Litige
bonjour nous avons acheté un terrain en limite , de propriété avec la grange de la voisine. Nous avons constaté la presence de 2 fenêtres (recentes...
bonjour nous avons acheté un terrain en limite , de propriété avec la grange de la voisine. Nous avons constaté la presence de 2 fenêtres (recentes...
Bonjour...Ma voisine a planter une foret derrière ma maison. 7 Hectares...Les arbres sont a une distance de 20 m de ma maison ...Ils font une hauteur...
bonjour j espere pouvoir trouver un réponse car je ne sais pas vers qui me tourner ma maman habite une maison ,a environ 15 metres de la limite sépar...
Bonjour, Nous avons acheté il y a 1 an et demi une maison possédant une cours au fond d'une impasse. Aucune servitude n'était spécifiée sur l'acte...
Svp Pourriez vous me donner une idée sur l'indemnisation de servitude entre voisins pour doit au passage sur une voie existante . ceci pour désenclav...
je possèdes vignes. la parcelle de vigne en bas de la mienne a été vendue. le nouveau propriétaire a défriché le talus et m'a coupé tous les amandier ...
bonjour l'historique en 1948 mon grand père bâti un abri a animaux et grain le mur extérieur de construction de cette bâtisse est la limite de proprié...
Bonjour, j'ai l'intention d'acheter une maison qui possède une servitude a 2 mètre de la maison. La servitude donne accès à une grange qui a été vendu...
Bonjour j ai acheter une maison il y a deux ans.cette maison date de 1988.l ancien propriétaire est possesseur d une maison qu il a construit par la s...
Bonjour, je suis actuellement confronter à une voisine complètement cinglée. Voila la situation. je suis propriétaire de mon logement, un rez de ch...
nous sommes proprietaire d'un terrain la municipalite veut le denomer la pree ce lieu a toujours ete appele la pree de la pascal puis-je aller contre...
Bonjour, Bonjour, Des voisins organisent régulièrement des cérémonies au cours desquelles il est fait usage de tambours résonnant à très forte den...
Bonjour à tous . J'ai acheté un terrain il y a 35 ans ou j'ai construit une maison , ce terrain avait la jouissance d'être bien ensoleillé, mon voisi...
Bonjour, La mason qui était à côté de la mienne a été vendu, une autre a été construite, lors de la démolition de la première, il m'ont cassés la pr...
Bonjour, mon voisin prévoit la construction d'un lotissement de 5 Maisons, sauf que pour y accéder il doit réaliser un chemin d'acces qui va longer...
Bonjour, Voilà, je m'adresse à vous car je suis, comme de nombreuses personnes ici, dans une situation délicate... Je vous expose mon problème: Moi...
Bonjour, notre voisin a un petit terrain avec un vieux bâtiment dont le toit est en plaques de fibrociment avec de l amiante. Ce bâtiment date de pl...
Bonjour J'ai un problème avec mon voisin qui ce plains de mon chêne qui perdent ces feuilles. J'ai acheté il y a deux ans une maison de 1984 sur le...
Bonjour, nouveau voisin depuis 2 ans j'ai un pignon et un mur limite de propriété; cette année il a déposé ces déchets vert et de la terre, je suis al...
Bonjour, Voilà, j'ai emménagé il y a 1 mois avec une amie en collocation. Lors de la visite de l"appartement et l'état des lieux, la voisine du dess...
Bonjour, j'habite dans 1 immeuble censé être calme et convivial. Mais dans la nuit du 9 au 10 novembre mon voisin d'en dessous tres alcoolisé a tenté ...
Bonjour, Mon voisin possède des canards appelants il est chasseur, au début petite quantité maintenant c'est insupportable, il y a plus de 100 cana...
bonjour J'ai deux enfants en bas age 20 mois et 4 ans, je suis enceinte de 5 mois. mon mari et moi même travaillons toute la semaine les enfants so...
Bonjour, si je viens aujourd'hui c'est car je n'en peux plus. Je m'explique, ma voisine installée depuis quelques mois a commencé des travaux intensif...
Bonjour, le mur de séparation de nos 2 propriétés est au 3/4 sur ma propriété Ma maison suivant exactement cette limite . Puis-je disposer de ces 3...
Bonjour, mon voisin a construit un mur avant la construction de ma maison. Il m'avait demandé s'il pouvait enlevé la terre de mon terrain qui touch...
Bonjours, Je vous explique mon problème mon voisin a 2 arbres planté à bonne distance le soucie s'est les feuilles morte qui tombe chez mois et j...
Bonjour à tous, S'il vous plaît, permettez-moi de vous solliciter en raison de problèmes de bruits avec le voisin du dessus. Nous vivons au-dess...
Ma question : L'aménagement d'un chemin d'accès par une commune sur parcelle privée, fait-il ce chemin un chemin appartenant au domaine privé de cett...
Bonjour, l'arbre de mon vois se trouve a 8 metres de la cloture ca c'est pas le problème. mon problème est que il est haut de 25/ 30 metres et exposée...
Bonjour, Je suis ici pour demander des conseils concernant mon ancien voisin. Il y a un an, il m'a suivi de mon ancien logement à une bibliothèq...
bonjour, mon voisin a installe une camera de surveillance au dessus de sa porte d entrée. il m avait dit qu il surveillait ses véhicules gares sur un ...
Bonjour, je voudrai savoir comment empécher un voisin de se garer sur mon emplacement visiteur (article 12 )( 7 places de stationnement( visiteurs )f...
Bonjour, Je souhaiterai savoir, quel angle d'attaque peut-on employer, pour mettre en demeure une personne, dont sa construction n'est pas conform...
Bonjour, J'ai reçu un courrier d'enedis (erdf) me demandant de signer une convention de servitude. Ils doivent raccorder une parcelle voisine en pa...
Bonjour, apres avoir recu une lettre pour elagage d'arbre combien de avons pour faire l'elagage
Bonjour à toutes et tous, En 2009, j'ai acheté un immeuble comprenant 2 appartements + combles. Celui-ci provient de la division d'une propriété pa...
Bonjour, Je cherche le nom et l'adresse du propriétaire d'une maison à l'abandon accolée à la mienne
Bonjour à tous, Voici notre problème. Nous sommes propriétaires d'un mur de soutènement. Ce qui est intéressant, c'est que notre parcelle se trouve...
bonjour , mes parent on acquis un terrain qui a été diviser en deux par un arpentage en 1979 ; par un géomètre expert qui a effectuer des no de parc...
Bonjour, mon voisin a voulu se brancher à EDF parce que il était brancher à un poteau et voulu changer son compteur d.´endroit...nous, nous avons con...
Bonjour, je viens de demander à la mairie une autorisation pour faire bruler des vegetaux qui m'a été refusée alors que çà fait des années que çà se...
Propriétaire d'une parcelle de jardin, je désire procéder à l'enlèvement de mon grillage entourant cette parcelle mais, il est impossible de l'enlev...
Bonjour, Une entreprise vient de construire un mur de restanque entre mon futur voisin et moi meme . Pour faire cette construction j ai du le laiss...
Bonjour, J'habite dans un immeuble récent et j'ai un gros problème avec mes voisins du dessus. En effet, tous les week end à partir de 6h30-7h j'ai ...
Bonjour, Ce muret a été construit avant l'achat du terrain par le voisin qui conteste cet emplacement et aucun bornage n'a été effectué. De ce fait...
Bonjour à tous, je me renseigne sur la possibilité d'installer une caméra de surveillance type globe, pour voir les 2 entrées de ma propriété. Je pr...
Bonjour depuis peut, ma commune à installer une caméra de surveillance pour un local d'entrepôt de matériel. Cette caméra 360°, sert aussi à surveill...
Bonjour, Il y a trois semaines, en mon absence, ma voisine a fait démonter la clôture mitoyenne pour en reconstruire une autre empiétant de 50 cm à ...
Bonjour, Bonjour Je suis confronté à un problème de pollution visuelle sévère avec un voisin qui stock de façon anarchique sur son champs situé d...
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