Déce de mon oncle

dodo -  
roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

Mon oncle set décédé depuis deux ans et le notaire nous a envoyé un document à remplir et depuis plus de nouvelle , cela est il normale combien de temps doit on attendre?

Merci de votre retour

3 réponses

  1. Utilisateur anonyme
     
    Bonjour,

    Pas de temps défini. Pourquoi ne téléphonez-vous pas à son étude ?

    Cdlt
    0
    1. dodo
       
      Je pensais qu'il y avait un temps maxi pour payer la succession et je n'ose pas relancer merci de votre réponse .
      0
    2. Utilisateur anonyme > dodo
       
      C'est pour payer les droits de succession aux impôts qu'il y a une limite de 6 mois... vous les avez payés ?
      0
    3. dodo > Utilisateur anonyme
       
      Non depuis la demande du notaire il y a deux ans plus de nouvelle
      0
    4. Utilisateur anonyme > dodo
       
      Vous n'êtes pas un inquiet, vous.... ! vous savez, ce n'est pas le notaire qui est responsable de respecter les règles fiscales ; dans tous les cas ce sont les héritiers.
      0
    5. dodo > Utilisateur anonyme
       
      Je ne comprend pas trop le notaire nous a juste demandé copie pieces d'identités et remplir un document mes je croix que mon oncle a des bien aussi a l'étranger c'est peut etre pour cela que ses long ?
      0
  2. Gayomi
     
    Bonsoir,

    C'est à vous de relancer l'étude et c'est vous qui êtes responsable vis à vis de l'administration. Le notaire ne sera en aucun cas tenu pour responsable du retard par le fisc

    Cdt..
    0
  3. roudoudou22 Messages postés 12523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 655
     
    Vous avez intérêt à produire TRES rapidement une déclaration de succession, même si elle est incomplète, cela vous permettra peut être d'éviter la taxation d'office et les pénalités associées.
    0

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