Chat interdit dans la cours
Thibault
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14 févr. 2016 à 10:56
maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 - 14 févr. 2016 à 13:20
maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 - 14 févr. 2016 à 13:20
Bonjour,
Je vis depuis 2 ans dans un appartement en RDC.
J'ai récemment adopté un chat et il sort depuis 2 mois dans la cour de l'immeuble, à ciel ouvert, et uniquement là.
Aujourd'hui, mon voisin m'a fait comprendre que si je laissais le chat encore hors de chez moi il contacterait la copropriété car cela est formellement interdit, par la copro elle-même. Le chat n'a jamais fais aucuns dégât et ne laisse pas de traces.
Est-ce une clause légale ? Dois-je vraiment laisser mon chat enfermé toute la journée alors que j'ai la chance de vive en RDC ?
Merci pour vos réponses.
Je vis depuis 2 ans dans un appartement en RDC.
J'ai récemment adopté un chat et il sort depuis 2 mois dans la cour de l'immeuble, à ciel ouvert, et uniquement là.
Aujourd'hui, mon voisin m'a fait comprendre que si je laissais le chat encore hors de chez moi il contacterait la copropriété car cela est formellement interdit, par la copro elle-même. Le chat n'a jamais fais aucuns dégât et ne laisse pas de traces.
Est-ce une clause légale ? Dois-je vraiment laisser mon chat enfermé toute la journée alors que j'ai la chance de vive en RDC ?
Merci pour vos réponses.
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3 réponses
Rochat1
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Modifié par Rochat1 le 14/02/2016 à 12:04
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Bonjour,
L'interdiction, si interdiction il y a..... n'est pas obligatoirement répertorié sur le RDC. Une décision en A. Gle a pu être prise et fait loi. En principe, dans une copropriété, AUCUN ANIMAL n'est autorisé à divaguer. Vous êtes bien d'accord que lorsque votre chat se promène seul dans la résidence, je regrette, mais il divague ! Ceci dit, posez donc la question à votre président de conseil syndical, il saura vous renseigner.
Cdlt.
L'interdiction, si interdiction il y a..... n'est pas obligatoirement répertorié sur le RDC. Une décision en A. Gle a pu être prise et fait loi. En principe, dans une copropriété, AUCUN ANIMAL n'est autorisé à divaguer. Vous êtes bien d'accord que lorsque votre chat se promène seul dans la résidence, je regrette, mais il divague ! Ceci dit, posez donc la question à votre président de conseil syndical, il saura vous renseigner.
Cdlt.
^^Marie^^
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14 févr. 2016 à 11:00
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Bonjour
la copropriété car cela est formellement interdit, par la copro elle-même.
Vous devez surement avoir le règlement de copro.
++
la copropriété car cela est formellement interdit, par la copro elle-même.
Vous devez surement avoir le règlement de copro.
++
maylin27
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14 févr. 2016 à 13:20
14 févr. 2016 à 13:20
Bonjour,
si la cour est une partie commune, alors votre chat n'a rien a y faire.
Si vous en avez la jouissance exclusive, alors on ne peut rien vous dire.
Cordialement
si la cour est une partie commune, alors votre chat n'a rien a y faire.
Si vous en avez la jouissance exclusive, alors on ne peut rien vous dire.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
14 févr. 2016 à 12:11
Le terme 'divaguer' et sa notion ne s'applique qu'aux animaux à + d'1km de son domicile ou à plus de 200m si il n'est pas identifié.