Forum Donation-Succession

Bonjour, Ma mère est décédé en 2002, j'ai un demi frère et une demi sœur du coté de ma mère. Lors du décès de ma mère mon père a payé a mon demi...

Bonjour, mon papa est décèdé le 29/09/15 puis ma maman le 15/11/15 (ils étaient mariés et fait une donation entre époux)et mon frère unique le 7/12/15...

bonjour, J'étais tutrice de ma maman qui vient de décéder. Elle était veuve.Nous sommes 2 héritiers. Ma maman, bien longtemps avant d'être mise sou...

Bonjour, nous voulons faire une donation ferme à notre fils sans que cette dernière soit remise en compte à notre succession, notre fils s'occupe de ...

Nous voulons vendre à un de nos enfants un terrain sans qu'il soit inclus à notre décès dans la succession. Combien cela couterait en frais de notaire...

Bonjour, nous devons effectuer une séparation sur un terrain familiale entre frère et sœurs. Mais cela devient litigieux car certains les membres de...

Bonjour, Je sollicite votre aide car mes deux sœurs ont convaincu ma mère de faire figurer à son héritage les petits enfants. Jusque là tout est e...

Bonjour, Je suis fils d'un premier mariage de mon père. J'ai une sœur issue de ce même mariage qui est décédée. Mon père s'est remarié avec un cont...

Bonjour, pourriez-vous m'aider à résoudre une situation compliquée en répondant à mes questions ? A la suite de mon divorce, dans la liquidation de c...

Bonsoir, Mon père est décédé il y a 5 mois. Je suis née d'un 1er mariage et mon père a une fille d'un second mariage (séparation de biens). Aujou...

Bonjour, - ma mère à achete un bien 100 %. Acte de vente - contrat de mariage séparation bien - testament usufruit 100 pour-cent - juste 2 enf...

Sur 5 enfants 2 refusent de payer les frais de succession du dc de notre père dcd depuis 5 ans....que peut il se passer ? Sachant que notre mère est ...

Bonjour, Pourriez vous m eclairer sur un sujet particulier. Mon père a fait en plusieurs fois des donations à ses enfants de ses bien immobiliers, l...

Bonjour, j'ai une question sur mon cas personnel sur à la succession du patrimoine de mes parents. Nous sommes 2 frères. Mes parent ont acheté dan...

Bonjour, je soutiens et aide ma maman de 88 ans dans ses démarches administratives et ses soins médicaux. Elle est actuellement en foyer logement te...

Bonjour, Mon père est décédé il y a 1 an, il a fait un testament en 2009 donnant l'usufruit de sa maison principale à son ex-concubine mentionnant...

Bonjour , voici ma question , j'ai du intervenir à plusieurs reprises en terme financiers en apport d'argent pour aider mes parents à financer les det...

Bonjour, nous avons un notaire pour régler la succession de mes parents n'ayant pas du tout confiance au notaire choisi par l'un de mes frères mon...

Bonjour, Je suis veuve - ma belle mère vient de décéder quelle part revient à mes enfants et à moi même -

Bonjour, Je suis en train de rédiger mon testament, en désignant mon épouse comme légataire universelle, ou à défaut mon fils actuellement mineur....

Bonjour Mon mari est décéder au mois d’août et vu qu'il ma laisser une donation au derniers survivant je voudrait savoir si je suis obliger de faire l...

Bonjour, Ma mère a fait dernièrement l'acquisition d'une maison d'une valeur de 125000 euros + 10000 euros (frais de notaire) . Si ma bonne mère v...

bonjour, maman, concubine non pacsée de M. H O., bénéficie à titre testamentaire, d'un droit d'occupation de son vivant, de la maison de M. H.O. ; l...

Bonjour, Mon frère a fait l'acquisition d'une maison de 150000 euros grâce en partie à une donation hors part (préciput) de 30000 euros qu'il a r...

Bonjour, L'oncle, sans enfants et héritier direct, peut-il choisir parmi ses neveux ou nièces ceux qui hériteront ?

Bonjour, Pour qu'il n'y ait pas réajustement de la valeur en fonction de l'utilisation au moment de la succession faut-il nécessairement passer par ...

Bonjour, Nous sommes 3 soeurs une d'entre nous ne veut pas de sa part de la maison et pour faire le partage le notaire nous demande des frais de 640...

Bonjour, J'aimerai savoir si ce cas est possible et légale, J'aimerai faire un don à ma fille de 100000€. Et j'aimerai que sa mère avec qui je sui...

Bonjour, Mon père est décédé il y a 1 mois et nous laisse en succession un appartement à ma sœur et moi. Il c'était remarier il y a environ 10 ans. ...

Bonjour, Je vais faire l’acquisition d'un terrain non constructible d'une valeur 2000 euros. J'aurais voulu savoir a combien s’élèverer les frais no...

Bonjour, mon épouse à une une donation partage en 1993 une maison d'une valeur de 90000f à l'époque Nous avons racheté à deux la pars de ces sœurs s...

Bonjour, mon père est décédé l année dernière.Nous sommes 3 enfants( le dernier issue du deuxieme mariage de mon père).Sa femme herite donc d'1/4 en p...

Bonjour à tous, Suite à la mort de notre grand-père paternel, la licitation a eu lieu devant notaire l'année dernière (mi 2014). Notre père étant ...

Bonjour, Merci à d'avance des réponses, J'ai beaucoup lu sur le sujet sans rien comprendre sur le sujet. En gros, très simple, j'ai eu 100000€...

Bonjour, Après signature de l'Attestation de notoriété est-il possible d'y apporter des modifications en ce qui concerne les dons aux enfants sans q...

Bonjour, pourriez vous ce qu est la provision attestation de propriété immobilière que nous réclame le notaire.Qui dit provision dit remboursement o...

Bonjour, Si ma tante lègue sa maison à son beau-fils par testament , sa condition de legs étant que sa maison ne soit pas vendue . Dans quelle mesur...

Bonjour, si cette clause n'intéresse pas l'héritier après le décès au moment de la succession chez le notaire , qu'advient-il du bien légué ?