Les discussions

Sylvie Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, mon père et décédée ma mère vend la maison à quoi ai je droit avec mon frere

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2017 par
Poisson92100
bebe Donation-Succession

Deces de ma mere

Bonjour, voila ma mere est deceder et tout les papier sont fini chez le notaire il nous envoye par virement bancaire je voulais savoir combien de te...

1 réponse Dernière réponse le 6 juin 2017 par
cristali
Michalbert Donation-Succession

Devoirs administratifs

Bonjour, Cela fait 2 fois que je vous adresse un message, non seulement vous n'y répondez pas mais je ne le retrouve pas dans ma page. Alors je la ...

3 réponses Dernière réponse le 6 juin 2017 par
condorcet
jules_cesar_1 Donation-Succession

Donation appartement

Bonjour, Quelle est la meilleure solution pour une donation démembrée (nu-propriété/usufruit) d'un appartement parisien a un enfant unique par un cou...

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2017 par
jules_cesar_1
Haut-Savoyard74 Donation-Succession

Cession chalet entre oncle et nièce

Bonjour, Si quelqu'un peut m'aider sur mon problème merci d'avance. Voilà la situation : Mon oncle (65-70ans) à hérité d'un chalet secondaire en ...

5 réponses Dernière réponse le 5 juin 2017 par
Haut-Savoyard74
neige971 Donation-Succession

Donation d'un terrain

Bonjour Comment procéder a une donation d'un terrain devant notaire en sachant que j'ai un frère et une sœur. Ma mère est propriétaire d'un bien ...

5 réponses Dernière réponse le 5 juin 2017 par
Utilisateur anonyme
Ladbroke Donation-Succession

Retard de succession

Mon père est décédé en Novembre dernier et ma mère a donc été chez le notaire pour déclancher le méchanisme de succession. Nous sommes trois enfants,...

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2017 par
condorcet
kolaardeche Donation-Succession

Enfants et petits enfants mais mineurs

Mon époux 74 ans moi même 72 ans 2 enfants dont 1 célibataire et l'autre marié -3 enfants mineurs. Nous désirons léguer après notre décès notre maison...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2017 par
Utilisateur anonyme
Leritalspirituel Donation-Succession

Vente bien après décès famille

Bonjour ma tante est décédé il y a quelques temps laissant 200000 euros d'héritage les droits de succession et de vente des biens s'élèvent à 38000 eu...

3 réponses Dernière réponse le 5 juin 2017 par
condorcet
Domi3334 Donation-Succession

Vendre un bien avec usu-fruit

Bonjour, Il y a une vingtaine d'années, mes parents nous ont fait une donnation-partage à ma soeur et moi d'une maison dont ils ont gardé l'usufruit....

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2017 par
condorcet
Jimmy688 Donation-Succession

Demande d'assignation

Bonjour, Suite à la succession de mon père, l'un de mes soeurs fait une assignation contre mon frère.elle a pris un avocat. elle me demande d'ê...

2 réponses Dernière réponse le 5 juin 2017 par
roudoudou22
Problsuccession Donation-Succession

Usufruit de ma belle mère

Bonjour, ma belle mère était avec mon père pour son argent maintenant qu'il est décédé elle a l'usufruit de l'appartement qu'ils ont acheté ensemble b...

4 réponses Dernière réponse le 5 juin 2017 par
Utilisateur anonyme
christian durand Donation-Succession

Demade information

Bonjour, pouvez vous me dire combien cela couterai pour effectuer un acte pour une habitation achetee a deux. Pour en cas de décès d'une des deux pers...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2017 par
Misha-d'ok
Preval Donation-Succession

Donation à ma fille

Bonjour je viens de vendre une petite maison 160000€ .Je voudrais acheter un appartement à ma fille en pleine propriété .Si l appartement coûte 14500...

1 réponse Dernière réponse le 5 juin 2017 par
roudoudou22
morinad76 Donation-Succession

Remariage et succession

Bonjour, nous sommes 2 divorcés avec 3 enfants chacun et remariés depuis 4 ans, nous n avons pas de biens en commun et n'avons pas fait de contrat de ...

2 réponses Dernière réponse le 4 juin 2017 par
morinad76
vincent Donation-Succession

Vente sur donation

ma mère m'a fait donation en 2000 d'un appartement résidence secondaire sur la côte. il se trouve que pour diverses raisons j'ai besoin de la vendre;...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2017 par
roudoudou22
antoine Donation-Succession

Manque du livret de famille suite a décé

suite a décé de notre sœur,et son époux étant lui meme décédé,nous n'avons pas son livret de famille, leur fils étant lui méme décédé par accident d...

4 réponses Dernière réponse le 4 juin 2017 par
condorcet
Jules Donation-Succession

Concession funéraire dans un cimetière

Bonjour, ma femme jouit d'une concession à perpétuité sur une "double place" dans le cimetière de la commune. six corps y sont enterrés; les plus anci...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2017 par
relou
DK57 Donation-Succession

Droit de l'usufruitier

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir si l'usufruitier a le droit de vendre ou de donner des (meubles ,outils etc) qui font parti de la maison sans l'accord du ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2017 par
Utilisateur anonyme
Lionad Donation-Succession

Succession indirecte

 Fermé

Bonjour, Merci pour votre réponse. Pour une cousine qui est fille unique elle a 126/560 .de combien est sa fraction?.

Dernière réponse le 4 juin 2017 par
Utilisateur anonyme
fone25 Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, Nous sommes dix enfants ma mère veut vendre la maison 7 enfants d'accord et 3 pas d'accord quels sont nos droit ?

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2017 par
Utilisateur anonyme
areux Donation-Succession

Droit d'habitation d'une maison

 Résolu

Bonsoir!!! voila, mon père et décédé il y a 22 ans la femme de mon père ( ma belle mère) habite un appartement qu'ils avais louer avec mon papa. mon ...

2 réponses Dernière réponse le 4 juin 2017 par
areux
webloc Donation-Succession

Litige avec le notaire.

Bonjour, le notaire avec l'accord de mes autre frères refuse de prendre en compte les dons reçus par ma sœur dont j'ai apporté les preuves irréfut...

6 réponses Dernière réponse le 4 juin 2017 par
webloc
kolombeemile Donation-Succession

Comment sortir de l'indivision?

nous somes 8 ayant droit d'un immeuble legue par nos parents occupe par le locataire et le salaire mensuel de notre par.je voudrai sortir de cette ind...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2017 par
roudoudou22
Lionad Donation-Succession

Successeur

Comment effectuer le calcul sur 17 héritiers ( neveux,Nièces) sur la vente d une maison Sachant qu'ils y a des héritiers décédé ? Les parts sont te...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2017 par
condorcet
romain Donation-Succession

Frais de succession pour le conjoint

Bonjour, mon mari vient de décéder , nous étions mariés avec 2 enfants, nous possédons une résidence principale et une résidence secondaire(estimé à...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2017 par
condorcet
Janvier2017 Donation-Succession

Action en rapport heritier reservataire

nous sommes deux héritiers le notaire ne se consacre que sur le solde de la succession il n a jamais parle des donations antérieures et ne me donne ...

3 réponses Dernière réponse le 4 juin 2017 par
condorcet
tesalu Donation-Succession

Pret à titre personnel

je souhaite faire un pret de 5500 euros à une parente. Mes questions sont les suivantes : 1 doit on obligatoirement passer par le notaire ou peut on ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juin 2017 par
condorcet
vsego Donation-Succession

Sortir d'une indivision avec nu propriété

 Résolu

Bonjour, il y a 15 ans notre mère est décédée. Mon père a gardé l'usufruit d'une maison dont j'ai eu la nu propriété avec mes 2 sœurs. Il y a 2 ans...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2017 par
condorcet
chabinedore Donation-Succession

Heritage bloqué

Bonjour, ma tante est décédé depuis quelques années' elle avait 3 sœurs et deux freres qui on eu des enfants et il lui reste une sœur en vie, elle ...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2017 par
Marina
Françoise Donation-Succession

Donation aux petits enfants

Nous voudrions donner notre maison à notre petite fille de 26 ans d'une valeur de 135000 euros. Quel est le coût de la Donation? Merci pour votre ré...

3 réponses Dernière réponse le 3 juin 2017 par
condorcet
areux Donation-Succession

Renseignement sur belle fille

 Résolu

Bonjour, je souhaiterais savoir l'article du code civile qui donne droit a une belle fille marié avec le fils du défunt qui celui ci et décédé a sont...

6 réponses Dernière réponse le 3 juin 2017 par
areux
popaul73 Donation-Succession

Changement de notaire

bonjour, notre notaire ne veut plus s'occuper de nous 5 comment peut-on en changer Quel nombre pour enclencher une procédure Démarches à faire m...

7 réponses Dernière réponse le 3 juin 2017 par
popaul73
VK Donation-Succession

Succession décès

 Résolu

Bonjour, Combien de temps as ton pour nommer un notaire après un décès? Merci

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2017 par
VK
Lili Donation-Succession

Droits des usufruitiers entre eux

Bonjour, Le père des mes enfants et moi même , non mariés je précise, avons un Bien à 50% chacun , nous avons fait chacun donation de 25% à nos deux...

2 réponses Dernière réponse le 3 juin 2017 par
Lili
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