Rachat de part

Cekoicebins Messages postés 17 Date d'inscription lundi 4 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2014 - 3 sept. 2014 à 16:39
Cekoicebins Messages postés 17 Date d'inscription lundi 4 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2014 - 18 oct. 2014 à 16:32
Bonjour,

les faits sont récent et nous ne sommes pas encore passer devant un notaire )

je n'ai pas trop compris une histoire de rachat de part
nous sommes notre mère et nos 3 enfants majeurs héritiers

comment sont calculer les acquis du bien pour chacun ( sans testament , sans contrats )

il semblerais que notre mère devrait racheter une part
un quelque chose dans ce genre
pourriez nous m'en dire plus
car elle s'inquiète sur le montant de ce rachat

merci

4 réponses

Utilisateur anonyme
3 sept. 2014 à 16:54
Bonjour,

Si vos parents étaient propriétaires de leur maison en communauté, votre mère en possède la moitié et votre père en possédait la moitié.
Si votre père est décédé, votre mère a sans doute l'usufruit de la moitié de votre père, à moins qu'elle ait opté pour 1/4 en pleine propriété ? nous ne pouvons pas savoir, demandez-lui ou au notaire.
Ensuite quelles sont les intentions de votre mère : continuer à vivre dans la maison ? vendre ? et dans le cas de la vente quelles sont les intentions des enfants : racheter ? vendre à un tiers ?
On ne peut pas vous aider si vous n'avez pas un minimum d'éléments.

Si l'un d'entre vous souhaite conserver le bien il devra payer les droits des autres pour en devenir propriétaire (si votre mère détient le droit d'usufruit et qu'elle veut continuer à vivre dans la maison, bien entendu elle n'a rien à vous payer).

Essayez d'obtenir plus d'informations et revenez avec des questions plus concrètes.

Cdlt
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Cekoicebins Messages postés 17 Date d'inscription lundi 4 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2014
3 sept. 2014 à 17:17
il me semble bien que c'est l'usufruit

pour les intentions c'est encore flou
apparemment il était prévu du temps ou notre père était la que si il partait le bien serait vendu
elle nous a demander nos avis divers
car sur place c'est assez vaste ( 3 maisons déjà construites + partie constructible ( au moins 2 de plus avec parcelle de terrain sans compter grande place non constructible pour parking ou garages prive )
nous habitons tous pour le moment sur place
du cote concertation pour discutions du sujet c'est pas top,

vu la superficie je pense qu'il serait sage de parceller la propriété et de revendre
j'ai entamer un sujet plus sur cette question

https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6486998-revente-d-un-bien-en-herirtage#p6486998

d'où peut être du même coup la possibilité a chacun de pouvoir si il le souhaite racheter sa parcelle et sa maison

je cherche a rester dans le meilleur et le plus juste pour tous
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Si votre mère a l'usufruit de l'ensemble, elle décide seule de ce qu'elle fera de l'ensemble de la propriété, que vous ayez d'autres projets ou pas. Elle n'a besoin de votre accord qu'au cas où elle souhaite vendre.
Puisque vous n'êtes sûrs de rien, consultez le notaire pour connaître les options envisageables et le meilleur moyen d'y parvenir.
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Cekoicebins Messages postés 17 Date d'inscription lundi 4 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2014
3 sept. 2014 à 17:35
OK c'est déjà ça qui me stress
je ne connais pas le but de la réunion avec lui prochainement
lors du RDV peut t on discuter librement de tout avec lui ?

si la décision est de vendre et que tout les accords sont donner
vu que chacun habite sur place
je ne comprends pas je but ou le devoir d'en informer très prochainement le notaire
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Si on lit entre vos lignes, vous avez perdu votre père récemment ? Il convient donc de faire les formalités qui suivent un décès, à savoir déterminer qui sont les héritiers, quelle est la liste et la valeur des biens faisant partie de la succession, et quels sont les droits de chacun (s'il y a un testament ? ou si des donations ont déjà été faites...) ; il faut établir la déclaration de succession pour les impôts et éventuellement payer les droits que vous leur devrez ; et dans la suite logique il faut décider ce que vous ferez de ces biens qui peuvent être de natures diverses : immobiliers, comptes en banque, véhicule.....
Dès que vous connaîtrez les droits de votre mère, vous connaîtrez les vôtres.
Si vous ne connaissez pas le but du rendez-vous peut-être devriez-vous poser la question à la personne qui a pris ce rendez-vous ?
Vous pouvez discuter librement devant le notaire. Il est de bon conseil si vous voulez lui en demander et l'écouter mais il n'arbitrera pas si des litiges naissent entre vous de vos discussions.
Les discussions doivent se poursuivre en-dehors de son étude, et un bon compromis à l'amiable est souvent mieux qu'une mésentente qui finit au tribunal.
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Cekoicebins Messages postés 17 Date d'inscription lundi 4 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2014
18 oct. 2014 à 16:32
Bonjour a tous

je suis de retour
mais pas plus avancer après passage chez le notaire
nous somme rester avec beaucoup d'interrogations

d plus j'ai perdu un peu le fil de discution

nous sommes 3 enfants majeurs et notre mère

nous souhaiterions être informer sur ce qui reviendra a chacun
et prendre connaissance ( ou avoir une idée approximative ) sur les divers frais que devront être payer
et qui concerneront t ils

nous aimerions en savoir un peu plus sur l'héritage , l'usufruit
au niveau bancaire et immobilier

nous avons commencer a faire passer des agents pour faire des estimations
celles ci sont très aléatoire

certaines sont a la limite du foutage de Geule en raison du volume immobilier
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