Héritage compliqué
jeanfet
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jeanfet -
jeanfet -
bonjour,je vais essayer d'être clair .
Ma grand mère (veuve) est décédé et a eu 4 enfants dont mon père .
Elle percevait le complément retraite et a son décès la caisse retraite demande le remboursement de environ 30000 euros.Elle n'a pas d'autre bien que sa maison et un bout de terrain .Du coup pour percevoir l'héritage ils doivent d'abord remboursée cette dette divisée en 4 ce qui fait 7500 euros chaqu'un .
La maison est un grand rez de chaussée (pour une de mes tantes ) , un appartement aile droite (pour mon père ) et un appartement ailes gauches (pour une autre tante ) et le terrain adjacent pour la dernières tantes .Cela était convenu entre eux et mis sur testament .
Le soucie vient du fait que les appartement sont a refaire 'plomberie ,électricité , parquet , assainissement non conforme ,toiture a réviser , fenêtre a remplacer ,isolation inexistante , chauffage électrique ,gouttières a remplacer bref une vieille baraque mais qui a du potentiel ).
Alors 2 de mes tantes refusent l'héritage , seul mon père et ma tante qui prendrait le terrain hériteront .
Mon père ne pouvant pas payer sa part + les deux part de mes tantes qui se sont rétracter me propose de me vendre la maison pour le prix de sa dette (22500 euros ). En sachant que la maison + le terrain a été estimer (surestimer a mon avis) a 74000 euros.
Comment dois je procéder car j'ai 3 frères et ne voudrait pas qu'ils râlent par la suite .
Merci pour vos conseils .
Ma grand mère (veuve) est décédé et a eu 4 enfants dont mon père .
Elle percevait le complément retraite et a son décès la caisse retraite demande le remboursement de environ 30000 euros.Elle n'a pas d'autre bien que sa maison et un bout de terrain .Du coup pour percevoir l'héritage ils doivent d'abord remboursée cette dette divisée en 4 ce qui fait 7500 euros chaqu'un .
La maison est un grand rez de chaussée (pour une de mes tantes ) , un appartement aile droite (pour mon père ) et un appartement ailes gauches (pour une autre tante ) et le terrain adjacent pour la dernières tantes .Cela était convenu entre eux et mis sur testament .
Le soucie vient du fait que les appartement sont a refaire 'plomberie ,électricité , parquet , assainissement non conforme ,toiture a réviser , fenêtre a remplacer ,isolation inexistante , chauffage électrique ,gouttières a remplacer bref une vieille baraque mais qui a du potentiel ).
Alors 2 de mes tantes refusent l'héritage , seul mon père et ma tante qui prendrait le terrain hériteront .
Mon père ne pouvant pas payer sa part + les deux part de mes tantes qui se sont rétracter me propose de me vendre la maison pour le prix de sa dette (22500 euros ). En sachant que la maison + le terrain a été estimer (surestimer a mon avis) a 74000 euros.
Comment dois je procéder car j'ai 3 frères et ne voudrait pas qu'ils râlent par la suite .
Merci pour vos conseils .
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3 réponses
Bonjour,
deux réflexions :
- si deux de vos tantes refusent l'héritage (il faudrait aussi que leurs enfants le refusent) mais cela veut dire que votre père et votre tante récupère, certes, la totalité de l'héritage mais aussi la totalité des dettes (30 000 complément retraite).
- de plus, la maison ne peut être vendue nettement en-dessous de sa valeur, vous aurez des soucis avec le fisc si elle est bradée.
Donc situation à revoir.
Cordialement
deux réflexions :
- si deux de vos tantes refusent l'héritage (il faudrait aussi que leurs enfants le refusent) mais cela veut dire que votre père et votre tante récupère, certes, la totalité de l'héritage mais aussi la totalité des dettes (30 000 complément retraite).
- de plus, la maison ne peut être vendue nettement en-dessous de sa valeur, vous aurez des soucis avec le fisc si elle est bradée.
Donc situation à revoir.
Cordialement
Compte tenu de l'ensemble des travaux à effectuer, cet héritage ne me semble pas vraiment être "l'affaire du siècle".
Personnellement je ne serais pas intéressé par un tel achat qui produirait (beaucoup) plus de contraintes, de frais et peut être de soucis, que de satisfactions.
Personnellement je ne serais pas intéressé par un tel achat qui produirait (beaucoup) plus de contraintes, de frais et peut être de soucis, que de satisfactions.
merci pour votre intérêt ,
doris33 ,oui c'est exact il faut que mes tantes ,leurs enfants et petits enfants signent le documents de refus d'héritage , cela est en cours.J'attend la confirmation du notaire .
roudoudou22 , Ce n'est pas pour flouer le fisc que mon père me vend la maison a ce prix la mais parce qu'il ne peut pas payer et donc se serait moi qui ferait l'emprunt sinon s'il refuse lui aussi l'héritage ma tante en feras autant et la maison seras vendu aux enchères . Si j'en avais les moyens je serai prêt a faire les choses autrement . J'avais penser a une donation de la part de mon père mais compliqué car j'ai des frères qui pourrait demander une compensation aux décès de mon père mais ne veulent rien débourser pour racheter la maison de famille .
Il est vrai que la maison n'est plus entretenu depuis 10 ans mais cela reste la maison de famille et cela serait dommage de la laisser aux enchère .
Si vous avez des idées , je suis a l'écoute .
Mon notaire ma dit que l'on pouvais réévaluer la maison a la baisse quand j'ai demander comment avais été faites l'évaluation .
Aux plaisir de vous lire , cordialement .
doris33 ,oui c'est exact il faut que mes tantes ,leurs enfants et petits enfants signent le documents de refus d'héritage , cela est en cours.J'attend la confirmation du notaire .
roudoudou22 , Ce n'est pas pour flouer le fisc que mon père me vend la maison a ce prix la mais parce qu'il ne peut pas payer et donc se serait moi qui ferait l'emprunt sinon s'il refuse lui aussi l'héritage ma tante en feras autant et la maison seras vendu aux enchères . Si j'en avais les moyens je serai prêt a faire les choses autrement . J'avais penser a une donation de la part de mon père mais compliqué car j'ai des frères qui pourrait demander une compensation aux décès de mon père mais ne veulent rien débourser pour racheter la maison de famille .
Il est vrai que la maison n'est plus entretenu depuis 10 ans mais cela reste la maison de famille et cela serait dommage de la laisser aux enchère .
Si vous avez des idées , je suis a l'écoute .
Mon notaire ma dit que l'on pouvais réévaluer la maison a la baisse quand j'ai demander comment avais été faites l'évaluation .
Aux plaisir de vous lire , cordialement .
Bonjour,
"oui c'est exact il faut que mes tantes ,leurs enfants et petits enfants signent le documents de refus d'héritage , cela est en cours.J'attend la confirmation du notaire . "
si les petits-enfants sont mineurs, il faudra que le dossier de refus reçoive l'accord du juge des tutelles et si la succession est supérieure aux dettes, il y aura refus. Et aussi du temps supplémentaires pour la réponse du juge.
Mais je suppose que vous savez tout cela.
"Mon notaire ma dit que l'on pouvais réévaluer la maison a la baisse quand j'ai demander comment avais été faites l'évaluation .
oui, bien-sûr, il est possible se sous-estimer mais roudoudou et moi-même avons parlé de "braderie" c'est-à dire une sous estimation très importante.
Cordialement
"oui c'est exact il faut que mes tantes ,leurs enfants et petits enfants signent le documents de refus d'héritage , cela est en cours.J'attend la confirmation du notaire . "
si les petits-enfants sont mineurs, il faudra que le dossier de refus reçoive l'accord du juge des tutelles et si la succession est supérieure aux dettes, il y aura refus. Et aussi du temps supplémentaires pour la réponse du juge.
Mais je suppose que vous savez tout cela.
"Mon notaire ma dit que l'on pouvais réévaluer la maison a la baisse quand j'ai demander comment avais été faites l'évaluation .
oui, bien-sûr, il est possible se sous-estimer mais roudoudou et moi-même avons parlé de "braderie" c'est-à dire une sous estimation très importante.
Cordialement
bonjour Doris 33
pour ce qui est du refus d'héritage je laisse le soins a mes tantes de s'en dépatouiller, le notaire me préviendras quand il auras tout les documents nécessaires .
Comme mes frères ne veulent pas aider mon père sur le rachats de la maison,je peux peut être leur demander de signer un papier stipulant qu'ils ne s'opposent pas a la vente de la maison ?
Mon père n'a pas d'autres biens hormis ses 4 meubles et sa voiture .
J'ai fait des recherches et je n'ai pas tout compris entre l'usufruits , la nue propriété ,et la pleine propriété . Pouvez vous me renseigner avec des termes simples .merci
pour ce qui est du refus d'héritage je laisse le soins a mes tantes de s'en dépatouiller, le notaire me préviendras quand il auras tout les documents nécessaires .
Comme mes frères ne veulent pas aider mon père sur le rachats de la maison,je peux peut être leur demander de signer un papier stipulant qu'ils ne s'opposent pas a la vente de la maison ?
Mon père n'a pas d'autres biens hormis ses 4 meubles et sa voiture .
J'ai fait des recherches et je n'ai pas tout compris entre l'usufruits , la nue propriété ,et la pleine propriété . Pouvez vous me renseigner avec des termes simples .merci
"Comme mes frères ne veulent pas aider mon père sur le rachats de la maison,je peux peut être leur demander de signer un papier stipulant qu'ils ne s'opposent pas a la vente de la maison ? "
dans la mesure où à ce jour, ils n'ont aucune part dans ce bien, je ne vois pas l'intérêt de ce document, seuls peuvent vendre un bien les propriétaires de ce bien.
Je pense que le lien suivant devrait vous donner une idée :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F934
Mais à ce jour, dans votre problème, il n'y a pas d'usufruit ni de nu-propriétaire
dans la mesure où à ce jour, ils n'ont aucune part dans ce bien, je ne vois pas l'intérêt de ce document, seuls peuvent vendre un bien les propriétaires de ce bien.
Je pense que le lien suivant devrait vous donner une idée :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F934
Mais à ce jour, dans votre problème, il n'y a pas d'usufruit ni de nu-propriétaire
Le fait que votre père habite la maison de sa mère ne signifie pas qu'il y ait usufruit ou nu-propriété. Son père habite là probablement parce que sa mère l'y a autorisé.
Puisqu'il y ait démembrement c'est à dire création de nu-propriété et d'usufruit, il faudrait qu'il y ait eu à un moment ou un autre, soit donation de la part de votre grand-mère (mais en principe c'est la personne la plus âgée qui a l'usufruit) ou bien suite au décès de votre grand-père, votre père a eu quelque chose.
Mais là, cela change tout et il me semble plus qu'improbable de continuer à spéculer sans savoir EXACTEMENT la situation de votre père.
Puisqu'il y ait démembrement c'est à dire création de nu-propriété et d'usufruit, il faudrait qu'il y ait eu à un moment ou un autre, soit donation de la part de votre grand-mère (mais en principe c'est la personne la plus âgée qui a l'usufruit) ou bien suite au décès de votre grand-père, votre père a eu quelque chose.
Mais là, cela change tout et il me semble plus qu'improbable de continuer à spéculer sans savoir EXACTEMENT la situation de votre père.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Faire une bonne affaire, ce n'est jamais infamant dès lors qu'il n'y a pas de dissimulation.