Forum Donation-Succession

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Les discussions

macseb Donation-Succession

Héritage assurance vie

Bonjour, Je cherche des explications pour ma mère qui vient de perdre sa tante récemment et ils ont appris son frère, sa soeur et donc ma mère qu'il...

4 réponses 17 sept. 2019 par macseb
mahdi18 Donation-Succession

Algérie père remarié avec enfant

Bsr, Mes parents sont divorcés depuis quelques années, mon père est retraité et vit entre l'Algérie et la France. II s'est remarié avec une fem...

2 réponses 17 sept. 2019 par mahdi18
murielle59330 Donation-Succession

Succession france ou belgique

Bonjour, ma belle mère est française elle est entrée en maison de retraite en Belgique en 2016 . puis elle est décédée au Quesnoy (nord) qui dois j...

6 réponses 16 sept. 2019 par murielle59330
Yaco Donation-Succession

Changement régime matrimonial

Bonjour, Comment s'opposer à un changement de régime matrimonial ? Faut-il renvoyer dans les 3 mois une lettre manuscrite et doit-on joindre un docu...

3 réponses 16 sept. 2019 par Ulpien1
Pat Donation-Succession

Recherche de succession

Bonjour, Pourriez-vous avoir l'obligeance de m'indiquer où se diriger, quelle organisation contacter, pour savoir si le reglement d'une succession ...

6 réponses 16 sept. 2019 par Pat
herve Donation-Succession

Indivision familliale

Bonjour, nous avons hérité de la maison de nos parents. Nous sommes d'accord pour vendre ce bien mais un de nos frère sans savoir pourquoi pose des ...

1 réponse 16 sept. 2019 par Gayomi
Dany Donation-Succession

Succesionma mere

Bonjour, ma mere possede une maison ou ns sommes 6 enfants et elle comme heritier elle veux la vendre 10000 e a un petit fils alors qu ils sont 18 d...

2 réponses 16 sept. 2019 par Dany
fat Donation-Succession

Impôt

Bonjour , mes parents sont décédé on est 6 enfants dont mon frère habite chez mes parents et occupe l habitation il est sans emplois aura t on une exo...

2 réponses 16 sept. 2019 par fat3004
Didi Donation-Succession

Dette taxe foncière usufruitier

Bonjour, mon père décédé en 98 nous a laissé en héritage notre maison familiale de la manière suivante: Pour ma mère: usufruit de l'universalité de t...

4 réponses 16 sept. 2019 par Didiii
Didi Donation-Succession

Démembrement ou indivision?

Bonjour, mon père décédé en 98 nous a laissé en héritage notre maison familiale de la manière suivante: Pour ma mère: usufruit de l'universalité de t...

6 réponses 16 sept. 2019 par Didiii-67
Bernard Donation-Succession

Testament.

Bonjour, Mon beau frère pacsé mais enfant est décédé il y a quelques mois, laissant par testament ses biens à son compagnon, sa mère étant encore vi...

1 réponse 16 sept. 2019 par Ulpien1
abur31 Donation-Succession

Droit d usage et habitation

bonjour, dans le cadre d un droit d usage et d'habitation ,,,qui paye les 18% de la valeur du bien aux impots,,,,le bénéficiaire de ce droit ou les hé...

1 réponse 16 sept. 2019 par Ulpien1
jly Donation-Succession

Donation de bien

Bonjour, ma mere veut faire une donation de bien de son vivant entre moi ma soeur et un neveu ( notre frere est decede) escequ il y a des frais a paye...

1 réponse 16 sept. 2019 par Ulpien1
Jubeline Donation-Succession

Success

Bonjour, Ma belle sœur est décédée depuis 2ans et demi , la maison était en nom propre à mon frère ,mais le notaire à fait valoir des frais , consid...

2 réponses 16 sept. 2019 par Jubeline
laet Donation-Succession

Héritage de mon père

Bonjour, j ai perdu ma mere il y a quelque année et mon père au mois de février. j ai un demi frere et une demi sœur. nous avons le meme père. j ai au...

2 réponses 16 sept. 2019 par laet
areux Donation-Succession

Renseignements sur un bien propre

Bonjour a tous, Je vous écrit car toute les questions que j'ai posé mon beaucoup aider et je vous en remercie a tous. Avec ma famille nous avons u...

1 réponse 15 sept. 2019 par roudoudou22
Lola57 Donation-Succession

Droit des héritiers

Bonjour, Alors je le pose plusieurs questions 1: Mon père e décédé en janvier 2018 Du coup mon oncle c occuper de sont enterrement sans notre ac...

1 réponse 15 sept. 2019 par Gayomi
areux Donation-Succession

Info sur bien propre

Bonjour a tous, Je vous ecrit pour avoir un renseignement au surjet de la succession de mon grand père. Voila: mon grand père c'est marié deux ...

1 réponse 15 sept. 2019 par Gayomi
LAMBERTAxel Donation-Succession

Problème d'accès d'héritage

 Résolu

Bonjour, Je me permet de vous adresser ce courrier afin d'avoir des renseignements sur une question d'héritage. Mon père est décédé en 2013, alors ...

1 réponse 15 sept. 2019 par papossible
paulval Donation-Succession

Donation usufruit

Bonjour, Lorsque l'on bénéficie d'une donation en usufruit d'une maison d'habitation, est ce que cela comporte les objets et meubles la garnissant...

2 réponses 15 sept. 2019 par paulval
Joana Donation-Succession

Ordures ménagères et succession

Bonjour, La maison de mes parents est à vendre depuis 8 ans suite à leur décès. Est-ce normal que nous payons la taxe ordures ménagères depuis tout ...

2 réponses 15 sept. 2019 par Joana
Jm Donation-Succession

Heritage familial

 Résolu

Bonjour, Je suis l'aîné d'une famille de 5 enfants, mes parents sont mariés depuis 49 ans et sont propriétaires immobilier et foncier... J'ai p...

4 réponses 15 sept. 2019 par Jm
Ricodu44 Donation-Succession

Conseils en succession

Bonjour, peut être pouvez vous m’aider ? Mon père m’a demandé de me renseigner. Lors d’un décès, à la succession (père > fils), Est il plu...

4 réponses 15 sept. 2019 par Ricodu44
Mumu Donation-Succession

Delai de paiement

Bonjour, J'ai hérité d'une tante après le versement d'un acompte par le notaire je n'ai plus de nouvelles n'est il pas tenu de m'envoyer un solde de...

1 réponse 15 sept. 2019 par Ulpien1
badaboum29 Donation-Succession

Succession grands-parents

 Résolu

Bonjour, J'aurais aimé connaitre les règles de successions dans la situation suivante. Mon frère est décédé il y a quelques mois, en conflit ave...

2 réponses 15 sept. 2019 par badaboum29
thomasg Donation-Succession

Pb héritage

bonjour Ma grand-mère est décédée il y a 6 mois mais on pere est issus d une famille de 11 enfants. Quand ma grandmère etait vivant elle a donné proc...

1 réponse 15 sept. 2019 par Ulpien1
debonnehumeur_6313 Donation-Succession

Saisir notaire héritier d'autre rang

 Résolu

Bonjour, Suite à une ouverture de succession, en cas d'absence de réponse de l'heritier et de ses enfants. Si on est censé hérité en cas de refus ...

5 réponses 15 sept. 2019 par debonnehumeur_6313
laroute Donation-Succession

Testament valable ou pas

bonjour ma mere avait fait un testament oligraphier , , j'ai un frere et un neveu (pere décédé) ma mere l'a déshérité et il recevera beaucoup moins q...

6 réponses 14 sept. 2019 par durock
mimi972 Donation-Succession

Décès du père de ma fille

Bonjour, Le père de ma fille est décédé, il y a 10 mois. Elle n'a pas été reconnue sur papier, mais il s'est toujours occupé d'elle.Elle a mainten...

1 réponse 14 sept. 2019 par condorcet
Manou Donation-Succession

Donation au conjoint survivant

Bonjour , Nous avons hériter de nos parents par succession aprés leur décés, de notre maison familiale mon unique soeur et moi . en 1998 Nou...

9 réponses 14 sept. 2019 par Manou
delph1007 Donation-Succession

En cas de décès

Bonjour suite au décès de mon père , ma mère étant propriétaire de la maison, c'est pacsé avec son nouveau compagnon qui lui verse un loyer .si e...

4 réponses 14 sept. 2019 par delph1007
danny17 Donation-Succession

Perte de jouissance

Bonjour, mes parents mon fait une donation d'une maison en 1984 d'une valeur de 5000 francs. j'ai fait 20000 francs de travaux. du fait que la val...

1 réponse 14 sept. 2019 par Gayomi
guillaume.31 Donation-Succession

Question sur succession (indivision)

Bonjour, tout nouveau sur ce forum, je m'excuse par avance si le sujet n'est pas au bon endroit. J'aurais aimé avoir des informations quant à l...

1 réponse 13 sept. 2019 par condorcet
stell-91 Donation-Succession

Pourquoi declarer le passif

Bonjour, Dans le cadre d'une succession j'aimerai savoir s'il y a un interet de declarer le passif de defunt plus tot que de payer nous meme ces fac...

10 réponses 13 sept. 2019 par stell-91
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