Donation lot
LGrizzly
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LGrizzly -
LGrizzly -
Bonjour,
Je souhaiterai avoir quelques renseignements concernant une donation.
J'explique le sujet:
Mes parents ont acheté une maison et il s'avère qu'elle est composée de trois lots de base (1er lot la maison habité avec une grange et le côté cours, 2eme lot avec une autre "grange" ainsi qu'un morceau de terrain et le 3eme lot qui correspond à un "garage" avec un autre morceaux de terrain.)
Étant fils unique mes parents souhaiteraient me faire don du 2eme lot pour que je puisse l'aménager.
Donc ma question est comme l'ensemble de la maison à été acheté en trois lots, est ce qu'en cas de donation les lots sont toujours effectifs? (pas la nécessité de diviser de nouveau le terrain).
Et si Oui quels sont les moyens pour évaluer la valeur du bien à donner afin de pouvoir considérer les frais d'abattement qui sont à 100 000€ pour Un patrimoine immobilier tout les 15 ans si je ne me trompe pas.
Merci d'avance pour vos explications.
Cordialement
LD
Je souhaiterai avoir quelques renseignements concernant une donation.
J'explique le sujet:
Mes parents ont acheté une maison et il s'avère qu'elle est composée de trois lots de base (1er lot la maison habité avec une grange et le côté cours, 2eme lot avec une autre "grange" ainsi qu'un morceau de terrain et le 3eme lot qui correspond à un "garage" avec un autre morceaux de terrain.)
Étant fils unique mes parents souhaiteraient me faire don du 2eme lot pour que je puisse l'aménager.
Donc ma question est comme l'ensemble de la maison à été acheté en trois lots, est ce qu'en cas de donation les lots sont toujours effectifs? (pas la nécessité de diviser de nouveau le terrain).
Et si Oui quels sont les moyens pour évaluer la valeur du bien à donner afin de pouvoir considérer les frais d'abattement qui sont à 100 000€ pour Un patrimoine immobilier tout les 15 ans si je ne me trompe pas.
Merci d'avance pour vos explications.
Cordialement
LD
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3 réponses
si l'achat fut fait en 3 fois il concerne manifestement des parcelles différentes ...qui peuvent être transmises ou cédées séparément
voir le notaire
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La législation juridique et financière évolue en permanence...