Les discussions

folgy Donation-Succession

Heritage apres un deces

bonsoir, j'ai une amie qui vient de perdre son mari, elle a un fils de son premier mariage , et avec son second mari elle a fait acquisitio...

4 réponses Dernière réponse le 24 mars 2017 par
folgy
arfra Donation-Succession

Signature d' unne donation partage

Bonjour, Merci vivement pour votre réponse rapide. Je ne sais pas si ma question était claire : nous sommes 4 enfants et un enfant a accepte de gar...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
arfra Donation-Succession

Signature d'une donation partage

Bonjour, Je souhaite savoir si une donation partage doit être signée seulement par le donateur et le donataire ou par tous les heritiers. Merci pour...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
latour Donation-Succession

Renonciation à succession enfant

 Résolu

Bonjour, La mère de mes filles est décédée en juillet 2016.La plus grande qui avait 20 ans a fait sa renonciation à succession quelques temps plus t...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
latour
jeanne2411 Donation-Succession

Avenant a une donation

 Résolu

Bonjour, Nous avons fais donation en 2006 a notre fils unique alors célibataire de biens, nous en avons l'usufruit, et lui le nu propriétaire, jusqu'...

4 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
jeanne2411
HPHJ Donation-Succession

Frais d'obsèques

Le représentant des pompes funèbres qui se sont occupées des funérailles de Maman sort de chez moi. Il m'a menacée de me faire saisir par huissier (il...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
jeanmarc Donation-Succession

Abattement-succession

 Résolu

Bonjour,l'abattement entre frère et soeur de 15932 est il pour chaque frère?

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2017 par
Gayomi
licorneg Donation-Succession

Donation... épineuse ...

Bonjour, Mon père est décédé il y aura bientôt deux ans,la succession a été réglée au printemps ma mère âgée de 92 ans vit en ephad. Leur appartemen...

4 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
licorneg
Jean Billie Donation-Succession

Testament olographe & plusieurs légataires.

Bonjour, Je cherche à rédiger mon testament et je me demandais si une telle formulation était correcte : "Je soussigné "A", né le ... à ..., domici...

7 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
angelinalang@ sfr.fr Donation-Succession

Donation de véhicule

Bonjour, mon mari est décédé la voiture est à son nom ainsi que la carte grise,j'ai prévenu la maif afin de mettre l'assurance à mon nom,j'ai donné ...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
colvert55800 Donation-Succession

Donation non équitable aux petits enfants

Bonjour, je m informe souvent sur votre site et grâce au forum je récupère beaucoup de réponses mais cette fois ci je suis dans une impasse!!!! j...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
archimedebis. Donation-Succession

Sucession

Bonjour, Ma demi soeur a encaissé l'assurance vie de ma belle mère, XXXXXX Elle est décédée en novembre 2016. Mon père est décédé en janvier 2017. ...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
SandraVi45 Donation-Succession

Problème avec ma soeur

 Résolu

Bonjour tout le monde. J'aurais besoin de votre avis parce que je peux pas me payer un avocat. Ca fait un bout de temps maintenant que ma mère me do...

9 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
SandraVi45
chardon34280 Donation-Succession

Donation maison année 2008

Bonjour, Notre père, décédé aujourd'hui, a donné en 2008 par acte notarié, à mes deux soeurs et à moi même sa maison évaluée à cette époque à 350.00...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
regis68 Donation-Succession

Renseignement

Bonjour, j'aurais aimer avoir quelque réponse concernant une succession. Mon père vient de décèdé, il s'étaient remarié il y a 30ans, ca femme avai...

1 réponse Dernière réponse le 23 mars 2017 par
condorcet
Ninotchka2 Donation-Succession

Abus d'influence ?

Bonjour, À la mort de mon père, une partie de la maison familiale à échu à chaque enfant. Les autres membres de ma fratrie ont poussé ma mère (75 ...

2 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
Komar
PHILIPPE Donation-Succession

Héritage de mon appartement

Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement depuis 2002. Je suis mariée sous le régime de droit commun depuis 2012. Je n'ai pas d'enfant. Mes pa...

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
Maryse Blivet Donation-Succession

Renonciation de succession

Bonjour, La renonciation de succession peut elle empêcher les frais d'hinumation? Merci de votre réponse

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
Dasilv Donation-Succession

Aide au retour volontaire

 Résolu

Bonjour,en combien de temps l'on peut avoir l'aide au retour volontaire et combien donne la France pour une valise

4 réponses Dernière réponse le 22 mars 2017 par
Dasilv
octkhal Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour ma mère est décédée, j ai un frère et une sœur et au moment du partage mon frère a retiré une somme de mon héritage a t il le droit

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2017 par
octkhal
didi Donation-Succession

Conjoint de fait et marié /canada

Bonjour, quel sont la difference entre conjoint de fait et marié lors du decesde l'un ou l'autre pour les rentes des veuves ou veufs

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2017 par
jodelariege
brouxel catherine Donation-Succession

Conservation des documents

Bonjour, mon mari est décédé depuis 6 ans et moi je suis retraitée faut-il garder ses bulletin de salaire et les documents concernant sa retraite ?

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2017 par
gehi
NUITBLANCHE Donation-Succession

Succession assurance vie

Bonjour, J'ai hérité d'un plan d'assurance vie CNP dont les versements avaient été faits après les 70 ans de l'assuré. Dans la clause bénéficiaire, ...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2017 par
sleepy00
jcc28 Donation-Succession

Acte de partage

Bonjour, La succession de mon père est en cours (ma mere est deja décédée depuis plusieurs années), nous sommes 4 enfants, elle comprend des actifs ...

6 réponses Dernière réponse le 22 mars 2017 par
jcc28
Hadid Donation-Succession

Ne en france sans papier

Bonjour, je suis ne en france et Je suis resté environ 40 jours puis je revne avec mes parents aux Liban ,Maintenant je suis en France et Je veux de...

3 réponses Dernière réponse le 22 mars 2017 par
Ben
britou1234 Donation-Succession

Hypotheque sur donation

Bonjour, Nous avons fait une donation de notre maison principale à nos deux filles en 2005, d'une valeur de 400 000 euros. Nous achetons à ce jou...

1 réponse Dernière réponse le 22 mars 2017 par
condorcet
micamath Donation-Succession

Donner à son oncle

Bonjour, je souhaite faire une donation à mon oncle, afin de l'aider à passer un moment difficile. Quel va être le montant de l'imposition ? Est il...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2017 par
Gayomi
lalore Donation-Succession

Heritage en france

Bonjour, je voudrais vous poser une autre question a la suit e de la vente de la maisons de mes ex beaux parents le mari de ma belle mere est decede ...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2017 par
condorcet
charlene Donation-Succession

Droit d'heritage

Bonjour, je suis né alors que ma mere etait encore marié je porte donc le nom de sont epoux qui n est pas mon pere comment faire pour heriter de mon...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
chrissie01 Donation-Succession

Retraite après décès

Bonjour, Ma belle mère a été en couple pendant 10ans avec son ex conjoint avec qui elle n'a pas été marié, mais avec qui elle a eu 2 enfants. Celui ...

7 réponses Dernière réponse le 21 mars 2017 par
chrissie01
kricartes Donation-Succession

Délivrance de legs

Bonjour, Suite au décès de notre tante non mariée et sans enfants, nous sommes héritiers en l'absence de nos parents prédécédés. Notre tante lègue é...

3 réponses Dernière réponse le 21 mars 2017 par
condorcet
Mm76 Donation-Succession

Redonner un logement en usufruit

Bonjour, Ma grand-mère âgée de 96 ans a une maison en usufruit depuis le décès de son conjoint il y a 20 ans. Elle ne la loue plus depuis plus d'un ...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2017 par
condorcet
ninie Donation-Succession

Succession après deces

Bonjour, Il reste une succession qui vient de ma mère. Entre deux, j ai perdu une soeur, qui hérite a sa place

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2017 par
condorcet
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