Maison
Résolu
capucine1976
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Suite au décès pour une maison
3 enfants dont 1 décédé qui a 3 enfants
Dans l'acte notarié les petits enfants étaient repris pour 1/3
Sur le document notarial ou un des enfant veux racheter la part des 3 petits enfants ces derniers sont repris en 1/18
Je pensait que c'était 1/9
Comment cela se fait il
Est-ce normal
D'avance merci
Suite au décès pour une maison
3 enfants dont 1 décédé qui a 3 enfants
Dans l'acte notarié les petits enfants étaient repris pour 1/3
Sur le document notarial ou un des enfant veux racheter la part des 3 petits enfants ces derniers sont repris en 1/18
Je pensait que c'était 1/9
Comment cela se fait il
Est-ce normal
D'avance merci
2 réponses
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Bonjour,
Dans l'acte notarié les petits enfants étaient repris pour 1/3
1/3 de la maison ? ou 1/3 de la moitié de la maison venant du défunt ? -
De la maison biens et droits immobiliers en indivision
1 enfant 1/3
1 enfant 1/6 plus 1/3 soit 1/2 ( ?) Est ce que c'est parce qu'il est domicilié là ou qu'il y a un écrit du défunt)
Les 3 petits enfants du dernier enfant 1/18