Les discussions

Ninotchka2 Donation-Succession

Abus d'influence ?

Bonjour, À la mort de mon père, une partie de la maison familiale à échu à chaque enfant. Les autres membres de ma fratrie ont poussé ma mère (75 ...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
Komar
PHILIPPE Donation-Succession

Héritage de mon appartement

Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement depuis 2002. Je suis mariée sous le régime de droit commun depuis 2012. Je n'ai pas d'enfant. Mes pa...

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
Maryse Blivet Donation-Succession

Renonciation de succession

Bonjour, La renonciation de succession peut elle empêcher les frais d'hinumation? Merci de votre réponse

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
Dasilv Donation-Succession

Aide au retour volontaire

 Résolu

Bonjour,en combien de temps l'on peut avoir l'aide au retour volontaire et combien donne la France pour une valise

4 réponses Dernière réponse le 22 mars 2017 par
Dasilv
octkhal Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour ma mère est décédée, j ai un frère et une sœur et au moment du partage mon frère a retiré une somme de mon héritage a t il le droit

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2017 par
octkhal
didi Donation-Succession

Conjoint de fait et marié /canada

Bonjour, quel sont la difference entre conjoint de fait et marié lors du decesde l'un ou l'autre pour les rentes des veuves ou veufs

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2017 par
jodelariege
brouxel catherine Donation-Succession

Conservation des documents

Bonjour, mon mari est décédé depuis 6 ans et moi je suis retraitée faut-il garder ses bulletin de salaire et les documents concernant sa retraite ?

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2017 par
gehi
NUITBLANCHE Donation-Succession

Succession assurance vie

Bonjour, J'ai hérité d'un plan d'assurance vie CNP dont les versements avaient été faits après les 70 ans de l'assuré. Dans la clause bénéficiaire, ...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2017 par
sleepy00
jcc28 Donation-Succession

Acte de partage

Bonjour, La succession de mon père est en cours (ma mere est deja décédée depuis plusieurs années), nous sommes 4 enfants, elle comprend des actifs ...

6 réponses Dernière réponse le 22 mars 2017 par
jcc28
Hadid Donation-Succession

Ne en france sans papier

Bonjour, je suis ne en france et Je suis resté environ 40 jours puis je revne avec mes parents aux Liban ,Maintenant je suis en France et Je veux de...

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2017 par
Ben
britou1234 Donation-Succession

Hypotheque sur donation

Bonjour, Nous avons fait une donation de notre maison principale à nos deux filles en 2005, d'une valeur de 400 000 euros. Nous achetons à ce jou...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2017 par
condorcet
micamath Donation-Succession

Donner à son oncle

Bonjour, je souhaite faire une donation à mon oncle, afin de l'aider à passer un moment difficile. Quel va être le montant de l'imposition ? Est il...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2017 par
Gayomi
lalore Donation-Succession

Heritage en france

Bonjour, je voudrais vous poser une autre question a la suit e de la vente de la maisons de mes ex beaux parents le mari de ma belle mere est decede ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2017 par
condorcet
charlene Donation-Succession

Droit d'heritage

Bonjour, je suis né alors que ma mere etait encore marié je porte donc le nom de sont epoux qui n est pas mon pere comment faire pour heriter de mon...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
chrissie01 Donation-Succession

Retraite après décès

Bonjour, Ma belle mère a été en couple pendant 10ans avec son ex conjoint avec qui elle n'a pas été marié, mais avec qui elle a eu 2 enfants. Celui ...

7 réponses Dernière réponse le 21 mars 2017 par
chrissie01
kricartes Donation-Succession

Délivrance de legs

Bonjour, Suite au décès de notre tante non mariée et sans enfants, nous sommes héritiers en l'absence de nos parents prédécédés. Notre tante lègue é...

3 réponses Dernière réponse le 21 mars 2017 par
condorcet
Mm76 Donation-Succession

Redonner un logement en usufruit

Bonjour, Ma grand-mère âgée de 96 ans a une maison en usufruit depuis le décès de son conjoint il y a 20 ans. Elle ne la loue plus depuis plus d'un ...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2017 par
condorcet
ninie Donation-Succession

Succession après deces

Bonjour, Il reste une succession qui vient de ma mère. Entre deux, j ai perdu une soeur, qui hérite a sa place

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2017 par
condorcet
sil Donation-Succession

Regime separation des biens

Bonjour, Nous sommes mariés depuis 30 ans sous le régime de la séparation des biens avec donation au dernier vivant avec la totalité en usufruit. Si l...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2017 par
condorcet
Quentin02100 Donation-Succession

Renonciation

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je vais renoncer à la succession de mes parents auprès du TGI. Mes enfants majeurs veulent renoncer également. Ils n'ont pas d'enfants. Il...

Dernière réponse le 21 mars 2017 par
Traversiere
Benjeanlou Donation-Succession

Frais de change

Monsieur j ai ma fiancée qui est à l'étranger pour débloquer héritage de son définir père et qui veut que soit versé sur mon compte les somme et vu qu...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2017 par
BmV
mouloua Donation-Succession

Visa pour l’espagne

Bonjour, bon voila mon frère a une maison en Espagne et il vas chaque été je veux aller chez lui en été mais il ne peut pas m'envoyer d’hébergement ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2017 par
australe13
c.m Donation-Succession

Sucessop,

Bonjour, Mon frère est veuf. Il n'a pas d'enfants, sa femme non plus. A son décès, mes soeurs et moi héritons nous de tout ou devons nous partager ...

2 réponses Dernière réponse le 20 mars 2017 par
roudoudou22
Arteam Donation-Succession

Paiement maison de retraite

Bonjour, Voici mon histoire, suite à un appel de ma mère, elle me dit qu'elle a reçu un courrier me concernant qun je dois donner des photocopie de ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
rc495 Donation-Succession

Titre service

Bonjour, je suis loge depuis 10 ans.a titre gracieux chez ma mère maison familiale je gère ce médicament le courses repas administration entretie...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
Mick Donation-Succession

Vente d'un appartement après donation

Bonjour, Ma mére nous a fait une donation , à ma soeur et moi, pour un appartement dont elle a gardée l'usufruit. Donation en 1997 valeur estimée é...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2017 par
condorcet
Monique Donation-Succession

Donation et décès du bénéficiaire

Bonjour, Ma mère a fait une donation d'un terrain à mon frère, il a construit une maison dessus ma mère est toujours usufruitière mais mon frère es...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2017 par
condorcet
tawa Donation-Succession

Inscription sur la stéle

Bonjour, Mon mari a acheté une concession pour l'inhumation de son frère célibataire. Lors de l'inscription de son nom sur la stèle, on a rajouté le...

5 réponses Dernière réponse le 20 mars 2017 par
djivi38
christel1977 Donation-Succession

Succession et location de biens/belgique ?

Bonjour, J'ai plusieurs bien que j'ai signé en co emprunteur avec mon mari. Nous sommes en faillite civile. La dette s'élève à plus de 700 000€. Mon ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2017 par
condorcet
MALBANDRE Donation-Succession

Héritage neveu par alliance

j'ai un oncle et une tante qui sont mariés et n'ont pas d'enfants. Je suis le fils du frère décédé de ma tante. L'oncle (le mari) a un frère. Si ma ta...

2 réponses Dernière réponse le 20 mars 2017 par
condorcet
Brobot Donation-Succession

Par d'héritage

Bonjour comment puise réclamer la par d'héritage mon père étant décédé il y a 20 ans mais parent avais fait des papiers au plus vivent des deux je ne ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2017 par
condorcet
Didou47 Donation-Succession

Portefeuille titres

Bonjour, Donation au dernier survivant Régime communauté Usufruitière 69 ans Titres en indivision avec ma fille Quelle est ma part ? Je veux en v...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2017 par
condorcet
clauclau Donation-Succession

Renségnements

Bonjour; Quel sont les droits de succession entre parent et un enfant Merci : ainsi que les barémes.

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2017 par
roudoudou22
Babar19 Donation-Succession

Le leg

Bonjour J'aimerais savoir si je peux annuler un leg où est-ce que c'est définitif merci d'avance cordialement

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2017 par
condorcet
Résultats 25401 - 25450 sur un total de plus de 50 000