Chat interdit dans la cours
Thibault
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14 févr. 2016 à 10:56
maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 - 14 févr. 2016 à 13:20
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Rochat1
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Modifié par Rochat1 le 14/02/2016 à 12:04
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Bonjour,
L'interdiction, si interdiction il y a..... n'est pas obligatoirement répertorié sur le RDC. Une décision en A. Gle a pu être prise et fait loi. En principe, dans une copropriété, AUCUN ANIMAL n'est autorisé à divaguer. Vous êtes bien d'accord que lorsque votre chat se promène seul dans la résidence, je regrette, mais il divague ! Ceci dit, posez donc la question à votre président de conseil syndical, il saura vous renseigner.
Cdlt.
L'interdiction, si interdiction il y a..... n'est pas obligatoirement répertorié sur le RDC. Une décision en A. Gle a pu être prise et fait loi. En principe, dans une copropriété, AUCUN ANIMAL n'est autorisé à divaguer. Vous êtes bien d'accord que lorsque votre chat se promène seul dans la résidence, je regrette, mais il divague ! Ceci dit, posez donc la question à votre président de conseil syndical, il saura vous renseigner.
Cdlt.
^^Marie^^
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14 févr. 2016 à 11:00
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Bonjour
la copropriété car cela est formellement interdit, par la copro elle-même.
Vous devez surement avoir le règlement de copro.
++
la copropriété car cela est formellement interdit, par la copro elle-même.
Vous devez surement avoir le règlement de copro.
++
maylin27
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14 févr. 2016 à 13:20
14 févr. 2016 à 13:20
Bonjour,
si la cour est une partie commune, alors votre chat n'a rien a y faire.
Si vous en avez la jouissance exclusive, alors on ne peut rien vous dire.
Cordialement
si la cour est une partie commune, alors votre chat n'a rien a y faire.
Si vous en avez la jouissance exclusive, alors on ne peut rien vous dire.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
14 févr. 2016 à 12:11
Le terme 'divaguer' et sa notion ne s'applique qu'aux animaux à + d'1km de son domicile ou à plus de 200m si il n'est pas identifié.