Demande d'éclaircir mon problème
Ora0514
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Ora0514 - 20 juil. 2019 à 19:54
Ora0514 - 20 juil. 2019 à 19:54
Bonjour, j'ai besoin d'éclaicir cette ombre depuis des années...
L'ayant droit de la parcelle où je vis appartient au frère(DCD) de mon arrière arrière grand père(DCD) et que son frère a eu qu'un seul fils et que ce dernier n'ayant pas enfant est aussi DCD. La transcription date depuis 1982 et que dans cette transcription il y a bien eu le partage (d'ou le fils du frère de mon arrière arrière grand père) Maintenant la maman de mon grand père est l'ainée de mon arrière arrière grand père ainsi que son papa ( mon arrière arrière grand père) est aussi l'ainée de la fratrie... c'est une lignée descandante tous droit a mon avis. En 1984 mon grand père(DCD en 2002) a construit sa maison en béton (je ne sais pas si il a eu un permis de construire) mais j'ai un papier qui dit un avis favorable de la part de la Mairie du district venant du Chef du service de l'aménagement et de l'urbanisme 4 plans de construction et implantation d'une maison pour le compte de mon grand père... ce que je veux vraiment savoir sera t-il possible de faire une succession direct à moi ? Mais sachant que grand père a eu une 1ère femme avec 4 enfants et 2 enfants avec sa 2ème femme (d'où mon père est l'ainé) et que la maison qu'il a construit (je vis actuellement dedans) serait de grand père avec ma grand mère (2ème femme).A savoir aussi que la notoriété de grand père et grand mère n'a jamais été faite par les enfants. Ai-je le droit de procéder la notoriété? Pour procéder les démarches de successions?
L'ayant droit de la parcelle où je vis appartient au frère(DCD) de mon arrière arrière grand père(DCD) et que son frère a eu qu'un seul fils et que ce dernier n'ayant pas enfant est aussi DCD. La transcription date depuis 1982 et que dans cette transcription il y a bien eu le partage (d'ou le fils du frère de mon arrière arrière grand père) Maintenant la maman de mon grand père est l'ainée de mon arrière arrière grand père ainsi que son papa ( mon arrière arrière grand père) est aussi l'ainée de la fratrie... c'est une lignée descandante tous droit a mon avis. En 1984 mon grand père(DCD en 2002) a construit sa maison en béton (je ne sais pas si il a eu un permis de construire) mais j'ai un papier qui dit un avis favorable de la part de la Mairie du district venant du Chef du service de l'aménagement et de l'urbanisme 4 plans de construction et implantation d'une maison pour le compte de mon grand père... ce que je veux vraiment savoir sera t-il possible de faire une succession direct à moi ? Mais sachant que grand père a eu une 1ère femme avec 4 enfants et 2 enfants avec sa 2ème femme (d'où mon père est l'ainé) et que la maison qu'il a construit (je vis actuellement dedans) serait de grand père avec ma grand mère (2ème femme).A savoir aussi que la notoriété de grand père et grand mère n'a jamais été faite par les enfants. Ai-je le droit de procéder la notoriété? Pour procéder les démarches de successions?
2 réponses
Soit votre question est un gag, soit elle ne l'est pas.
Si elle ne l'est pas, vous pouvez peut être devenir propriétaire du bien que vous occupez par prescription acquisitive (usucapion)
Parlez en à votre Notaire.
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Ulpien1
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20 juil. 2019 à 11:12
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Cela se passe en Polynésie....
20 juil. 2019 à 19:53