Les discussions
Mon voisin a shooter dans mon chien
Résolu/FerméVoila je promene ma chienne de 7 ans en liberter a une distance de 10 m dans des zones pavillonaires ou la journer il n,y a pas de voiture et plusieur...
Arbres du voisin
J'ai les arbres du voisin qui sont au-delà de la hauteur de ma maison. Bien qu'ils soient plantés à bonne distance du mur de séparation les aiguilles ...
Maison mitoyenne
Bonjour à tous, Nous avons un mur à l'intérieur de notre maison et de celle du voisin qui est tombé chez nous probablement suite à des travaux du vo...
Odeur et hygiène
une voisine, probablement atteinte du syndrome de Korsakoff, se promène à moitié nue dans la copropriété, pis encore il lui arrive de faire ses besoin...
Problème de fenêtre, vue sur la maison voisine
Bonjour, Nous venons d'acheter une maison, notre voisin nous a demandé de ne pas ouvrir une fenêtre qui donnait sur sa propriété. Pour informati...
Atteinte à la vie privée
Bonjour, je suis en copropriété dans une residence de bâtiment, mon appartement est au Dernier étage et à un balcon/terasse couvert par des canisse...
Construction de mon voisin d'une terrasse
RésoluMa demande : A sa construction, ma maison était isolée, (des anciennes photos font foi). Plus tard, une maison a été construite sous la mienne. et so...
Droit de vue si ouverture de fenêtre
Bonjour, mon voisin, propriétaire d'une maison a construit un garage en extension de sa maison, mitoyen sur tout un côté avec ma propriété. Pour avoi...
Fenêtre en limite de propriété
Bonjour, Nous possédons deux fenêtres en limite de propriété, se situant à 1.20 de hauteur dans notre garage au rez de chaussé, ces fenêtres possèd...
Plantation arbustes
Bonjour, Mon voisin a planté le long de mon mûr des arbustes à une vingtaine de centimètres. A l'intérieur, ce mûr va jusqu'au sous sol de mon habit...
Problèmes de voisinage
Bonjour, Une dispute a éclater mon mari a insulté le voisin motif celui-ci fait que nous surveillée et raconter des choses fausses a notre sujet nou...
Bornage et hypotheques
Bonjour, Est-ce qu'un PV de Bornage signe par toutes les parties il y a 14 ans mais non publie aux hypotheques par le Geometre-Expert, peut etre cont...
Obligation de reetnue des terres
Bonjour, Je recherche le n° d'article et le code correspondant en matière voisinage. J' ai lu sur plusieurs forum que le propriétaire du fond supérie...
Mur de séparation de deux terrains
Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain ou j'ai construit une maison en lotissement Je voudrais clôturer ce terrain. Si je fais la clôture mo...
Conflit voisinage
Bonjour, Nous avons déposé un permis de construire pour un garage en limite de notre propriété qui nous a été accordé. Quand notre voisin a pris con...
Vice caché achat immobilier
Bonjour, J'ai besoin de votre aide suite à la découverte d'un vice caché aprés un achat immobilier J’ai récemment acheté un appartement et juste apr...
Installation poele a pellet
Bonjour, J ai un probleme avec mon voisin j ai fait installe un poele a pellet les normes ont ete respectees mais pour lui ça lui crée deux nuisance...
Frais de consultation chez le notaire
Bonjour, je voudrais savoir combien coute une consultation pour un renseignement chez le notaire! j'ai acheter une grange en face de chez moi avec un...
Cloture
mon voisin a planté une glycine au ras de notre grillage qui est en limite de propriété et chez nous donc notre grillage est tout abîmé que faire
Goutière
Bonjour, mon voisin qui a fait sa maison en limite de propriété a ouvert des ouverture dans ses gouttières pour ne pas que l'eau coule chez lui don...
Droit de passage sur une place de parking inoccupée
Bonjour, j aimerai savoir si un propriétaire peut interdire un droit de passage sur une place de parking innocupée faut de locataires de son bien. Sac...
Stationnement devant mon garage
Bonjour Je suis copropriétaire d'un appartement qui bénéficie d'un garage fermé, dans une résidence privée. Le problème est que certains occupan...
Probeme de grillage.
Bonjour, Tout d'abord je tiens a vous remercier pour les reponses apportees a mes questions. Le grillage en question est appose cote interieur de m...
Harcelement voisin
bonsoir cela fait 5 ans que notre voisin nous mène la vie impossible .....le rêve d être propriétaire est devenu un cauchemar ..... Au bout d 'un an ...
Stockage de bois déchiqueté (copeaux)
Bonjour, Nous habitons en campagne et nous avons un voisin agriculteur qui stock des montagnes de bois déchiqueté juste en face de notre maison. ...
Entretien de terrain agricole
Je suis propriétaire d'un pré loué à une fermière Le voisin de cette propriété vient de m'interpeller : le pré est clos par des barbelés (et je so...
Linge sur balcon
Bonjour, le règlement de copropriété stipule qu'il ne pourra être étendu de linge aux fenêtres, balcons et terrasses. Il s'agit de la phrase exact...
Article de loi pour cette demande
bonjour. sur une cloture non mitoyenne le voisin peut accrocher un filet a cette cloture ainsi qu'une cloture électrique
Servitude erdf en limite de propriété
Bonjour, ERDF souhaite enterrer une ligne d'électricité sur le terrain de notre voisin mais celui-ci refuse que ça passe à l'intérieur de son terra...
A qui s'adresser
Bonjour, Suite a des travaux effectués par mes voisins, de très grands pins sont entrain de mourir, leur chute menace ma propriété, a qui m'adresser...
Nous payons les consommations électrique de notre voisin
Bonjour à tous, Nous sommes locataire d'une maison depuis mars de cette année. c'est une ancienne ferme divisé en deux partie, l'une pour notre hab...
Nuisances de voisin agriculteur
Bonjour, J'aimerais que quelqu'un puisse m'indiquer quelles sont les démarches à faire lorsque le voisin arrose son champs avec de grosses lances qui...
Videosurveillance
Bonjour Mon voisin vient d'installer une caméra de surveillance pour surveiller son terrain sauf qu'elle est pile poil en face de ma piscine. Il dit...
Bruit volontaire
Bonjour, j aurais besoin de conseil j habite une ancienne maison de ville rénovée en deux appartements et depuis quelques jours ma voisine du dessus m...
Problème voisinage
RésoluBonjour, Voila cela fait maintenant plusieurs mois que nous habitons dans un batiment HLM au rez de chaussée. Un de nos voisins du dessus à un c...
Problème de haies
Bonjour, je voulais savoir ce que dit la loi sur l’élagage des haies !je suis propietaire je possede une haie de lauren très épaisse qui dépasse ch...
Voisin tres bruyant
Bonjour, voilà j'habite une résidence dans la qu'elle je suis locataire au rez-de-chaussée depuis deux mois. Toute la résidence appartient à un seul p...
Haie
Bonjour, Il y a 20ans j'ai planté une haie sur la limite de propriété. Celle ci dépassant la taille réglementaire je décide de la couper pour constr...
Haie mitoyenne
Bonjour, Quel sanction pénal si je coupe au pied une haie mitoyenne sans accord avec mon voisin?
Litige pc
Bonjour Voici mon problème UN PC déposé et accordé va murer 2 fenetres plus que trentenaires de ma maison et rendre inaccessible une ligne d alime...
Troubles de voisinage
que faire à l'encontre d'un voisin immédiat qui en pleine campagne veut construire chez lui une orangerie et un parking pour organiser des mariages à ...
Haie mitoyenne
Bonjour, J'ai arraché la haie que j avais plante sur la limite de propriété pour en replanter une autre à la distance réglementaire afin d éviter to...
Frequence de taille des haies mitoyennes
y a t il une fréquence de taille imposée ? j'avais un voisin qui refusait que j'a ccède à son coté de haie; j'ai un nouveau voisin et je lui ai donc ...
Mur de soutènement à cheval...
Bonjour, Je viens d'acquérir un terrain (début juillet) ou nous allons faire construire notre maison. Notre voisin de droite a clôturé normale...
Photos à partir du toit
Bonjour, Mon voisin monte sur son toit pour faire des photos de ma propriété lorsque nous ne sommes pas la. Que faire et que risque t il ? (À PAR...
Frequence de taille des haies mitoyennes
j'avais un voisin qui ne souhaitait pas que j'accede à son terrain pour tailler son coté de haie; j'ai un nouveau voisin et je lui ai demandé s'il dés...
Mur à crépir
Bonjour, Je possède sur mon terrain une haie de cyprès, la voisine souhaite que je respecte la loi en la faisant tailler à deux mètres de haut. L...
Violation des règles d'urbanisme : quel recours ?
RésoluBonjour, nous sommes en conflit avec notre voisin qui est en train de construire une maison avec baies vitrées et grand balcon offrant une vue plongea...
Voisin qui tue les chats errants
Bonjour, J ai un voisin qui a dans son jardin un piège a chat et pour courrone tout il tue le chat dans même le ramène à la spa ma question et : a ...
Problème avec pompe a chaleur de mon voisin
Bonjour, Mon voisin à installé une pompe à chaleur en face de ma maison environ 8 mètres, que j'entend tourner de j'ai moi avec les volets et fenêtr...
La législation juridique et financière évolue en permanence...