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3 réponses
Poisson92100
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Modifié le 18 avril 2017 à 11:18
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si l'achat fut fait en 3 fois il concerne manifestement des parcelles différentes ...qui peuvent être transmises ou cédées séparément
voir le notaire
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Gayomi
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18 avril 2017 à 11:17
18 avril 2017 à 11:17
Les 3 lots subsistent même s'ils appartiennent au même propriétaire, donc pas de division à faire.
Pour l'évaluation, voyez avec le notaire. Il est possible qu'il s'en charge.
Pour l'évaluation, voyez avec le notaire. Il est possible qu'il s'en charge.