Forum Justice

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Les discussions

klinser Justice

Cannabis

Bonjour, mon amis ses fait controler et il avait fumer du canabis j'aurai aimait savoir combien et dans ce cas et sombien vous on t il enlever de po...

6 réponses 1 avr. 2011 par M@thew
scarletteO Justice

Peur en la demeure!

Bonjour, J'ai dut retourner vivre chez mes parents comme beaucoup car dans une mauvaise passe. Mon frère vie la également. Mon père est propriétaire ...

2 réponses 1 avr. 2011 par matrix
azalee Justice

Coup et blessure par un mineur

Bonjour, Nous avons été agresses mon ami et moi même par 3 personnes dont un mineur (16ans) le père et le beau pere mon ami a pour l'instant 10 jour...

4 réponses 1 avr. 2011 par nautilewarrior
gayus Justice

Puis je porter plainte pour diffamation

Bonjour, voilà il y a quelques années, j'ai voulu monter une affaire à l'etranger avec des personnes qui ont mis de l'argent! Nous n'avons pas pu a...

7 réponses 31 mars 2011 par gayus
ludi16 Justice

Poursuite sans dépot de plainte

bonjour, nouvelle sur ce forum. je fais appel a vous pour solliciter votre aide. voila le mois dernier mon frere a commis un vol (bijoux, ...

6 réponses 31 mars 2011 par folimi
Antoine Justice

Policier pour un gendarme

 Résolu

Bonjour, Un policier municipal a -t-il le droit de sefaire passer pour un gendarme pour m 'intimider? merci;

5 réponses 30 mars 2011 par Antoine
juanito Justice

Question a propos de l'enfant

Bonjour, je voudrais savoir a partir de qul age les parents n'ont ls plus le droit de mettre des claques a l'enfant ou ce genre de choses

1 réponse 30 mars 2011 par australe13
pucepuce Justice

Huissiers de justice

 Fermé

Bonjour, je rembourse actuellement une dette de 1730,60 euros (échéancier de mutuelle)je donne 70 euros par mois. J'ai été contacter par le huissier ...

30 mars 2011 par M@thew
chellim Justice

Que dois-je faire du matériel de mon maçon

Bonjour, les travaux de mon agrandissement de maison sont arrêtés après liquidation judiciaire de l'artisan maçon qui le faisait.le problème qui s...

1 réponse 30 mars 2011 par Engo
noemie Justice

Dois-je faire signifier le jugement?

Bonjour, suite a un jugement du 22 mai 2008, les deux parties ont été condamné. La partie adverse a fait signifié le jugement en septembre de la mê...

2 réponses 30 mars 2011 par noemie
Evelyne Justice

Aer 2011

Bonjour, plutôt i n j u s t i c e ns sommes le 27 mars 2011 et toujours pas de décision pour l aer .... qu allons nous devenir ???? il f...

2 réponses 30 mars 2011 par gigi
christ Justice

Contestation de contravention

Bonjour, J'accompagne depuis 8 ans une personne handicapé à 80 %, Etant bien garé sur une place GIC pendant qu'elle était chez le docteur, j'ai eu 1...

3 réponses 30 mars 2011 par folimi
pp66 Justice

Argent prete

Bonjour, j'ai prété de l'argent par chèque à ma soeur provenant d'un héritage de mes parent celle ci ne veut pas me le rendre quel recourt je peux a...

2 réponses 30 mars 2011 par pp66
binouff Justice

Recours garde après appel

Bonjour, Après un 1er jugement et un appel mon ami a eu la garde de ses enfants. Par contre nous nous posons la question si la mère des enfants p...

1 réponse 29 mars 2011 par folimi
sam99 Justice

Droit de visite et d'hébergement

Bonjour, mon mari a un enfant avc son ex et il a droit de visite et d'hebergement ..il a droit a 2 eme ,4eme et 5 eme week end. et 1er et 3eme merc...

1 réponse 29 mars 2011 par folimi
Tiagos Justice

Escroquerie sur l'achat d'une voiture

Bonjour, J'ai acheté une Peugeot 106 à 2650€ en Décembre 2010. Après quelques problèmes sur la voiture, j'ai fait une expertise, un devis et un ...

2 réponses 29 mars 2011 par Tiagos
LILYCATDID Justice

Dol ou pas?

Bonjour, Voilà mon souci en quelques lignes. Par l'intermédiaire du net je consulte des annonces pour acheter une moto. Je trouve sur une concessio...

1 réponse 29 mars 2011 par Tribal713
kezi93 Justice

Quel delai ya t'il pour une lettre en prison?

Bonjour, mon ami et en prison depuis quelques jours et je voudrais lui envoyer une lettre je voudrais savoir quel delai il y a pour la recevoir...

1 réponse 29 mars 2011 par plestin
Graum Justice

Comment porter plainte sans preuves réelles?

Bonjour, ma concubine et moi avons un énorme problème avec une personne. En effet, suite a un empêchement, nous n'avons pas pu aller a une soirée qu...

6 réponses 29 mars 2011 par Graum
gnaly Justice

Délai moyen traitement plainte vol

Bonjour, Quelle preuve doit détenir un magasin pour porter plainte pour vol à l'étalage ? Dans quel délai cette plainte est-elle déposée génér...

3 réponses 29 mars 2011 par sophiag
pepette Justice

Récupérer mon argent

Bonjour, comment puis je faire pour récupérer un bonne fois pour toute la somme que me doit une personne, l'affaire a été jugé et j ai gagné, mais ...

2 réponses 28 mars 2011 par moreno julia
etienne Justice

Le tribunal fait la sourde oreille.

Bonjour, J'attend du tribunal d'Amiens que la copie de l'expertise concernant mon hépatite C soit transmise à mon avocat de Bordeaux. Après plu...

2 réponses 28 mars 2011 par bebe
jerome28 Justice

Ne pas perdre mon travail

Bonjour, Ma femme se trouve à l'étranger en ce moment , elle a eu une grosse dispute assez violente avec un sa famille ,je dois partir bientot pou...

1 réponse 28 mars 2011 par sophiag
Selma2 Justice

Photos mis illégalement sur facebook !

Bonjour, Je suis hors de moi, ma "demi soeur" avec qui je n'ai plus aucun contact depuis des années si ce n'est des bagarres (a en venir aux mains...

3 réponses 27 mars 2011 par Selma2
greg85 Justice

Trop preçu apl et saisie sur salaire conseils

Bonsoir, Ne sachant pas vers qui me tourner je viens solliciter votre aide sur la démarche que je pourrai éventuellement engager concernant la situat...

2 réponses 27 mars 2011 par IZ t'es gros
amesouilee Justice

Mon concubin amène sa maîtresse

Bonjour, voila , je vous explique vite fais mon probleme. il y a deux ans, mon concubin, m'a ramener une fille a la maison, en disant que c'eta...

8 réponses 27 mars 2011 par edmond1
michel Justice

Que faire par rapport a ma banque

Bonjour, je recherche les textes de loi consernant les prets relais apres 3 ans de paiements et la possibilites de le transformes en pret classique ...

1 réponse 27 mars 2011 par bebe
kadiiir Justice

Ebay, arnaque

Bonjour, Ebay me réclame depuis quelque semaine une somme de 8,11€ pour frais de vente et option... Or je n'ai pas reçu le paiement de mon objet, j'ai...

1 réponse 27 mars 2011 par Paulos
Firexgamer Justice

Vol à l'étalage étant mineur, quelle peine?

 Résolu

Bonjour à tous et à toutes, Je vous écris car je suis confronté à un énorme problème qui m'angoisse beaucoup. Je suis actuellement en seconde génér...

2 réponses 27 mars 2011 par Firexgamer
thimanue Justice

Pas de vrais juges tribunal de commerce ????

bonjour je suis passé au tribunal de commerce pour un dépôt de bilan contre ma volonté ( http://adecab.blogspot.com ) tout est expliqué sur ce blog ...

1 réponse 27 mars 2011 par Paulos
maman89 Justice

Le droits de la maman

Bonjour, Le père a t'il le droit de mes laisse sans nouvelles de notre fille de 3 ans pendants les vacances et les week-end ??? Merci de votre répo...

7 réponses 27 mars 2011 par sophiag
Med Justice

Proleme concernant une carte bancair

 Résolu

Bonjour. Aujourd'hui, je suis confronté a un énorme problème. Une personne de mon jeu en reseau (dofus) ma transmis ses coordonnées bancaire (celle de...

20 réponses 27 mars 2011 par sophiag
michel55120 Justice

Probleme de remboursement

Bonjour, j'ai perdu mon enfant en 2009, je me suis retrouve au vhomage par la suite avec tous les problemes que cela engendre. Je n'ai pas put a ces m...

1 réponse 27 mars 2011 par sophiag
fanchon Justice

Courrier d'un huissier

 Résolu

Bonjour, J'ai reçu ce vendredi 18 mars un courrier d'un huissier. A ma grande surprise, il était mis dernier avis avant exécution forcée. Celui ci p...

12 réponses 27 mars 2011 par FANCHON
jolie.fat Justice

Mon avocat n'est pas venu pour mon audience

Bonjour, j'ai pris un avocat qui me connait depuis 1 an il a suivit mon dossier (litige avec mon employeur lors d' un licenciement) on s'est présenté ...

1 réponse 27 mars 2011 par edmond1
lebastard Justice

Licenciement abisuf

Bonjour, Nous nous faisons licencier les uns après les autres pour incapacité au travail ou diverses petites fautes alors qu'il y perte de client, q...

1 réponse 26 mars 2011 par nononad
mwadu76 Justice

Honoraire

 Résolu

Bonjour, j'ai pris un avocat l'année dernière , cela va faire un an donc ... j'ai fait une demande d'aide juridique , je l'ai a temps partielle 7...

1 réponse 26 mars 2011 par mwadu76
VEROFREDO Justice

Dettes des enfants majeurs

bonjour, not.re fils a plus de 12000 euros de dettes par rapport a des betises qu'il a fait dans le passé.au moment des faits il était majeur et cond...

1 réponse 26 mars 2011 par sophiag
cioccolata Justice

Justice trop lente.........

 Fermé

Bonjour, Est ce normal d(attendre 2 mois pour un delibéré de refere?

26 mars 2011 par ^^Marie^^
maman69 Justice

Dechoir les droits parentaux d'un père

Bonjour, Voila mon histoire, mon ex concubin est parti du domicile conjugale pour une autre fille alors que nous avions un petit garcon de 2ans e...

1 réponse 25 mars 2011 par léa
guet1010 Justice

Fausse accusation d'attouchement

Bonjour, un ami qui avais des liens tres fort avec une personne mineur est maintenant accusé d'attouchement sur ce dernier. D'après les dires de mo...

1 réponse 25 mars 2011 par australe13
LINDA Justice

Retirer ma plainte

Bonjour, j'ai porté plainte contre mon conjoint et je voudrais retirer cette plainte. comment faire??

2 réponses 25 mars 2011 par léa
eglantine Justice

Garde d'enfant

Bonjour, ma fille a perdu la garde de son fils en appel, elle vient de récupérer son dossier chez l'avocat et s'est aperçu que sa belle mère était a...

1 réponse 25 mars 2011 par léa
kind07lili Justice

Comment savoir si on a été assigné

Bonjour, je voudrais s avoir comment je peut s avoir que j ai etait assigner d un jugement; je suis convoquer le 14 avril 2011 au tribunal ; le s...

3 réponses 25 mars 2011 par Bill
mido333 Justice

Perte de la discussion et post sur la tunisie

Bonjour, Pourquoi tous mes messages postés et toute la discussion sur la tunisie annulée par promovacances ont disparu, "attention cette discussio...

5 réponses 25 mars 2011 par ^^Marie^^
ReyMysterio14 Justice

Le rôle d'un procureur

Bonjour, Je souhaiterai savoir ce qu'est la définition exacte et complète d'un procureur. Sachant qu'il existe des procureurs de la république et ...

1 réponse 25 mars 2011 par Ixels
Dayamel Justice

Composition pénale pour conduite sans permis

 Résolu

Bonjour, en juillet 2010, mon conjoint a été controlé, sans commettre d'infraction, alors qu'il conduisait notre camping-car pendant nos vacances....

4 réponses 25 mars 2011 par sophiag
sopi59 Justice

Divorce enfant internat

Bonjour, divorcee , mon ex mari a la residence habituelle des enfants 15 13 11.5ans nous avons une autorite parentale conjointe ma fille de 15ans...

1 réponse 25 mars 2011 par sophiag
Merlin Justice

Racker + calomnie mensongere

Bonsoir nous sommes victime de tentative de racket (par notre ancienne nounou)avec menace de violence donc j'ai peur pour mes filles ( 1ans1/2 et 3...

2 réponses 25 mars 2011 par sophiag
oiseau rare Justice

On veut nous expulser!

Bonjour, voilà 6 ans qu'on est en location ,tout allait bien jusqu'au jour où le propriétaire que mon compagnon considérait comme un ami affiche un ...

2 réponses 25 mars 2011 par léa
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