Les discussions

Sand245 Donation-Succession

Testament et bénéficiaire

Bonjour, Mon cousin comme je considère depuis toujour a fait un testament et ma mi bénéficiaire universel de sont assurance vie mes a dit au notaire...

5 réponses Dernière réponse le 28 mai 2017 par
condorcet
Gilbert83 Donation-Succession

Donation argent cumulé ?

Bonjour, Voila je souhaiterais faire donation a mon fils de 30 000€ grâce à la loi Tepa de 2007 (Don Sarkosy) . A l'époque en 2011 j'avais fai...

2 réponses Dernière réponse le 28 mai 2017 par
Gayomi
Nenesse Donation-Succession

Vente du bien

Bonjour, Divorcé il y a dix ans ma mère a obtenu la maison familiale. Elle a vendu la maison cette année. Les 2 enfants issus du mariage doivent t...

2 réponses Dernière réponse le 28 mai 2017 par
condorcet
lady Donation-Succession

Legs pour decedee ( canada )

 Résolu

Bonjour, Mon grand père est décédé en 1964 son frère s'est marié avec la veuve de son frère qui est mon grand oncle mais pour moi c'était mon grand...

9 réponses Dernière réponse le 28 mai 2017 par
condorcet
popaul73 Donation-Succession

Servitude de passage

Bonjour, y a -t-il une largeur minimum pour une servitude de passage en vue du passage de très gros tracteurs pour travaux agricoles merci

4 réponses Dernière réponse le 27 mai 2017 par
BmV
toutoune26000 Donation-Succession

Tontine, préciput

Bonjour, nous sommes mariés sous le Régine de la communauté, j'ai 2 enfants d'un premier mariage et mon mari en a 3 d'un premier mariage aussi depuis...

2 réponses Dernière réponse le 27 mai 2017 par
;;
nicky Donation-Succession

Plus value sur quote part

Bonjour, Mes enfants devaient-ils payer une plus value sur la vente de ma maison devenue ét ma propriété lors du décès de mon mari J'ai racheté un ...

2 réponses Dernière réponse le 26 mai 2017 par
relou
Krystel31 Donation-Succession

Succession de bien

Bonjour Je viens vers vous car je souhaiterais des informations concernant une succession normale Donc voila mes frères et moi avons appris par no...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2017 par
roudoudou22
Bambou Donation-Succession

Don manuel ou present d'usage

bonjour, mon ex-mari âgé de 75 ans, promoteur-immobilier, veut prendre à sa charge les travaux de rénovation de l'appartement que ma fille (née d'u...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2017 par
Marina
Yodacec Donation-Succession

Héritage et assurance vie

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé depuis 20 ans. Il avait tellement de dettes que nous avons dû faire une renonciation d'héritage. Nous avons été contac...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2017 par
condorcet
Didan3 Donation-Succession

Mon frère cahe un héritage

Bonjour, Nous venons d'apprendre que nous héritons de nos grands parents d'une terre en Algérie. Ma mère qui en est l'héritière est dcd Malheureusem...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2017 par
histoirdeschra
ethan51 Donation-Succession

Courrier généalogiste successoral

Bonjour, J'ai reçu un courrier également aujourd'hui d'un généalogiste successoral. ma mère est décédé il y a près de 10 ans et mon père n'avais j...

2 réponses Dernière réponse le 26 mai 2017 par
ethan51
pascal Donation-Succession

Calcul taxes

Bonjour, dans le cas d'une donation partage avec usufruit, cas 3 enfants, couple marié avec âge de 65ans, montant de la donation 900Ke soit 300K par...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2017 par
Gayomi
rodger44 Donation-Succession

Problème d'usufruit

Bonjour, je possède un bien que j'occupe en partie ( 1er étage ) ma mère a l'usufruit d'une partie de cette maison qu'elle occupe également (rez ...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2017 par
doris33
GK54 Donation-Succession

Donation au vietnam

Bonjour, Tout d'abord merci à votre service et à tous ceux et celles qui aideront à éclaircir nos interrogations . Voilà le problème : ma belle mère...

2 réponses Dernière réponse le 25 mai 2017 par
GK54
nnathanenzo72 Donation-Succession

Impots fonciers

Bonjour, Merci mais cela ne me dit pas si il faut que la succession soit ouverte. Sachant que notre belle mère est dans le logement depuis le décès ...

1 réponse Dernière réponse le 25 mai 2017 par
condorcet
nnathanenzo72 Donation-Succession

Impôts fonciers à qui la charge?

 Fermé

Bonjour, Vous parlez des impôts locaux mais il s'agit des impôts fonciers. J'ai adressé plusieurs mails au notaire, une dizaine d'appels téléphoniqu...

Dernière réponse le 25 mai 2017 par
doris33
montceau38 Donation-Succession

Succesion

 Résolu

Bonjour, en froid depuis plusieurs années avec ma famille, cette dernière me demande de signer une procuration pour nous représenter pour la vente d...

2 réponses Dernière réponse le 25 mai 2017 par
montceau38
Jakline Donation-Succession

Assurancevie

Bonjour, Mon oncle de 86 ans est veuf sans enfant donne La totalité de son assurance vie (prise en 1986)à ses 2 neveux fils des nièces de sa femm...

1 réponse Dernière réponse le 24 mai 2017 par
condorcet
bsyl Donation-Succession

Sucession

Bonjour, mes parents possède une maison evaluer a 160 000 euros ils sont obligés de la vendre car il y a trop de frais a faire et ils ne peuvent pas...

1 réponse Dernière réponse le 24 mai 2017 par
-illusion-
nnathanenzo72 Donation-Succession

Impôts fonciers à qui la charge?

Bonjour, notre papa est décédé il y a deux ans. Il avait acquis sa maison seul. Il s'est marié et à donné l'usufruit à sa deuxième épouse. Ayant des ...

1 réponse Dernière réponse le 24 mai 2017 par
Utilisateur anonyme
Sophie 8387 Donation-Succession

Comment se faire déshériter

Bonjour, Je suis en très mauvais terme avec mon père, je voudrais savoir comment me faire déshériter volontairement pour qu' il ne puisse plus me re...

2 réponses Dernière réponse le 24 mai 2017 par
Nat
DAN_94 Donation-Succession

Succession et droits des héritiers

Bonjour, nous sommes 3 enfants et venons de perdre notre Mère (mariage sous le régime de la communauté, sans héritage particulier, et tous les biens a...

4 réponses Dernière réponse le 24 mai 2017 par
condorcet
jm2i Donation-Succession

Enfant 1er lit - risque de desheritage?

Je suis enfant du pemier lit, fils unique, mon pere s'est remarie. Mon pere et sa nouvelle epouse (maries sous contrat de mariage avec separation de b...

2 réponses Dernière réponse le 24 mai 2017 par
relou
JOJOTTES Donation-Succession

Assurances- vie et sucession

Bonjour, Mon mari est décédé depuis 2013, il a laissé 7 enfants dont un seul est légitime le mien depuis juillet 2014 le notaire détient une assur...

1 réponse Dernière réponse le 24 mai 2017 par
Poisson92100
liloula14 Donation-Succession

Succession de mon père

Bonjour, "je mis prend trot tard mais cela me turlupine " Mon père est décédé en 2005, j'étais trop jeune et c’est ma belle sœur et mon grand frèr...

1 réponse Dernière réponse le 24 mai 2017 par
Utilisateur anonyme
giovanni Donation-Succession

Donation en belgique

Bonjour je voudrais donner notre maison a mon fils sans payer trop de frais ,quel est le moyen le plus intéressant ?

1 réponse Dernière réponse le 24 mai 2017 par
gehi
popaul73 Donation-Succession

Non réponse avocat et son client

Bonjour, encore moi! une autre question : dans notre succession une de mes sœurs a un notaire (pas celui chargé de la succession) et un de mes frè...

2 réponses Dernière réponse le 24 mai 2017 par
popaul73
valeriegau Donation-Succession

Viager un enfant et héritage

bonjour, avec mon conjoint nous voudrions vendre notre maison à une de nos filles en viager. nous allons faire estimer la maison par une agence immo...

1 réponse Dernière réponse le 24 mai 2017 par
Marina
CP Donation-Succession

Usufruit vehucule comment le vendre

Bonjour, Mon mari est décédé en 2011. Il y a eu donnation au dernier vivant et j'ai l'usufruit de la succession. Je ne peux plus conduire et souhai...

1 réponse Dernière réponse le 24 mai 2017 par
roudoudou22
Sophie1787 Donation-Succession

Dettes sociales du défunt et succession

 Résolu

De combien de temps dispose-t'on mon frère et moi,pour regler une dette envers le conseil général(aide au logement pour sa maison de retraite) , que n...

5 réponses Dernière réponse le 24 mai 2017 par
Sophie1787
Sylvie soufflet Donation-Succession

Parents

 Fermé

Bonjour, Ma sœur est décédée et ses 2 fils ont refusé sa succession car trop de dettes.Notre pere est décédé et nous laisse une maison à partager.No...

Dernière réponse le 23 mai 2017 par
Utilisateur anonyme
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