Les discussions

Herveden Donation-Succession

Donation - succession

Bonjour, Je possède une maison et j'ai trois enfants. Deux de mes trois enfants m'aident à rénover la maison . Comment puis-je faire pour faire une ...

1 réponse Dernière réponse le 4 mars 2017 par
condorcet
Arhtur Donation-Succession

Usage de la part réservataire

Y a-t-il un recours possible contre le partage d'une succession opéré en trois étapes -une première donation dans laquelle la part réservataire a été...

3 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
Gayomi
francoize Donation-Succession

Veuf usufruitier et remariage

Bonjour, mon beau-père veuf et usufruitier de la maison acquise avec sa première épouse s'est remarié. Comment protéger ses deux enfants et ses pet...

3 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
francoize
nanettenano Donation-Succession

Placement argent après succession

Bonjour, étant héritiers, après le décès de notre père il y a 12 ans, nous sommes 2 enfants , nu-propriétaires d'un quart de la maison de nos parents;...

5 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
nanettenano
sylviebe1964 Donation-Succession

Faire une donation à son petit fils

bonjour ma maman possède un terrain et elle voudrai faire une donation à son petit fils sachant que mes frères et moi avons une part aussi suite au...

2 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
sylviebe1964
tacla Donation-Succession

Succession refus d'un legs

lors d'une succession,un des héritiers est bénéficiaire d'un legs sur un terrain qui lui a été fait par testament. Cet héritier refuse l'attribution...

1 réponse Dernière réponse le 4 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
Moh Donation-Succession

Algerie. guerre france /afrique

Bonjour, Je demande si j ai droit pou percevoir la pension que ma mere n a pas pu finir les demarche pour l obtenir. Mon pere a fait sa demnde d ...

2 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
Marley
martine Donation-Succession

Succession douloureuse

Bonjour, mes parents sont décédés en laissant une maison et son contenu en partage. les 10 dernières années de leur vie , ils habitaient chez une d...

3 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
condorcet
martine Donation-Succession

Succession douloureuse

 Fermé

Bonjour, merci pour la réponse précédente. vous me dites dans la réponse que peut être faut il s'attendre à d'autre problème? Je pense que oui car...

Dernière réponse le 4 mars 2017 par
BmV
sibilla83 Donation-Succession

Signification de contrainte

 Résolu

Bonjour, La CARSAT que percevait ma maman avant son décès , nous réclame à mes sœurs et moi-même le remboursement d'un trop perçu.En effet celle-ci ...

4 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
sibilla83
Marie Donation-Succession

Donation partage frais

Bonjour, Merci pour cette réponse même approximatif pour avoir une idée je pense assurer le paiement de cette donation

1 réponse Dernière réponse le 4 mars 2017 par
Gayomi
lenasha Donation-Succession

Droits de succession assurance vie.

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir, si je prends une assurance vie pour mes petits enfants aujourd'hui, alors que je suis âgée de plus de 70 ans. Ceux ci, ...

5 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
Gayomi
Marie Donation-Succession

Frais de donation

Bonjour, Je voudrais faire une donation d' un bien dont la valeur actuelle est de 20000€ dans le département de la creuse à mes deux filles .combien...

1 réponse Dernière réponse le 4 mars 2017 par
Gayomi
Silelisa Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

Bonjour, Je souhaite vendre la maison que j'ai en location, donc le bail se termine fin 2018, puis je le faire bien avant la fin du bail ?? si le lo...

2 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
condorcet
cyrjan Donation-Succession

Apres 80 ans

comment faire un don a un enfant apres 80ans ?

1 réponse Dernière réponse le 4 mars 2017 par
condorcet
scoundamine Donation-Succession

Don manuel d'espèces

Bonjour Peut on donner à notre fils 120 000 € en espèces sans payer de droit (lui ou nous) en le déclarant simplement aux impôts sachant qu'on lui a ...

5 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
condorcet
goldorac34 Donation-Succession

Achat

Bonjour, Je voudrais acheter un bien immobilier à ma fille mineure de 7 ans et voudrais savoir si elle sera exonérer de taxe fonciere et habitation.

3 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
condorcet
jacotte Donation-Succession

Donnation

 Résolu

Bonjour, ma mère est décédée le 25/12/2016 ,virement sur compte d'une somme importante sur compte le 21/12/2016 Les personnes petits enfants peuvent...

5 réponses Dernière réponse le 4 mars 2017 par
jacotte
jms Donation-Succession

Donation d un terrain

Bonjour Mes parents ont fait donation de leur vivant d un terrain à mes 2 frères pour qu'ils puissent construire .suis je lesé quels sont mes droits...

2 réponses Dernière réponse le 3 mars 2017 par
Tictac
Panpan-la-Grenouille Donation-Succession

Droits de succession trop élevés

Bonjour Pouvez-vous me confirmer que des droits de succession élevés suite au décès de ma tante peuvent être réglés qu'au moment de la vente des bien...

1 réponse Dernière réponse le 3 mars 2017 par
Gayomi
yvonne Donation-Succession

Droits succession

Bjr, Si je dois payer 18000 € de droits de succession en ligne directe père fils, combien représente la somme héritée ?

1 réponse Dernière réponse le 3 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
louloute Donation-Succession

Renseignements sur succession

 Résolu

Bonjour, Maman (locataire) est décédée novembre 2016 l'inventaire du mobilier meublant n'a pas été fait. A la signature de la succession seule hérit...

2 réponses Dernière réponse le 3 mars 2017 par
condorcet
ghi Donation-Succession

Succession et réversion de pension

Bonjour, en renonçant à la succession de mon père qui est déficitaire car il a une dette d'impôts, est ce que je renonce à mon droit à la réversion ...

1 réponse Dernière réponse le 3 mars 2017 par
condorcet
cocofrancois Donation-Succession

Succession d un oncle

bonjour qui peut m aider dans ma situation assez complexe .... mon oncle célibataire sans enfants est propriétaire avec moi et ma sœur de terre et d u...

3 réponses Dernière réponse le 3 mars 2017 par
doris33
Tino Donation-Succession

Donation parent-enfant

Bonjour, Je souhaite vendre mon bien immobilier pour une valeur de 160000 et donner la somme à ma fille. En consultant les articles à ce sujet, je ...

1 réponse Dernière réponse le 3 mars 2017 par
condorcet
stef1974 Donation-Succession

Dettes parents decedes

Bonjour, suite au décès de mon père j,au refusé l'héritage et j'ai donc un elettre de dénonciation. Malgre cela les impots m'ont reclame la dette d...

2 réponses Dernière réponse le 3 mars 2017 par
stef1974
Isa Donation-Succession

Quelle part revient à chacun

Bonjour, Mon père est décédé depuis 10 ans. Ma mère ne vis plus dans la maison familiale. Nous allons la vendre à 220.000 euros. Nous sommes 4 , ma...

1 réponse Dernière réponse le 3 mars 2017 par
condorcet
carmen@29200 Donation-Succession

Je ne veux pas de succession

je ne veux pas de la succession de mon père quand il partira.Puis je deja le transmettre a mes enfants avant

3 réponses Dernière réponse le 3 mars 2017 par
doris33
partner Donation-Succession

Héritage reviendrait à ses neveux ?

Bonjour, Nous sommes trois enfants, le premier est marié et à 3 enfants, le second est marié et à un enfant, le troisième est célibataire. Est-il vr...

1 réponse Dernière réponse le 3 mars 2017 par
condorcet
kilinki Donation-Succession

Usufruit - revenus locatifs et donation

Bonjour, Il y a 15 ans, mes parents ont acheté un appartement et m'en ont fait donation. J'ai appris dernièrement que je n'en étais pas propriétair...

3 réponses Dernière réponse le 3 mars 2017 par
condorcet
vreyre Donation-Succession

Acte authentique de partage obligatoire?

Bonjour, Dans le cadre de la succession de notre père sous l'égide d'un notaire, nous en sommes arrivés à l'étape finale du partage. Nous sommes 4 hé...

1 réponse Dernière réponse le 3 mars 2017 par
Gayomi
Tartarine26 Donation-Succession

Succession et vente d'une maison

Bonjour, Je me pose des questions sur la succession et la vente d'une maison, suite au décès de mon père, intervenu en 1997, et la vente d'une maison...

11 réponses Dernière réponse le 2 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
undemix Donation-Succession

Échange parcelles en indivision

Bonjour, mon frère et moi possédons un bien en indivision. Il souhaiterait récupérer une parcelle de terrain en échange de la même surface sur un autr...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2017 par
Gayomi
Tartarine26 Donation-Succession

Calcul part usufruit - nue propriété

Bonjour, J'ai lu avec attention la réponse qui m'a été donnée par condorcet, que je remercie pour sa célérité. Je reste toutefois dans l'attente d'...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2017 par
Utilisateur anonyme
popie70 Donation-Succession

Droits succession

Bonjour, Je me pose quelques questions suite au décès de ma mère, il y adeux ans. -Est ce normal de n avoir signé Aucun papier chez le notaire? - ...

2 réponses Dernière réponse le 2 mars 2017 par
popie70
Martine Donation-Succession

Vente habitation en indivision

Bonjour, Suite au décès de mon mari et en accord avec mes enfants j'ai pu garder notre maison d'habitation, située à la campagne (nous avions fait u...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2017 par
condorcet
alyssalucassavana Donation-Succession

Renseignement

Bonjour,mon grand oncle veut me donner 13000 euros est ce qu il a le droit est ce qu on va payer des impot en sachant que je suis heritiere universel ...

2 réponses Dernière réponse le 2 mars 2017 par
condorcet
treniv Donation-Succession

Donation en liquide

Bonjour, Je désire faire une donation en liquide de 66000 euros à chacun de mes 3 enfants. Que sont les frais qui me seront demandés, car sur différ...

1 réponse Dernière réponse le 2 mars 2017 par
condorcet
gilles74230 Donation-Succession

Usus-fruit

Bonjour et merci de prendre connaissance de ma question : Dans le cadre d'un projet immobilier, est-il possible d'apporter un prêt en usus-fruit p...

5 réponses Dernière réponse le 1 mars 2017 par
condorcet
JOJOSY68 Donation-Succession

Succession vente maison

Bonjour, Au moment de la vente de la maison de mes parents, le pris initial sur la petite annonce était de 420000 euros, cette maison étant ancienne...

1 réponse Dernière réponse le 1 mars 2017 par
condorcet
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