Forum Justice

bonjour un souci triste ma maman est décédée le 14/10/2010 elle était placée en maison médicalisée suite à un cancer généralisé depuis le 11/01/2...

Bonjour, J'ai un grand probleme qui date de 3 ans deja. en 2009 je reçois un appel d'un ami qui reside au Nigeria, pour me demander de lui rend...

Bonjour, hier dans une réunion le directeur général de l'organisation dans laquelle je travaille c'est tourné vers moi a eu un geste non équivoque :...

Bonjour, je me suis fais verbaliser dans le Metro par la police car je n'avais pas mon titre de transport sur moi. Après avoir récupérer et signé mon...

Bonjour, J'ai pris le train pour Lyon Vendredi ,j'avais mon ticket et ma carte d'abonnement autrement dit j'étais en règles. Le souci c'est que je...

Bonjour, je vous écrit car je voudrais savoir quels recours pénal peut avoir mon ancien employeur contre moi, les faits étant : Travaillant dans un...

Bonjour, Je suis actuellement en froid avec mon avocat qui n'a pas accompli sa mission, il dit avoir égaré mon chèque. Je lui ai demandé de faire ...

Bonjour, J'aurais besoin de quelques explication. Voici les faits: m'etant porté caution pour une societe et cette derniere etant en liquidation, l...

Bonjour, Bonjour, je souhaiterai savoir comment faire pour savoir la somme de toutes mes amendes que ce soit de transport sncf ou autres amende mai ...

Bonjour, je voudrais avoir des renseignement suite à la séparation avec mon enfant , car mon ex-concubine ne veux pas que j'ai ma fille pendant mes va...

Bonjour, peut on faire le ramonage de sa cheminé et de son tubage tout seul en a ton le droit

Bonjour, Ma tante est sous curatelle renforcée depuis 15 ans. Aujourd'hui, le mandat de sa curatrice se termine et une autre curatrice a ete nommée ...

Bonjour, Sela fait quelle que mois que sa dure, il y a un petit ....... qui s'amuse a spamer mon site http://blog-adrien.fr.cr , je sais qui c'est...

Bonjour, J'ai reçu une copie d'un hussier de justice le 19/10/2011de quitter les lieux pour motif suivant je n'ai pas respecté l'arrangement que le ...

Bonjour, qu'est ce que je risque en tant qu'employé pour avoir signé un contrat anti daté?

Bonjour, J ai recu un appel téléphonique du commissariat m annoncant qu ils doivent me convoquer ... qu est ce que ca signifie ? exces de vit...

Bonjour, J"ai accepté d'etre tresoriere d'une association dans l'ATSCAF 13 ...Aujourd"'hui je dérange,je veux rester dans un mode associative lorsqu...

Bonjour, j ai reçus une amende par courrier pour avoir passer un feu rouge fixe ou clignotant, et c'est mon epoux qui conduisait la voiture. l'ass...

Bonjour, on nous a menace de mort devant mes enfants et ils ont casses notre porte j'ai porte plainte et les personnes ont dementie tout ils ont d...

Bonjour, j'ai des dettes de loyer, suis devenue sdf ,mais je possede un magasin et l'huissier a prélever l'equivalent d'un mois de travail sur mon c...

Bonjour, j aimerai savoir si on peut me refuser d abandonner mon enfant

Bonjour, j'ai ete convoquer au commissariat on ma expliquer que j'ai encaisser un cheque voler en mars 2010 a savoir a cette periode j'ai fait quelqu...

Bonjour, j'habite dans un village de 300 personne , nous avons une mairie avec un parking de 5 places, ma maison étant a coté je m'y gare tous les...

Bonjour, j'aurais voulu savoir si il interdit de rentrer en tenue de agent de sécurité dans un supermarché car j'ai l'habitude d'allez faire deux troi...

Bonjour, Suite à une séparation, je voudrai savoir si j'ai le droit de rendre visite à mes enfants quand c'est au tour du pére de les garder? ...

Bonjour, Voilà une question assez compliquée pour les personnes intéressées par le droit. Depuis quelques jours, une photo de moi traine sur In...

Bonjour à tous et toutes, Alors voila j'ai bossé dans un très gros établissement dans le sud de l'Alsace de janvier 2008 à septembre 2008. Lorsq...

Bonjour, j'ai porter plainte recement contre mon mari car il ma fait des menaces de mort mais maintenant je regrette car j'ai pa envis qu'il aille...

Bonjour, Je suis avec un homme depuis 15 ans ,nous ne sommes ni mariés ,ni pacsés. Nous avons six enfants ,l'ainé à 14 ans t le cadet 3 ans Je veu...

Bonjour, voila je vous explique ma situation (enfin le sujet concerne ma Mere !) elle doit 6000euro ( credit pour une voiture) à un huisier de justi...

Bonjour, je suis agent de sécurité au ministère de la défense, le mercredi 05 octobre 2011 à 16h40 un adjudant chef s'est présenté au poste de séc...

Bonjour, Je vous expose mon problème... Etant séparé de la mère de mon fils et ceci depuis le mois de mai, elle decide aujourd'hui de demander ...

Bonjour, BONJOUR COMMENT DEMANDER A UN HUISSIER DE JUSTICE DE FAIRE UNE SAISIE SUR MON SALAIRE POUR DES LOYERS IMPAYES DE MON FILS MERCI A TOUS

Bonjour, J'ai saisie le tribunal d'instance pour un problème avec la societe EPSON. La décision de justice viens de tomber mais laisse planer le flo...

Bonjour, depuis le 15 Octobre 2010 le JAF a rendu sa décision le papa de mes deux enfants a un droit de visite un week end tout les 15 jours et la m...

Bonjour, je voudrais savoir si un huissier de justice peut donner un document officiel a un enfant mineur. si la reponse est non que puis je faire....

Bonjour, Je suis separé de mon ex copine depuis 3ans .De notre relation est née notre fille de 3ans , suite a beaucoup de conflits , nous sommes pa...

Bonjour, je me suis stationne sur un emplacement sur un parking d'un supermarche il y avait aucun sigalement au sol ou sur le cote que ce soit bleu ...

Bonjour, Vivant à l'étranger je dois me rendre en France incessamment mais n'ayant pas payé un crédit à la consommation, quels sont les risques que j...

Bonjour a tous , svp quelqu'un peu m'expliquer que veu dire AVIS D'ODIENCE

Bonjour, Je m'appel Coralie, j'ai 19ans. Je sais pas comment vous dire sa, ma mère à donc accouché le 11octobre 2010 de ma demi soeur, le mari de ma...

Bonjour, Je tombe des nues, en rentrant j'ai trouvé un avis d'huissier dans ma boîte aux lettres "dernier avis avant ouverture forcée". Je n'ai rien...