Les discussions

mymy Donation-Succession

Donation parents et enfants

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 6 enfants mes parents veulent donner leur maison à 3 enfants et un terrain aux 3 autres. Quelles démarches doivent-ils entrepre...

2 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2016 par
mymy
VGL Donation-Succession

Indivision - revente

 Résolu

Bonjour, Depuis le décès de ma mère il y a 9 ans, nous sommes en indivision pour la maison. Mon frère et ma sœur voulaient la vendre, je me suis op...

2 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2016 par
VGL
javalola Donation-Succession

Debit de mensualisation apres deces

 Résolu

Bonjour, Je viens de recevoir les extraits de compte de mon père décédé il y a 5 mois. Je vois que des mensualisations d'assurance (mutuelle, prév...

1 réponse Dernière réponse le 25 janv. 2016 par
condorcet
Aurélie Donation-Succession

Petite reponse non experte

 Résolu

Bonjour, Tout d'abord mes condoléances pour votre maman, je ne suis pas experte en la matiere mais premiere question: la sucession notariale a...

2 réponses Dernière réponse le 25 janv. 2016 par
Aurélie
Laeti032 Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, j'aimerais savoir si on peut contacter un notaire pour savoir si l'on figure toujours sur le testament d'une personne peu avant son décè...

5 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2016 par
gehi
sophie Donation-Succession

Titre de loie

 Résolu

Bonjour, j'ai mes parents qui sont décédé ma mère le 2/10/2012 et mon père le 8/05/2014 nous somme une flatterie de quatre enfants, le notaire ses o...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2016 par
roudoudou22
karldu71 Donation-Succession

Changement de nom de famille

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir quel démarche faut- il faire pour changer son nom de famille car j'ai le nom de mon père mais à cause de problème familia...

2 réponses Dernière réponse le 23 janv. 2016 par
pucenana
apx6546 Donation-Succession

Usufruit sur deux têtes? quelle valeur?

 Résolu

Calcul d'un usufruit sur deux têtes (couple marié homme de 69 ans et femme de 65 ans). J'ai lu des réponses qui disent qu'on considère chaque personn...

3 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2016 par
condorcet
Papa2455 Donation-Succession

Question succession

 Résolu

Bonjour, Je m'adresse à vous car je me pose beaucoup de question sur un héritage. Voici les faits: J'ai perdu ma mère il y a maintenant 8ans al...

3 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2016 par
Clear
fanfouette50 Donation-Succession

Pension de réversion

 Résolu

Bonjour, Je suis une dame de 65ans,vivant seule séparée de fait de mon mari il y a 26ans maintenant nous avons fait devant un notaire à cette époque...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2016 par
fanfouette50
phanie7759 Donation-Succession

Vente immo

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont divorcés en 89, ma mère a garder la maison, mon frère et moi avont reçu de notre père la moitié indivise en nue propriete ...

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2016 par
phanie7759
valemma-v Donation-Succession

Grands parents

 Résolu

est ce que je peut par testament désigner une petite fille usufruitière de 2 logements en location

2 réponses Dernière réponse le 22 janv. 2016 par
condorcet
Wendy Donation-Succession

Usufruitier et nue propriété

 Résolu

Bonjour, je buis usufruitiére d'un bien (maison et terrain)et la partie nu propriété a commencé un garage sur le terrain(mur et toit ) qu'elle n'a p...

2 réponses Dernière réponse le 20 janv. 2016 par
wendy
rime2431 Donation-Succession

Donation et maison a l'abondon

 Résolu

Bonjour,ma grand mère viens d'être placer en maison de retraire car elle a la maladie d'Alzheimer,malheureusement elle ne pourra plus vivre seul et sa...

1 réponse Dernière réponse le 20 janv. 2016 par
condorcet
sleg35 Donation-Succession

Succession vente de maison

 Résolu

mon père est décédé en 2014 nous ne nous sommes pas prononcées car il y a des dettes mais il y aussi de l'actif (héritage de ma grand mère en nu propr...

3 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2016 par
Gasc
Jujube10 Donation-Succession

Héritage compromis

 Résolu

Bonjour, mon père veut faire semblant de vendre sa maison à mon frère: mon frère paierait en chèque et mon père lui rendrait la somme en liquide. J...

6 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2016 par
Jujube10
evangelium Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour , Je n'arrive pas à comprendre les termes dU notaire ,mon épouse et moi-meme avons fait une donation entre époux et nous n'avons pas de contra...

4 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2016 par
evangelium
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Donation partage sous tutelle

 Résolu

Bonsoir, ma mère a hérité de sa mère une maison en 1987, sur l'acte de donation il est mentionné que l'état de la maison est très médiocre le montant...

2 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2016 par
Utilisateur anonyme
Didactique Donation-Succession

Donation au dernier vivant

 Résolu

Bonjour, Est-il possible de faire une donation partielle au dernier vivant lors d'un contrat de mariage ? Sur quoi porte l'héritage ,lors du décès d...

4 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
Didactique
belette1924 Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour , j'aurai aimé savoir si mes grands-parents , encore vivant, peuvent me faire héritage de leur maison secondaire de façon légal ? Car je vo...

4 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
belette1924
NUIT3152 Donation-Succession

Bail de location en cas deces du bailleur

 Résolu

Bonjour à tous , Ma mère , récemment décédée possédait une maison qu'elle donnait en location (location vide). Aujourd'hui, moi son fils, son hér...

5 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
NUIT3152
faurie Donation-Succession

Don manuel

 Résolu

Bonjour, un ami veuf sans enfants agé de 82 ans et ayant beaucoup d'argent en banque voudrait me donner une grosse somme sans avoir a payer des frai...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2016 par
Bizzard
elipieclo Donation-Succession

Usufruit ou pleine propriété + usufruit?

 Résolu

Mon mari est décédé . Nous avons eu 4 enfants. On me demande de choisir entre la totalité en usufruit ou 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit. Q...

1 réponse Dernière réponse le 15 janv. 2016 par
Gayomi
JUQUET Donation-Succession

Testament

 Résolu

Comment enregistrer un testament au fichier nationnal ? Est ce qu'il faut prendre rendez-vous avec un notaire ? est ce que je peux arriver avec un tes...

2 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
JUQUET
janlyn Donation-Succession

Vente de maison en heritage

 Résolu

Bonjour, ma mère vient de décédée nous sommes 5 héritiers vivants et 1 heritier décédé ayant eu 4 enfants 2 des enfants ne veulent pas signer la...

1 réponse Dernière réponse le 13 janv. 2016 par
condorcet
BadJoke Donation-Succession

Succession : argent caché

 Résolu

Bonjour, Lors du décès de mon grand père j'étais bénéficiaire car mon père était décédé. Moi et les autres bénéficiaires avons de bonnes (je pense...

5 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2016 par
HELENE2016
lepontet Donation-Succession

Assurance vie démembrée

 Résolu

Bonjour, Afin d' effectuer le rachat d' une assurance vie démembrée , le juge des tutelles de mon beau père me demande le contrat initial de l' assu...

8 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2016 par
lepontet
auwelio97114 Donation-Succession

Clause aléatoire

 Résolu

Bonjour, Comment se nomme la clause qui stipule lors l'achat d'un bien " que le premier mourant sera considéré comme n'ayant jamais eu droit à la pr...

2 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2016 par
auwelio97114
Martine Donation-Succession

Intérêt sur héritage bloqué

 Résolu

Bonjour, J'ai un héritage qui est bloqué au services de domaines, la généalogiste chargée de mon dossier, m'a dit que cet argent travaillait ...

4 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2016 par
Martine
houlouch Donation-Succession

Une voiture en héritage !!!!

 Résolu

mon père est décédé il y a quelques jours. nous sommes cinq enfants. il nous a laissé une voiture estimée à l'argus automobile à 9000 euros. cette voi...

3 réponses Dernière réponse le 10 janv. 2016 par
houlouch
patoun60 Donation-Succession

Donation

 Résolu

bonjour a tous suite a une donation d un pere a ses enfants cette personne se retrouve en maison de retraite sans ressource et c est proche ne peuvent...

1 réponse Dernière réponse le 10 janv. 2016 par
Boule
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