Forum Justice

Bonjour, ma fille a subit il y a 6 ans des attouchements elle a ete suivis par un spycologue mais elle n a jamais voulu que l on porte plainte elle...

Bonjour, Ma question est celle-ci : Pourquoi Orange n'accepte plus les messages des INTERNAUTES ??? Je ne crois pas au problème technique mais ...

Bonjour, Un individu ne cesse de nous frapper, nous avons porter quatre fois de plainte et cet individu n'a rien. Certaines plaines comptaient 8e...

Bonjour, Voila, moi j'ai eté victime d'un accident de voiture sur autoroute. J'etais avec un collegue a moi, je roulé a 100 km/h avec ma 306 ...

Bonjour, mon fils de 12 ans a subi un traumatisme facial avec perte de dents, suite a la rupture d'une barre metalique du pourtour d'un trampoline dan...

Bonjour, Je remonté une file de voiture arreté, en moto, le gendarme au bout de la file d'attente m'a sanctionné a 2 reprises. Vitesse excessiv...

Bonjour, Hier soir, vers 23h ma copine 19ans à appelé les pompiers pour sa mère. Ceux ci sont intervenus et sont repartis avec sa mere et sont be...

Doit on donner nos empreintes digitales pour un vol a l'etalage de dix euros pour une mineur de dix sept ans et demi?

Bonjour, Mon copain est militaire, en dépression à cause de l'armée, et au 1° Janvier il a littéralement péter un plomb (désolée pour l'expression u...

Bonjour, une lettre d'un huissier qui n'est pas signé et n'est pas envoyée en recommander avec ar est-elle valable

Bonjour, Je possede un local commercial dans le département du var, celui-ci est loué pour un fond de commerce de fleurs depuis le 1e...

Bonjour, mon fils a eu son permis le 19/02/2010, donc en période probatoire jusqu'au 19/02/2012 ( conduite accompagnée ). le 7/03/2010, il a eu un acc...

Bonjour, étant séparer depuis peu , nous sommes mis d'accord sur certaines choses avec mon ex-conjoint , on m'a parler d'accord amiable , doit on p...

Bonjour, J'ai gagné un procès au tribunal de commerce de Lyon or la partie adverse me fait savoir qu'l souhaite interjeter en appel de combien...

Bonjour, Je pense vendre mon commerce bientôt. Je ne sais pas encore sous quelle forme, commerce et pas de porte ensemble ou bien seulement pas d...

Bonjour, J'ai prêter une somme d'argent a un ami et il ne veux plus me remboursé. Est-ce que je peux porter plainte? Est-ce que un message texto...

Bonjour, aujourd'hui je suis dans une situation délicate. J'ai 24 ans, je suis dans une entreprise depuis plus de deux ans. Je suis victime d'une...

Bonjour, Une amie ma donné un gros montant d' argent elle ma fais un chèque maintenant elle dit à sa famille que je lui dois,,,elle dit que je ment...

Bonjour, je suis passée devant le juge aux affaires familiales pour une requête le 19 oct 2010. J'attendais depuis le 20 nov 2010 son jugement et j'ai...

Bonjour, j'ai acheté un sac sur un site internet et je pense qu'il est bloqué a la douane Statut : Passée la Chine Dédouanement Dernière localis...

Bonjour, Nous habitons au fond d'une impasse dans laquelle il y a juste le passage d'une voiture et , bien sûr,aucune place de stationnement.Nos voi...

Bonjour, je m'appelle Laurence,J'ai 25 ans.Je recherche un recourt pour ne plus avoir ni aucun droit ni aucun devoir envers mon père. En effet celu...

Bonjour, je suis marie avec un francais 3ans et me frappe wlah j'ai une petite fille avec et qui me menace de retire ma carte de 1ans et ma fille wl...

Bonjour, j'aimerais savoir si les sujets d'examen posés dans l'enseignement(secondaire,supérieur...) sont protégés? Je voudrais l'article référant ...

Bonjour, pret d'argent à un ami (1500€ pas de reconnaissance de dettes) je porte cette affaire devant le tribunal de proximité, car il ne veut pas m...

Bonjour, Je suis un professionnel du pneumatique et jante . J'ai vendu 4 jantes poli pour un client en septembre 2010 et en janvier 2011 il me conta...

Bonjour, somme nous obliger de passer devant le tribunal pour la garde et la pension alimentaire pour notre enfant suite a une separation a l'amiabl...

Bonjour, Difficile de faire simple... Janvier 2010, mot du passage d'un huissier dans ma boite aux lettres me demandant de passer à l'étude récu...

Bonjour, je souhaiterai avoir de l' aide en ce qui concerne la rupture conventionnel du contrat de mon ami. Il travail depuis 2ans dans une entrepri...

Bonjour, un de mes fils age de 20 ans a eu un accident qui n a provoqué que des dégats matériels mais malheureusement il a été controlé positif au...

Bonjour, Ma fille (majeure) a été agressée (jetée par terre, gaz lacrymo et vol de son sac) il y a plus d'un an, elle a alors porté plainte. Six moi...

Bonjour, Bonjour, Le 01/03/11, j'ai dû déposer plainte auprès de mon commissariat pour le vols d'effets personnels sur mon lieu de travail, en...

Bonjour, Au secours,pourriez vous m'aider? Je règle depuis 2 ans une dette à un organisme de crédit ceci suite à une procédure de sur endetteme...

Bonjour, Mon père me déteste, veut me dégager de chez lui (je suis majeur), en faisant de la diffamation et en me faisant passer pour violent, ou ...

Bonjour, Une des mes amies a été reconnu par la justice comme étant receleuse dans une affaire de détournements de fond. Du coup elle doit payer 5...

Bonjour, est il vrai si on obtient le code de la route et on passe 20h de conduite , on peut conduire en présence d'une personne qui a obtenu son ...

Bonjour, je suis parti de chez mon conjoint depuis 9 mois,on a eu un enfant qui a 2 ans , on c separer a la miable on fait la garde alterne. il...

Bonjour, Il y a deux ans, je me suis fait voler un casque de moto, et voilà qu'aujourd'hui, je revois ce que je pense être mon casque sur la tête d'...

Bonjour, voici ma question ,j'ai 68 ans mes parents m' ont abandonnés a l'age de 6 ans voila qu'aujourd'hui ma mère âgée de 92 ans me demande une pe...

Bonjour, mon fils a été jugé et à pris une peine d'un mois ferme, il n'a été au tribunal car il n'a pas reçu le courrier recommandé lui indiquant le ...

Bonjour, un ami s'est fait convoquer chez le patron en présence de celui-ci, du sous-directeur, et du responsable sécurité, sur soupçon de vol, le p...

Bonjour, je me suis séparer depuis peu de ma compagne, car lorsque j'était en couple avec elle, elle mené une double vie, ou double visage....Je m'é...

Bonjour, Je suis une mamie désespérée, en effet depuis que mon fils s'est remarié je n'ai pas pu donner de l'amour à mes 2 petits fils car ma belle ...

Bonsoir à tous, Mon problème est assez particulier, je préfère vous prévenir mais je tenais quand même à sous solliciter. Je suis membre d'une asso...