Sujet Précédent Sujet Suivant

Association loi 1901

nideli Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 27 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2014 - 27 nov. 2014 à 10:10
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 27 nov. 2014 à 11:11
Bonjour,
présidente d'une association] depuis le 21/11/2014 je viens d'apprendre que l'ancienne présidente démissionnaire (le 18/11/2014) veut remonter une association identique à la notre en a t elle le droit?

1 réponse

Réponse 1 / 1
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 289
27 nov. 2014 à 11:11
en a t elle le droit?
Bien sûr.
Il est fréquent qu'une scission se produise au sein d'une association entraînant le départ d'adhérents bien décidés de reprendre la même activité en créant une nouvelle structure.
0