Les discussions

zaza Donation-Succession

Quels frais ?

 Résolu

Bonjour* quel sont les frais à payer pour l'inscription au fichier des hypothèques la propriété d'une maison après le décès du conjoint alors qu'il...

1 réponse Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
;;
nicole Donation-Succession

Frais d'obsèques

Bonjour, j'avais déduit sur ma déclaration d'impôt les frais d'obsèques de ma fille décédée en 2016 le centre des impôt ne me les a pas pris en comp...

1 réponse Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
;;
asien77270 Donation-Succession

Sucession d'un beau frère ou belle soeur

Bonjour Mesdames et Messieurs, Je me permets de vous écrire un problème pour moi très compliqué et je n'ai rien trouver de cas semblable à celui là...

1 réponse Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
condorcet
damienlange Donation-Succession

Demande d'information sur la succession

Bonjour, J'ai perdu ma maman récemment, qui était marié avec mon papa. j'ai également un demi-frère, car mon père à eu un premier enfant, avec sa p...

1 réponse Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
condorcet
QdeB Donation-Succession

Succession bloquée depuis 2015

Bonjour, Notre Mère est décédée le 01.10.2015, la clôture de la succession est bloquée par ma sœur, pour des raisons farfelues. de plus il est malheur...

3 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
;;
lmpierre79 Donation-Succession

Gros soucis avec un notaire

Bonjour, Suite au décés d'un membre de la famille, un notaire a été choisi. Il s'avère qu'il n'a pas fait son travail, qu'il n'a pas contacté tous l...

2 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
;;
medi Donation-Succession

Donation unverselle

bonjour nous sommes mariés sous le regime de la communauté ,on voudrai se faire une donation universelle doit on changer de régime matrimoniale? est c...

1 réponse Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
condorcet
Elypso Donation-Succession

Critère eligibilité au passif successoral

 Résolu

Bonjour, Je suis seul héritier, légataire universel par testament en représentation de ma mère du mari d’une de ses cousines, prénommé Joseph, ve...

6 réponses Dernière réponse le 15 sept. 2017 par
Elypso
irisavril Donation-Succession

Donation d'argent à un enfant

 Résolu

Bonjour, Dans le cas d'une donation en liquidités ( inférieure à 31000 euros et non constatée par acte notarié ) à l' un de nos enfants dans le beso...

5 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
djivi38
sissivar Donation-Succession

Construction

Bonjour, jdree suis husufritiere et j'ai deux fille.L'une vx prendre un garage pour faire un appartement pas de désaccord entre nous mais est ce qu'il...

4 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
sissivar
maronyelle Donation-Succession

Droits succession neveux nièces

Ma tante est dcd en juin pas d'enfant, tous ces frères et soeurs dcd, ns sommes 10 neveux et nièces. Ns voudrions savoir que 3 d'entre ns n'ont pas ...

1 réponse Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
condorcet
roxxannas Donation-Succession

Partage succession : frais du notaire

Bonjour, Après le décès de mon mari en 2013, en févier 2017 moi et mon fils avons clôturé une partie de la succession de biens en indivision et en p...

3 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
Poisson92100
chantal Donation-Succession

Documents a remettre par le notaire

 Résolu

Bonjour, Je suis héritier unique de ma mère. Quels documents doit me remettre le notaire, a la clôture de la succession? Par avance, merci.

10 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
condorcet
douvinet Donation-Succession

Succession meuble

 Résolu

bonjour mon pére est décédé en septembre 2016 j'ai renoncé a sa succession que doit je faire de ses meubles on ma dit que les meubles reviennent a l'é...

1 réponse Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
condorcet
MarieC Donation-Succession

Succession en cas de remariage

Bonjour, Je suis fille unique et mon père actuellement gravement malade vient de se remarier (avec une femme beaucoup plus jeune) et d'hériter de l'...

3 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
;;
Fifi 4456 Donation-Succession

Italie

Bonjour, Je dois héritée de ma mère je suis enfant unique mon avocat me demande 600 euros de frais pour débloquer l'argent sur le compte bancaire de...

1 réponse Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
;;
fran Donation-Succession

Famille

 Résolu

Bonjour, Puis je recuperer photocopie testament que ma maman a fais chez notaire ; Celui me t il s opposer a me le donner ; Merci salutations

2 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
condorcet
Emeraude@ Donation-Succession

Nous sommes dans l indivision .

 Résolu

Bien le bonjour, Mes parents sont décédés et ont laissé une maison...L'un de mes frères a prêté la maison à des étrangers par contrat de prêt sans la...

2 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
condorcet
Byby14 Donation-Succession

Mariage avec personne malade

Bonjour, Je viens vers vous car je souhaiterais avoir plus d'informations.. Mon père est malade d'un cancer, il sait qu'il est très malade et cest...

1 réponse Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
condorcet
Lomde Donation-Succession

Quotité

Bonjour, Mon grand père est décédé au moi d avril et il avait fait un testament comme quoi il voulait faire une quotité en laissant les 2/3 à ma mèr...

1 réponse Dernière réponse le 14 sept. 2017 par
condorcet
Kikimoy Donation-Succession

Vehicules

Bonjour* En 2015 j ai refusé l heritage familial hors j ai toujours chez moi les deux vehicules de mo pere. Que dois je faire pour m en debarasser ...

21 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
kikimoy
madiere59 Donation-Succession

Rédaction d'un testament

bonjour, je veux rédiger un testament olographe et le déposer chez un notaire. j'ai une fille qui ne porte pas mon nom, car je l'ai reconnue auprè...

2 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
condorcet
douvinet Donation-Succession

Meubles- suite à refus de succession.

Bonsoir mon pére est décédé en 2016 j'ai renoncé à la succession mais il reste les meubles q'est ce que je dois faire des meubles on m'a dit que les...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
Utilisateur anonyme
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Crédit pour deux

Bonjour, je viens à vous car j'aimerai acheté un bien immobilier avec un ami, je souhaite prendre un crédit à mon nom car j'ai un CDI et mon ami non, ...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
roudoudou22
calmerc Donation-Succession

Connaître patrimoine de ma mère?

Bonjour Mon père est décédé. Ma mère est vivante. Mon frère cadet s'occupe seul de la gestion patrimoniale de ma mère, sans que je puisse avoir ...

7 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
calmerc
Marc Donation-Succession

Appartement

Bonjour, Ma mère a un appartement mon père est décédée elle. Veut le vendre on est 3 enfant en France et 4 autre à l étranger pour le vendre tous le...

5 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
Marc
Poupoune Donation-Succession

Voiture

Bonjour Mon mari est décédé la carte grise est a mon nom de mariage la voiture rentre t elle dans la succession? Je vous remercie à l avance

2 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
Poisson92100
Laura Donation-Succession

Terrain pour construire

Bonjour, ,je voudrais faire construire une maison ,ne trouvant pas de terrain ,mes parents m'ont propose de construire sur leur propriete ,j'ai un...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
condorcet
AlainM Donation-Succession

Plue value pour le nu-propriétaire

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterai savoir comment va être calculé la plu value d'une vente d'une maison dont je suis nu propriétaire avec ma sœur notre mère...

12 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
Alainm
Nephilim71 Donation-Succession

Succession abusive

Bonjour, Mon beau père est décédé en debut d'année laissant une maison achetée avec ma mere (50/50). À la succession car il a 3 enfants, le notair...

4 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
condorcet
rdje Donation-Succession

Quasi usufruit et separation de biens

 Résolu

Bonjour, Mon père divorcé et remarié sous le régime de la séparation de biens a signé une convention de quasi usufruit à sa femme. A qui iront les avo...

1 réponse Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
condorcet
gl92000 Donation-Succession

Donation tante/neuveu

 Résolu

Bonjour à toutes/tous, voilà la situation : ma tante n'a aucun bien immobilier (donc est locataire). Elle ne possède que du capital sous forme d'...

7 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2017 par
doris33
Sylvari Donation-Succession

Qui hérite dans ce cas ?

 Résolu

Bonjour, Le frère de ma grand-mère maternelle est décédé. Celui-ci n'était pas marié et sans enfants. Ma grand-mère est également décédée, elle ét...

3 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2017 par
roudoudou22
frederique220270 Donation-Succession

Succession d'un compte bancaire

Bonjour, Voila je me pose une question : mon papa est décédé le mois dernier, mes parents étaient en séparation de biens et de corps, mon papa avai...

5 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2017 par
condorcet
joeva Donation-Succession

Contrat de revelation

 Résolu

Bonjour, nous avons reçu il y a 2 ans une demande contrat de révélation succession , toute la famille à répondu , depuis plus de nouvelle de cette ...

1 réponse Dernière réponse le 12 sept. 2017 par
;;
Leti Donation-Succession

Renonciation de la succession

Bonjour, Je souhaiterais savoir si mon époux doit faire une renonciation de succession étant donné que nous sommes marié et que moi je fais une reno...

4 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2017 par
condorcet
Résultats 22851 - 22900 sur un total de plus de 50 000