Les discussions

jackie Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour, mon père , marié à ma mère à la naissance de mon demi-frère , a reconnu celui-ci sachant qu'il n'était pas le père biologique .A sa majorit...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2017 par
doris33
machto Donation-Succession

Curatelle ou pas...?

 Résolu

Bonjour, mon père a 97 ans et se porte comme un charme, alerte, autonome, porte-drapeau,... bref tout va bien, il court comme un lapin (appelé "Mons...

3 réponses Dernière réponse le 26 mars 2017 par
machto
Patou Donation-Succession

Carte grise suite au décés de mon père

Bonjour, Mon Père vient de décéder et possédait un véhicule d'une valeur de moins de 2 000 €. Ma sœur, mon frère et moi même n'avons pas pris de no...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2017 par
doris33
myaa Donation-Succession

Préjudice morale demande d'aide

Bonjour, pour un héritier du 1 er degré oublié(certainement volontairement ) dans l'ouverture de succession depuis bientôt 9 ans .La demande depuis 1 ...

3 réponses Dernière réponse le 25 mars 2017 par
roudoudou22
emilie Donation-Succession

A qui reviens l heritage

Bonjour, mon grand est décédé en septembre de ce fait ma mère devient héritière avec son frère et sa soeur .malheureusement ma mère décédé en novemb...

3 réponses Dernière réponse le 25 mars 2017 par
Tictac
Potoune Donation-Succession

Donation et pacs

Bonsoir, ma mère souhaite me donner une maison à rénover entièrement valeur environ 15 000 euros. Nous aimerions que celle ci soit à mon nom ainsi qu'...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2017 par
condorcet
Berteline Donation-Succession

Succession maison

Bonjour, nos parents nous ont données de leur vivant une maison,aujourd’hu décédés ,,nous sommes 2 a hériter,en terme de vente sommes nous les enfan...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2017 par
Gayomi
nanouribeiro Donation-Succession

Usufruit en avance d hoirie

Ma mère m'a donnait la nu propriété d un terrain en 1990 et des biens en pleines propriétés pour mes frères ( même valeur que là nu-propriétaire). En ...

2 réponses Dernière réponse le 25 mars 2017 par
nanouribeiro
chtag Donation-Succession

Curieux partage

 Résolu

Nous sommes 3 enfants dont 1(moi) né d'un premier mariage.Mon Père et ma belle-Mère avaient acheté un terrain dans le cadre de la communauté.Au décès ...

2 réponses Dernière réponse le 25 mars 2017 par
condorcet
Questionpseudo Donation-Succession

En cas de décès du conjoint survivant

Bonjour, Je vais acquérir un bien avec mon conjoint. Nous sommes Pacsés et sans enfants. En cas de décès je souhaite lui faire hériter de notre appa...

3 réponses Dernière réponse le 25 mars 2017 par
Questionpseudo
K8914 Donation-Succession

Séparation

Bonjour, je me sépare de mon mari il a perçu un héritage pendant notre mariage et l'a placé à son nom sur une assurance vie ai je droit à la moitié ...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2017 par
condorcet
Effern Donation-Succession

Question succession

Bonjour, étant célibataire sans enfant, ni conjoint, j'ai deux neveux (fils de ma sœur décédée). N'étant pas au fait des législations, je souhaiterais...

6 réponses Dernière réponse le 24 mars 2017 par
doris33
lulu4449 Donation-Succession

Virement bancaire

 Résolu

Bonjour, J'ai reçu hier un virement bancaire pour une partie de l'assurance/décès de ma mère, je suis surpris que cela ne soit pas passé par son nota...

4 réponses Dernière réponse le 24 mars 2017 par
lulu4449
franur Donation-Succession

Procuration bloqué

Bonjour, Bonjour, jais besoin dune procuration suite a un heritage. sur 13 il me manque que 1 procuration mais la personne a annoncée avoir fai...

6 réponses Dernière réponse le 24 mars 2017 par
franur
nonoche27400 Donation-Succession

Detournement d'heritage

 Résolu

bonjour je m appel Thierry,et j'ai besoin d'aide car mon père est décédé début d'année et j’apprends y a un mois, qu'il a verser l'argent de la ven...

2 réponses Dernière réponse le 24 mars 2017 par
nonoche27400
Mpouli Donation-Succession

Prêt

Bonjour, J'ai prêté 800€ à mon ami malheureuse une semaine après il est décédé me laissant comme gage deux chèques de 500€ et de 300€ qui ont moin...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2017 par
doris33
folgy Donation-Succession

Heritage apres un deces

bonsoir, j'ai une amie qui vient de perdre son mari, elle a un fils de son premier mariage , et avec son second mari elle a fait acquisitio...

4 réponses Dernière réponse le 24 mars 2017 par
folgy
arfra Donation-Succession

Signature d' unne donation partage

Bonjour, Merci vivement pour votre réponse rapide. Je ne sais pas si ma question était claire : nous sommes 4 enfants et un enfant a accepte de gar...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
arfra Donation-Succession

Signature d'une donation partage

Bonjour, Je souhaite savoir si une donation partage doit être signée seulement par le donateur et le donataire ou par tous les heritiers. Merci pour...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
latour Donation-Succession

Renonciation à succession enfant

 Résolu

Bonjour, La mère de mes filles est décédée en juillet 2016.La plus grande qui avait 20 ans a fait sa renonciation à succession quelques temps plus t...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
latour
jeanne2411 Donation-Succession

Avenant a une donation

 Résolu

Bonjour, Nous avons fais donation en 2006 a notre fils unique alors célibataire de biens, nous en avons l'usufruit, et lui le nu propriétaire, jusqu'...

4 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
jeanne2411
HPHJ Donation-Succession

Frais d'obsèques

Le représentant des pompes funèbres qui se sont occupées des funérailles de Maman sort de chez moi. Il m'a menacée de me faire saisir par huissier (il...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
jeanmarc Donation-Succession

Abattement-succession

 Résolu

Bonjour,l'abattement entre frère et soeur de 15932 est il pour chaque frère?

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2017 par
Gayomi
licorneg Donation-Succession

Donation... épineuse ...

Bonjour, Mon père est décédé il y aura bientôt deux ans,la succession a été réglée au printemps ma mère âgée de 92 ans vit en ephad. Leur appartemen...

4 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
licorneg
Jean Billie Donation-Succession

Testament olographe & plusieurs légataires.

Bonjour, Je cherche à rédiger mon testament et je me demandais si une telle formulation était correcte : "Je soussigné "A", né le ... à ..., domici...

7 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
angelinalang@ sfr.fr Donation-Succession

Donation de véhicule

Bonjour, mon mari est décédé la voiture est à son nom ainsi que la carte grise,j'ai prévenu la maif afin de mettre l'assurance à mon nom,j'ai donné ...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
colvert55800 Donation-Succession

Donation non équitable aux petits enfants

Bonjour, je m informe souvent sur votre site et grâce au forum je récupère beaucoup de réponses mais cette fois ci je suis dans une impasse!!!! j...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
archimedebis. Donation-Succession

Sucession

Bonjour, Ma demi soeur a encaissé l'assurance vie de ma belle mère, XXXXXX Elle est décédée en novembre 2016. Mon père est décédé en janvier 2017. ...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
SandraVi45 Donation-Succession

Problème avec ma soeur

 Résolu

Bonjour tout le monde. J'aurais besoin de votre avis parce que je peux pas me payer un avocat. Ca fait un bout de temps maintenant que ma mère me do...

9 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
SandraVi45
chardon34280 Donation-Succession

Donation maison année 2008

Bonjour, Notre père, décédé aujourd'hui, a donné en 2008 par acte notarié, à mes deux soeurs et à moi même sa maison évaluée à cette époque à 350.00...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
regis68 Donation-Succession

Renseignement

Bonjour, j'aurais aimer avoir quelque réponse concernant une succession. Mon père vient de décèdé, il s'étaient remarié il y a 30ans, ca femme avai...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
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