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Maison

Résolu
capucine1976 - 15 mai 2017 à 13:39
 Utilisateur anonyme - 16 mai 2017 à 08:53
Bonjour,
Suite au décès pour une maison
3 enfants dont 1 décédé qui a 3 enfants
Dans l'acte notarié les petits enfants étaient repris pour 1/3
Sur le document notarial ou un des enfant veux racheter la part des 3 petits enfants ces derniers sont repris en 1/18
Je pensait que c'était 1/9
Comment cela se fait il
Est-ce normal
D'avance merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
Utilisateur anonyme
15 mai 2017 à 15:43
Bonjour,

Dans l'acte notarié les petits enfants étaient repris pour 1/3
1/3 de la maison ? ou 1/3 de la moitié de la maison venant du défunt ?
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Réponse 2 / 2
capucine1976
16 mai 2017 à 07:38
De la maison biens et droits immobiliers en indivision
1 enfant 1/3
1 enfant 1/6 plus 1/3 soit 1/2 ( ?) Est ce que c'est parce qu'il est domicilié là ou qu'il y a un écrit du défunt)
Les 3 petits enfants du dernier enfant 1/18
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Utilisateur anonyme
16 mai 2017 à 08:53
Vos explications ne sont pas claires, on ne sait pas de quel évènement ni de quel acte vous parlez : le décès et l'acte de succession ? ou la vente et l'acte de vente ?
Veuillez poser vos questions au notaire en charge du dossier.
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