Succesion deroulement.

bernard5983 - 8 janv. 2016 à 22:00
 bernard5983 - 15 janv. 2016 à 23:44
Bonjour,
bonne fête de fin d'année je vous explique la situation :
-Je posede une grand mère du coté maternel qui a 8 appartements
-Cette grand mère a 2 enfant un fils et une fille .
-sa fille ( ma mère ) est marier depuis 2010 a mon père ( qui a une fille qui est donc ma demi sœur ) sous le régime de séparation de bien , et ma mère posede un appartement qu'elle a aqui en 1990 .
-Sont fils étant célibataire .

MA grand mère compte faire donation de sont vivant de sa quotité disponible a sa fille 1/3 ma grand mère , 1/3 sa fille et 1/3 sont fils elle veux donc donnée sont 1/3 disponible a sa fille et non a sont fils , sont fils est d'accord.

Si ma mère décéde avant mon père comment se dérouleront les répartitions de ces biens que sa mère lui aura léguer ? j'imagine que j'en aurai la nue propriété et que mon père en aura l'usufruit ? et notamment l'appartement que ma mère a aqui avant sont mariage ?

Ma demi sœur aura telle droit a quelque chose ?

4 réponses

Je me suis rendu chez mon notaire qui ma dit que si aucun testament n'etaient fait et que la donation ne ce fesai pas je disposerai des biens de ma mere et donc de ma grand mere en ayant la nue prorietee et mon père étant sont conjoins en aurai l'usufruit . C'est exact ?
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Personne pour m'eclairé ?
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Hou là ! faut un projecteur pour vous éclairer !
Bon alors...

Si ma mère décède avant mon père comment se dérouleront les répartitions de ces biens que sa mère lui aura léguer ?
Si j'ai bien tout suivi votre père et votre mère n'étaient pas mariés ensemble lorsqu'ils vous ont eu, mais le mari actuel de votre mère est bien votre père biologique ????
Dans ce cas.... votre mère a-t'elle établi une donation au dernier vivant au profit de votre père ? ou un testament ?

j'imagine que j'en aurai la nue propriété et que mon père en aura l'usufruit ? et notamment l'appartement que ma mère a acquis avant sont mariage ?
On peut toujours tout imaginer surtout quand ça fait plaisir.
Mais votre mère peut aussi tout vendre avant son décès et dépenser son argent au casino ou au resto. Sans parler de la grand-mère que vous possédez mais qui possède, elle, les appartements qu'elle peut tout-à-fait léguer à la Société Protectrice des Animaux ou autres bonnes œuvres...

Ma demi sœur aura telle droit a quelque chose ?
Si j'ai bien tout suivi votre sœur est la fille de votre père mais pas de votre mère ? donc elle héritera de votre père mais pas de votre mère, et ce dont elle héritera dépendra du fait que votre père décède avant ou après votre mère, et du fait que votre mère a établi une donation au dernier vivant ou un testament au profit de votre père.

Je me suis rendu chez mon notaire qui ma dit que si aucun testament n’étaient fait et que la donation ne ce faisait pas je disposerai des biens de ma mère et donc de ma grand mère en ayant la nue propriété et mon père étant sont conjoins en aurai l'usufruit .
Oui bien sûr. Sauf si elle(s) vend(ent) tout et dépense(nt) tout d'ici là... Sauf si votre père peut faire un autre choix grâce à une donation au dernier vivant... Sauf si votre mère décide autre chose dans un testament... sans parler de ce que votre grand-mère réserve à tout le monde dans un testament glissé dans le coffre de sa banque...
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MA grand mere vie chez moi elle est tres malade et vie dans un lit sans bouger ni parler . elle a fait un testament quand elle aller bien en leguer sa part a sa fille.

Sa fille ma mere ne compte rien claquer et me donner ces bien ( c sont desire pas le mien je ne demande rien ). lelle ne veux pas que ma demi soeur herite de quoi que se soi de sa mere et d'elle.

Quand nous sommes aller chez le notaire ma mere et moi il nous a dit que celon la loie mon pere aura l'usufruit et moi la nue propriete sans que nous ayon a faire aucun papier.
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