Chat interdit dans la cours

Question

Bonjour, 

Je vis depuis 2 ans dans un appartement en RDC.
J'ai récemment adopté un chat et il sort depuis 2 mois dans la cour de l'immeuble, à ciel ouvert, et uniquement là.

Aujourd'hui, mon voisin m'a fait comprendre que si je laissais le chat encore hors de chez moi il contacterait la copropriété car cela est formellement interdit, par la copro elle-même. Le chat n'a jamais fais aucuns dégât et ne laisse pas de traces.

Est-ce une clause légale ? Dois-je vraiment laisser mon chat enfermé toute la journée alors que j'ai la chance de vive en RDC ? 

Merci pour vos réponses.

^^Marie^^ · Answer

Bonjour

la copropriété car cela est formellement interdit, par la copro elle-même. 

Vous devez surement avoir le règlement de copro.

++

Rochat1 · Answer

Bonjour,

L'interdiction, si interdiction il y a..... n'est pas obligatoirement répertorié sur le RDC. Une décision en A. Gle a pu être prise et fait loi. En principe, dans une copropriété, AUCUN ANIMAL n'est autorisé à divaguer. Vous êtes bien d'accord que lorsque votre chat se promène seul dans la résidence, je regrette, mais il divague ! Ceci dit, posez donc la question à votre président de conseil syndical, il saura vous renseigner.

Cdlt.

maylin27 · Answer

Bonjour,
si la cour est une partie commune, alors votre chat n'a rien a y faire.
Si vous en avez la jouissance exclusive, alors on ne peut rien vous dire. 
Cordialement

Chat interdit dans la cours

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