Les discussions

christinecr Donation-Succession

Entreprise

bonjour, mon frére est en séparation de fait avec sa femme , il est décéder en juillet 2017 , et de plus nous sommes associés frére et sœur dans un...

1 réponse Dernière réponse le 21 août 2017 par
condorcet
sheryl Donation-Succession

Renseignements sur donation

 Fermé

Bonjour, Je m excuse d insister mais nous sommes les enfants d un premier lit en france il n est pas possible de desheriter ses enfants.

Dernière réponse le 21 août 2017 par
Utilisateur anonyme
CarolLem Donation-Succession

Achat de maison en france

Bonjour, Ma maman veut vendre sa maison et je voudrais la racheter mais mon frère célibataire de 50 ans y habite toujours. Comment devons nous proc...

9 réponses Dernière réponse le 21 août 2017 par
Poisson92100
ISOBA2000 Donation-Succession

Succession et indivision

Bonjour, Nous sommes deux à succéder et avons une indivision sur un fond de commerce loué. Y-a t-il une solution pour ne pas être en indivision sacha...

1 réponse Dernière réponse le 21 août 2017 par
Poisson92100
gabout Donation-Succession

Donation aux enfants

 Résolu

Bonjour, Je veux faire la donation de mon terrain à mes 3 enfants , ma fille refuse la donation soit un tiers du terrain soit un tiers de du montant...

2 réponses Dernière réponse le 21 août 2017 par
Poisson92100
sheryl Donation-Succession

Questions sur succession

Bonjour, J ai un pere qui a vendu sa maison et je suis l enfabt d un premier mariage a la vente de la maison il veut me donner qu une partie de ce q...

4 réponses Dernière réponse le 21 août 2017 par
condorcet
daniel Donation-Succession

Delai pour régler une succession par notaire

 Résolu

Bonjour, ma mere decedéee le 15/02/2011 un notaire désigné le 21/02/2011 pour s'occuper de la succession (un compte bancaire+ deux ass/vie ) a ce jour...

2 réponses Dernière réponse le 21 août 2017 par
oieblanche
carosse26 Donation-Succession

Transmettre à mes neveux et nièces.

Bonjour, je n'ai pas d'enfants et je souhaite faire un testament en faveur de mes neveux et nièces(en sachant que j'ai des frères et sœurs). Dans le...

7 réponses Dernière réponse le 21 août 2017 par
roudoudou22
patrick17600 Donation-Succession

Frais de succession france

 Résolu

Bonjour, je m appel Patrick j ai 47ans j ai étè élever par une famille d accueil depuis l age de 5ans. actuellement je suis adulte handicapé depui...

7 réponses Dernière réponse le 21 août 2017 par
;;
Heritage07 Donation-Succession

Héritage parent décédé

Bonjour, Ma mère est décédée, et je voudrais savoir d'environ quel montant pourrait être les taxes prélevées sur son compte. Nous sommes 3 enfant...

1 réponse Dernière réponse le 21 août 2017 par
roudoudou22
Cappadona Donation-Succession

Succession et donation

Bonjour Depuis 4 ans ma mere et décédé en France Elle était sicilienne et elle avait une maison en Sicile Nous somme 3 enfants dont une soeur qui...

1 réponse Dernière réponse le 21 août 2017 par
roudoudou22
chantal Donation-Succession

Partage de dette

Bonjour, ma belle mère est décédée l'année dernière, elle n'avait pas de bien et il y avait juste de quoi payer la crémation. Mon mari et moi avons...

2 réponses Dernière réponse le 20 août 2017 par
condorcet
lulu Donation-Succession

Sucession

Bonjour nous sommes fâchés avec 1de les freres qui a 1 tracteur et l immatriculation est au nom de notre père décédé à ce jour Mon frère dit que le...

4 réponses Dernière réponse le 20 août 2017 par
Utilisateur anonyme
noisette Donation-Succession

Succession au 1 er décès

Bonjour, Nous avons 2 filles et un patrimoine avoisinant les 600 000 € que va t il se passer au 1 er décès merci

5 réponses Dernière réponse le 20 août 2017 par
Gayomi
molecule1983 Donation-Succession

Droit d'habitation et devoirs

Bonjour, Maman est décédée le 18 aout 2016. Son partenaire de pacs a bénéficé du droit d'habitation jusqu'au 18 aout 2017. Ma sœur et moi avo...

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2017 par
condorcet
Sub Donation-Succession

Refus de signature

Bonjour, Qu'elle sont les droit pour non signature de leritage de mon papa avec donation dernier vivant avec ma belle mère . Je suis contre l'e...

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2017 par
condorcet
mariabenilde Donation-Succession

Succession de biens situés au portugal

Bonjour, Nous sommes 5 frères et soeurs installés en France et pour la plupart d'entre nous naturalisés francais par mariage. Nos parents sont ret...

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2017 par
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Thierry178 Donation-Succession

Somme d argent reçue par un tiers

 Résolu

Bonjour, bonjour . une personne très proche m a aidé pendant plusieurs années (9 ans) a payer mes travaux de renovation de ma maison en me donnant...

10 réponses Dernière réponse le 20 août 2017 par
Thierry178
maddy1978 Donation-Succession

En attente d habilitation familiale

Bonjour, Ayant procuration sur le compte bancaire des mes oncle et tante, je gérais le règlement de leurs factures ( tous deux en maison médicalisée)....

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2017 par
condorcet
Dangrob Donation-Succession

Loyer reduit

Bonsoir Mes 2 soeurs habitent depuis 40 ans dans les 2 appartements de ma mere pour un loyer de 100 euros mensuels. ( au lieu de 900 euros normalemen...

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2017 par
condorcet
janvier2017 Donation-Succession

Ensemble des donations

Bonjour , Pouvez vous me dire où et comment accéder au fichier des donations faite par une personne de son vivant après son décès. il semblerait qu...

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2017 par
condorcet
lola Donation-Succession

Probleme famil

Bonjour, Mon pere est decede , ma mere handicape veut revivre chez elle avec ma sœur mon beau frere ils ont un salaire chaqu un .etant héritier de m...

1 réponse Dernière réponse le 20 août 2017 par
condorcet
bamar687 Donation-Succession

Blocage volontaire succession

Bonjour Ma mère est décédée il y a un an. Il y avait une donation entre époux au dernier des vivants. Le notaire nous a expliqué que les 2 enfants, m...

3 réponses Dernière réponse le 20 août 2017 par
condorcet
Lmrch Donation-Succession

Droits de succession neveux et nièces

Bonjour* Mme A décéde après son mari Mr B dont elle avait hérité de tous les biens; Elle désigne ses 3 neveux comme seuls héritiers par testament,...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2017 par
Utilisateur anonyme
Michalbert Donation-Succession

Droits des héritiers

 Résolu

Bonjour, Je vous ai déjà posé la question mais je l'ai malencontreusement effacée. Je vous la repose. Nous sommes 3 héritiers, suite au décès de ...

2 réponses Dernière réponse le 19 août 2017 par
Michalbert
_Alexandre Donation-Succession

Optimiser la plus-value

Bonjour, je vais essayer d'être clair et concis. J'ai reçu en donation (Décembre 2015) un terrain constructible qui a été (sous-)évalué à 100.000...

11 réponses Dernière réponse le 19 août 2017 par
roudoudou22
Céline Bleriot Donation-Succession

Conflit de famille après un décès

Bonjour, Mon père est décédé et ma mère est placée en maison de retraite et suivi par une tutrice. Nous sommes 5 enfants , 3 qui aimeraient vendre l...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2017 par
sophiag
Marie-rose Francisco Donation-Succession

Décès et eritage

Bonjour, Ma mère a eu une fille à l'âge de 17ans avec un homme de 40 ans et mariė, père de deux filles plus agé que ma maman, cette homme n'a pas pu...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2017 par
Misha-d'ok
Geta Donation-Succession

Desheriter un enfant

Bonjour, Mon père s'est remarié avec une femme (avec contrat de mariage) et ont eu une fille. Tous les biens immobiliers qu'il possède ont été mi...

3 réponses Dernière réponse le 19 août 2017 par
;;
Mld6386 Donation-Succession

Donation aux petits enfants

Bonjour, Mes parents souhaitent faire une donation à ma fille de 3 ans de leur maison tout en gardant l'usufruit. Est ce possible et comment cela ...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2017 par
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francis_95 Donation-Succession

Cadeau exceptionnel.

 Résolu

Bonjour, Je souhaite faire un cadeau important sous forme de chèque à mon fils et à une personne hors famille. Vis à vis du trésor, est-ce possible,...

2 réponses Dernière réponse le 19 août 2017 par
francis_95
vincentgpat Donation-Succession

Propriétaire par donation

Bonjour à tous, propriétaire par donation, mes parents usufruitiers de la maison sont décédés. Mon père s'était remarié suite à divorce, pour avoir ...

2 réponses Dernière réponse le 19 août 2017 par
vincentgpat
cheribibi81 Donation-Succession

Allocation de solidarité et succession

Bonjour, Suite au décès de papa nous venons d'apprendre qu'il touchait depuis 10 ans une allocation de solidarité à son insu, effectivement il n'a f...

2 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
cheribibi81
eleonore44444 Donation-Succession

Succession apres deces d'un parents

Bonjour, Nous sommes une famille de 5 freres et soeurs, notre mere est vivante, notre pere est decede. Mon frere travaillant sur l'exploitation s...

3 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
;;
pull2 Donation-Succession

Vente de terrain

 Résolu

Bonjour, Nous avons vendu un terrain à la communauté des communes. Je voudrais savoir combien de temps va mettre la perception (c'est elle qui doit ...

2 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
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cecs Donation-Succession

Donation maison avant le deces

Bonjour, mes parents sont vivants tout les deux et souhaitent me donner leur maison est ce plus avantageux de le faire avant le décès ou pas ? en c...

12 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
cecs
Zouzou Donation-Succession

Assurance vie, héritiers lésés ?

Bonjour, Il y a 12 ans, alors qu'il avait 60 ans, mon père a souscrit une assurance vie pour la fille de son ex-compagne (qui n'est pas sa fille à...

3 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
pull2
Da silva Donation-Succession

Retrait d'une succession

Bonjour, Nous sommes 6enfants a avoir hérités de nos parents qui sont morts nous sommes résidents en France et les biens sont au Portugal. La succe...

1 réponse Dernière réponse le 18 août 2017 par
;;
Patou Donation-Succession

Partage de l'habitation

Bonjour, Je vais me séparer de ma compagne avec laquelle je suis pacsé sans disposition particulière. La maison nous revient donc à 50/50 mais dans ...

7 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
;;
Danie Donation-Succession

Pacs testament

Bonjour, Je vais me Pacser on me conseille de faire un testament pour L usufruit de la maison Mais comment cela se passe pour les compte bancaires ...

2 réponses Dernière réponse le 18 août 2017 par
sleepy00
noisette Donation-Succession

Donation à un seul enfant

Bonjour, Nous avons de l'immobilier et lorsque l un de nous 2 décèdera, donc 50 % de la part de celui qui décède appartient à l'autre et les enfant...

1 réponse Dernière réponse le 18 août 2017 par
;;
domie Donation-Succession

Vente de la maison

Bonjour, papa avait fait une donation au dernier vivant il y a 11 ans maman va rentrer en unite de soin longue duree et ne possède plus ses faculté...

1 réponse Dernière réponse le 18 août 2017 par
roudoudou22
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