Forum Donation-Succession

Bonjour, Ma mère âgée de 94 ans est en maison d'Alzeimer. Mes frères et soeurs ont décidé de vendre sa maison pour payer une partie de la maison de ...

Bonjour, Suite à notre séparation, et en accord avec mon conjoint (ni marié ni pacsé), je souhaite sortir de l'indivision. Nous pensions aller chez ...

bonjour Ma fille de 9 ans à perdu son papa il y à 1 mois, elle est la seule héritière de ses biens dont 1 maison qu'elle impérativement garder car co...

Bonjour, Est il possible de déshériter un enfant ?? mon mari a 3 enfants d'un précédent mariage et moi un seul d'un précédent mariage également aucun...

Bonjour, Avec mon frère nous avons un bien en indivision évalué entre 560 et 600 000 euros. Nous souhaitons sortir de cette indivision pour faire p...

Bonjour Ma mère âgée de 84 ans, possede depuis le décès de mon père en 2012, deux résidences secondaires,dont elle n'a pas l'usufruit. Elle ne va p...

Bonjour, En tant qu'artiste j'envisage de léguer mon travail à une Fondation, puis-je rédiger un testament olographe uniquement pour ce leg et un ...

Bonjour, je veux savoir si cette recherche va me couter, car j'ignore de qui je vais hériter. bien cordialement

Bonjour, Je suis nu-propriétaire, mon père à la suite du décès de ma mère s'est remarié. Ma belle mère à bénéficié de l'usufruit au décès de mon ...

Bonjour, Mon père est décédé fin avril il était usufruitier du studio où il vivait dont je suis propriétaire. J'ai fait une demande de renoncia...

Bonjour, Ma sœur et moi possédons la moitié de la maison de ma mère (1/4 chacun) suite au décès de notre père. Ma mère, aujourd'hui âgée de 69 ...

Bonjour, je vie depuis le 14 09 2014 cause divorcé chez mes parents décédé mon papa en 2005 et ma maman le 23 02 2015 .nous sommes 8 enfants donc 1 f...

Bonjour, j'avais une maison en indivision avec mon ex conjoint. En novembre 2016, le notaire à attribué le bien à monsieur en contre partie d'une so...

Bonjour, Séparé de corps et de bien par jugement depuis 28 ans , je souhaite régularisé ma situation . Nous avons fait construire sur un terrai...

Bonjour, J'aimerai de l'aide sur une question de je me pose... Ma grande Tante est décédée, elle avait fait un testament en la faveur de ma soe...

Bonjour, Depuis le décès de mon beau père, je suis confronté à deux problèmes: - Il y a présence d'une carte grise pour une 2cv, mais le véhicule...

Bonjour, Je vis séparé de mon épouse depuis plusieurs années et nous envisageons de finalement divorcer. Durant ces années, j'ai eu deux enfants adu...

Bonjour, Aujourd'hui marié sans contrat. Un compte unique pas d'embrouille pour l'argent. Mes parents sont décédés et j'ai eu un héritage qui c...

Bonjour, Mon père est décédé le mois dernier, il m'avait fait une donation afin d'acheter une maison en France il y a sept ans, j'ai un neveu et une...

Bonjour En janvier 2012 j'ai donné mon appartement à mon fils en conservant l'usufruit puisque je l'habitais. Le mois dernier nous avons vendu l'appa...

Bonjour, au déces de mon fils unique qui laisse deux enfants jumeaux âgés de 23ans ayant un retard mental et employés en milieu protégé (ESAT) un peti...

Bonjour, nous sommes une famille recomposée ( 3 enfants pour Mr et 3 enfants pour Mme sans enfant en commun ) nous sommes mariés le dernier des vivant...

Bonjour Mon mari vient de décédé, nous avions fait une donation au dernier vivant. Nous sommes propriétaire d'un bien estimé à 180000 et avons deux...

bonjour, ma belle mère avait hérité du portefeuille de mon pére ,ils avaient fait une donation entre époux . ma soeur et moi nous avons attendu le ...

Bonjour, mon pere 88 ans est decede le 22 juillet de cette annee a 800 km de chez moi ma mere 88 ans est toujours vivante je suis enfant unique....

Bonjour, Nous avons acheté une maison en rente viager mentionnant la présente vente a eu lieu moyennant le prix total de 123235 euros l'acquéreur a...

Bonjour* Je suis tutrice de ma mère aujourd'hui placée en EHPAD. Pour des raisons financières je vends sa maison (avec l'accord du juge des tutell...

Bonjour, Ma mère à l'usufruit d'une maison dont nous sommes les propriétaires mon frère et moi. Nous souhaitons vendre cette maison car inoccupée, ...

Bonjour, mon père encore marié, souhaite donner plus de biens et argent à ma sœur lorsque lui et ma Mère seront décédés. Quels sont ses droits? Y a t ...

Bonjour nous avons adopter 2 enfants 1 frere et sa soeur il i a 30 ans adoptions simple nous avons eux aussi 2 enfants legitimes les e...

bonjour, en 2012, ma femme et moi avons fait donation à chacune de nos 2 filles, de 2 appartements. en gardant toutefois la jouissance des biens. P...

Bonjour, je voudrais faire dons a 2 enfants mineurs qui ne sont pas de ma famille quel sont les conditions merci

Bonjour, ma mère a donné 160 000 euro à mon frère devant un notaire et moi elle veut rien me donner. Je trouve ça injuste surtout que mon frère ne f...

Bonjour Mon père vient de décéder, mais une donation au dernier vivant avait été faite. Ma mère possède un bien immobilier d'une valeur de 220 000...

Bonjour, Ma soeur perçoit le RSA (du fait qu'elle n'a jamais souhaité se donner la peine de travailler) et a vécu (par intérêt) une quinzaine d'ann...

Bonjour ma question va peut etre vous paraitre saugrenue mais j'aimerais neanmoins avoir une reponse car ça m'inquiète . Je suis divorcée j'ai 2 grand...

Bonjour Nous venons d'être informés que nous sommes bénéficiaires de la succession d'une assurance vie de notre père décédé depuis 20 ans Nous somme...

Bonjour, Mon père est décédé, ma mère est sous curatelle, nous sommes ( les 2 fils) curateurs. Il y a donation entre époux Faut-il obligatoirement...

Bonjour, je viens de perdre mon neveu qui n'a plus de père ni de mère et il était en plus fils unique il lui reste que moi son oncle son parrain et...

Bonjour à tous, J'ai un frère et une soeur qui sont, à part égale et au même titre que moi, héritiers de nos parents récemment disparus. Nous somme...

Bonjour, J'ai reçu une donation de mes parents mais celui ci comporte un droit de retour. J'étais déjà marié avec un enfant lors de la donation so...

Bonjour Mon mari est décédé depuis 3 ans. Nous étions mariés sous le régime de la séparation de biens et nous nous étions consenti une donation au de...

BONJOUR ,mon mari est décédé en 1986 son père en 1980 ,sa mère en 2017 . Etant veuve non remariée ,j'ai 3 enfants ,nous nous étions fait donation au ...

Bonjour, Ma grand-mère paternel (veuve) et ses 7 enfants, dont 1 oncle handicapé dont la tutrice est une de ses soeurs, sont propriétaires d'un c...

Bonjour, Nous somme 3 en indivision sur un bien évalué a 180000 euro.donc 60000 euro chacun .j ai le souhait de faire don de ma part a mes frères. ...

Bonjour, NOUS AVONS UNE DONATION AVEC DROIT DE RETOUR,nos parents sont encore vivants nous voulons le transmettre à nos enfants , afin de payer moin...

Bonjour, Je veux faire la donation de mon terrain à mes 3 enfants , ma fille refuse la donation soit un tiers du terrain soit un tiers de du montant...

Bonjour, ma mere decedéee le 15/02/2011 un notaire désigné le 21/02/2011 pour s'occuper de la succession (un compte bancaire+ deux ass/vie ) a ce jour...

Bonjour, je m appel Patrick j ai 47ans j ai étè élever par une famille d accueil depuis l age de 5ans. actuellement je suis adulte handicapé depui...

Bonjour, bonjour . une personne très proche m a aidé pendant plusieurs années (9 ans) a payer mes travaux de renovation de ma maison en me donnant...