Forum Justice

Bonjour, je suis marie avec un francais 3ans et me frappe wlah j'ai une petite fille avec et qui me menace de retire ma carte de 1ans et ma fille wl...

Bonjour, j'aimerais savoir si les sujets d'examen posés dans l'enseignement(secondaire,supérieur...) sont protégés? Je voudrais l'article référant ...

Bonjour, pret d'argent à un ami (1500€ pas de reconnaissance de dettes) je porte cette affaire devant le tribunal de proximité, car il ne veut pas m...

Bonjour, Je suis un professionnel du pneumatique et jante . J'ai vendu 4 jantes poli pour un client en septembre 2010 et en janvier 2011 il me conta...

Bonjour, somme nous obliger de passer devant le tribunal pour la garde et la pension alimentaire pour notre enfant suite a une separation a l'amiabl...

Bonjour, Difficile de faire simple... Janvier 2010, mot du passage d'un huissier dans ma boite aux lettres me demandant de passer à l'étude récu...

Bonjour, je souhaiterai avoir de l' aide en ce qui concerne la rupture conventionnel du contrat de mon ami. Il travail depuis 2ans dans une entrepri...

Bonjour, un de mes fils age de 20 ans a eu un accident qui n a provoqué que des dégats matériels mais malheureusement il a été controlé positif au...

Bonjour, Ma fille (majeure) a été agressée (jetée par terre, gaz lacrymo et vol de son sac) il y a plus d'un an, elle a alors porté plainte. Six moi...

Bonjour, Bonjour, Le 01/03/11, j'ai dû déposer plainte auprès de mon commissariat pour le vols d'effets personnels sur mon lieu de travail, en...

Bonjour, Au secours,pourriez vous m'aider? Je règle depuis 2 ans une dette à un organisme de crédit ceci suite à une procédure de sur endetteme...

Bonjour, Mon père me déteste, veut me dégager de chez lui (je suis majeur), en faisant de la diffamation et en me faisant passer pour violent, ou ...

Bonjour, Une des mes amies a été reconnu par la justice comme étant receleuse dans une affaire de détournements de fond. Du coup elle doit payer 5...

Bonjour, est il vrai si on obtient le code de la route et on passe 20h de conduite , on peut conduire en présence d'une personne qui a obtenu son ...

Bonjour, je suis parti de chez mon conjoint depuis 9 mois,on a eu un enfant qui a 2 ans , on c separer a la miable on fait la garde alterne. il...

Bonjour, Il y a deux ans, je me suis fait voler un casque de moto, et voilà qu'aujourd'hui, je revois ce que je pense être mon casque sur la tête d'...

Bonjour, voici ma question ,j'ai 68 ans mes parents m' ont abandonnés a l'age de 6 ans voila qu'aujourd'hui ma mère âgée de 92 ans me demande une pe...

Bonjour, mon fils a été jugé et à pris une peine d'un mois ferme, il n'a été au tribunal car il n'a pas reçu le courrier recommandé lui indiquant le ...

Bonjour, un ami s'est fait convoquer chez le patron en présence de celui-ci, du sous-directeur, et du responsable sécurité, sur soupçon de vol, le p...

Bonjour, je me suis séparer depuis peu de ma compagne, car lorsque j'était en couple avec elle, elle mené une double vie, ou double visage....Je m'é...

Bonjour, Je suis une mamie désespérée, en effet depuis que mon fils s'est remarié je n'ai pas pu donner de l'amour à mes 2 petits fils car ma belle ...

Bonsoir à tous, Mon problème est assez particulier, je préfère vous prévenir mais je tenais quand même à sous solliciter. Je suis membre d'une asso...

Bonjour, depuis fin 2007 que je suis séparée du papa de mes deux enfants, celui ci n a quasiment jamais versé de pension alimentaire car il a très...

Bonjour, Jaimerai savoir si la façon de faire de mon avocat est normale et comment la contester si elle ne l'est pas? Pour une affaire concerna...

Bonjour, Je conduisais la voiture de ma mère lorsque j'ai commis un léger excès de vitesse de 5km sur l'autoroute (dommage, je regarde la route et...

Bonjour, je vous ai écrit hier !! L'ex conjoin de ma soeur na jamais payé la pension alimentaire de sa fille et ne vient pas les jours ou il peut ...

Bonjour, je suis actuellement en conflit avec des voisins qui affirment que lors de l'exécution de travaux dans mon appartement (travaux qui n...

Bonjour, je suis étudiante en IFSI j'ai 20ans, mes parents sont divorcés depuis 13 ans environ. Mon père versait une pension alimentaire à ma mère av...

Bonjour à toutes et tous J'aurais vraiment besoin de conseils, je suis complètement désemparée, mais pour cela il faut que je raconte un peu mon hi...

Bonjour, Je ne comprends pas pourquoi Me GONZALES de GASPARD et son associée Me MARCIE exerce toujours dans leur profession - ils sont toujours su...

Bonjour, j'ai monté une association en janvier 2007 a la Reunion avec un nom de domaine disponible ARTITOP.COM et j'ai aujourd'hui une demande d'une...

Bonjour, Voila, mon amie est en procédure avec le père de ses enfants et celui ci les incites à ne plus voir leur mère en leurs disant les pires diff...

Bonjourr, voila mon problème : il y a plus de 2 ans j'ai souscit un forfait à SFR mais je n'ai pu payer mes factures. J'ai d'abord reçu une lettre de...

Bonjour, séparée dps 2ans, mon ancien concubin ne respecte pas le jugement. Ne prenant pas ma fille aux bonnes périodes de vac , il m'impose sa solut...

Bonjour, Un ami et son épouse sont venu chez moi à deux reprises pour les vacances (durée 1 mois environ à chaque fois) sans regret de les avoir a...

Bonjour, je veux savoir s'il peut reconnaitre mon enfant sans le consentement de sa femme, et si cela est appuiyé d'un test de paternité? Si mon en...

Bonjour, j'ai vendu il y a quelques semaine ( deux semaines ) un velo de course d'un valeur neuf de 2250 E. le lendemain l'acheteur me dit qu'il ...

Bonjour, separee depuis bientot 2 ans, mon ancien concubin a un droit d hebergement 1 WE/2 et la moitié des VAC scolaires Pour les vac de fevrier i...

Bonjour, suite à un jugement de la cour d'appel de paris en ma faveur,combien de temps dois-je attendre que l'on me règle mon due merci pour votre rép...

Bonjour, J'ai été agressée chez moi par un homme que je cotoyais (lui et sa femme) dans un club. Il est venu chez moi et je l'ai fait entrer pensant...

Bonjour, Un litige m'oppose depuis 4 ans a un artisan. Après environ 30 mois de manoeuvres procédurières il a décidé depuis 18 mois environ de "fair...

Bonjour, Je suis actuellement dans l'obligation de procéder à la saisine du Conseil de Prud'hommes de mon département car le parent employeur (je su...

Bonsoir tout le monde, Militant politique engagé, je suis pendant la campagne des élections cantonales, chargé de communication en quelque sorte d'...