriez vous me dire ce que je peux faire avec mon époux ont a nos voisin qui posséde 4 chiens de chasse qui arrete pas aboiler jours et nuit...

6 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
roses1975

Probleme avec mon voisins du dessus

Bonjour, jai un soucis avec mon voisin du haut il jettes ses cendres et maigos de cigarettes sur mon appuit fenettre doije madresse a un mediateur de ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
Micha1.
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