Forum Donation-Succession

Discussions résolues - Page 44

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Les discussions

JiiiiiiiiC Donation-Succession

Refus testament pour partage a l'amiable

 Résolu

Bonjour, un grand-parent a fait un testament donnant à son seul enfant et un de ses petits-enfants 50% chacun. Ce partage ne convient pas et les rel...

10 réponses 18 janv. 2018 par JiiiiiiiiC
dekin1 Donation-Succession

Belle-mère distante

 Résolu

Bonjour, j'aimerai que vous m'enleviez un doute, mon amour de père nous a quitter il y a peu, j'ai plus qu'une belle-mère, je suis sa seule enfant de ...

4 réponses 17 janv. 2018 par dekin1
Mline Donation-Succession

Succession famille recomposée

 Résolu

Bonjour, J'ai un peu de mal à m'y retrouver dans l'ordre de succession. Voilà la situation : Mon père a eu un enfant d'un premier mariage, pui...

4 réponses 15 janv. 2018 par Mline
POUPOUNETTE53 Donation-Succession

Héritage beaux parents

 Résolu

Bonjour, Mes beaux parents sont décédés mon mari étant décédé depuis plus de 1 an ce sont mes enfants qui héritent ainsi que mon beau frère qui ne d...

7 réponses 15 janv. 2018 par POUPOUNETTE53
cupidon57 Donation-Succession

Maison en héritage

 Résolu

Bonjour, ma maman est décédée en novembre . Mon frère, qui vivait avec elle jusqu'à ses derniers jour , voudrait faire évalué et racheté la maison et ...

3 réponses 14 janv. 2018 par Ulpien
Joslito5 Donation-Succession

Acte notarié

 Résolu

Bonjour* Je voudrais être inhumé dans ma ville au Portugal, alors que je vis actuellement chez ma fille en France J-ai d'autres enfants que je ne v...

1 réponse 12 janv. 2018 par Ulpien
noor Donation-Succession

Succession après décès de ma mère

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée le 20 septembre, elle était mariée à mon père, sous le régime de communauté, pas de contrat de mariage, elle a eu 8 e...

1 réponse 11 janv. 2018 par condorcet
marcio27 Donation-Succession

Dons de terrain

 Résolu

Bonjour, je suis face a un petit problème , la tante de ma compagne est d'accord pour nous donner un bout (750m² 800m²)de son terrain (2800 m²) ...

3 réponses 11 janv. 2018 par condorcet
dieppes Donation-Succession

Obsèques, succession et renonciation

 Résolu

Bonjour, Je suis la plus proche parente d'une de mes tantes décédée sans enfant. Je dois organiser ses obsèques mais je veux me réserver la possibi...

5 réponses 10 janv. 2018 par dieppes
RKJF Donation-Succession

Information sur les coûts fiscaux

 Résolu

Bonjour et merci de vos réponses Suite à une donation en nue-propriété gardant l'usufruit, les frais sont nettement moins important qu'en pleine-pr...

8 réponses 10 janv. 2018 par RKJF
Ilfaitrebo Donation-Succession

Abandon dusufruit

 Résolu

Bonjour, Mes parents ont fait une donation de leur résidence secondaire à moi et mon frère, tout en gardant l'usufruit. Maintenant ils ont 85 ans et ...

4 réponses 10 janv. 2018 par Ilfaitrebo
anko Donation-Succession

20 % usufruit quid des 80 % ?

 Résolu

Bonjour, Suite au deces de mon père ma mère à choisi 1/4 en toute propriété et 3/4 en usufruit .compte-tenu de son âge 88 ans l'usufruit n'est que d...

14 réponses 9 janv. 2018 par anko
patou Donation-Succession

Donation d'un bien immobilier

 Résolu

Bonjour, Je souhaite donner ma part d'une maison en indivision à mon fils, y a-t -il des frais et qui doit les payer? Cordialement.

2 réponses 9 janv. 2018 par Patou
Yameel42 Donation-Succession

Droit d'ainesse

 Résolu

Bonjour, A la mort de mon arriere-grand-pere maternel, ma grand-mère maternelle n'a reçu aucune terre car le droit d'ainesse a été appliqué et c'est...

7 réponses 9 janv. 2018 par Yameel42-
Stefano20 Donation-Succession

Donation-succession

 Résolu

Je souhaite donner tous mes biens en héritage au fils de ma compagne avec laquelle je ne suis pas marié et je ne suis pas pacsé. Quel héritage dois-j...

11 réponses 8 janv. 2018 par Gayomi
scarlett0509 Donation-Succession

Transmission d'un bien à une amie

 Résolu

Bonjour, Je voudrais laisser ma maison en usufruit à une amie. Est-ce qu'elle devra donner à l'état des droits de succession ? Merci pour votre ...

7 réponses 8 janv. 2018 par condorcet
labossue Donation-Succession

Une tontine peut être annulée?

 Résolu

Bonjour, mon frère et ma soeur ont fait une tontine pour une maison de ville ma soeur est en maison de retraite pour maladie elzamer et mon frère à l'...

6 réponses 7 janv. 2018 par labossue
crispaolo Donation-Succession

Quel frais dois payer mon fils ?

 Résolu

bonjour, j'ai 68 ans, je possède 75% de ma maison, les 25% appartienne déjà a mon fils, combien de frais aura t-il suivant si je fais une donation ou ...

5 réponses 7 janv. 2018 par condorcet
nicole Donation-Succession

Testament olographe chez notaire

 Résolu

Bonsoir, je voudrais savoir comment se déroule le dépôt chez un notaire d'un testament olographe, est-ce que le notaire remet un reçu/une preuve comme...

5 réponses 4 janv. 2018 par minouche 10
jean7740 Donation-Succession

Successions,donations,fiscalité.

 Résolu

Bonjour, Ayant déjà fait une donation partage avec réserve d'usufruit sur ma résidence principale (valeur à la signature de l'acte 400000€)et sur u...

4 réponses 3 janv. 2018 par jean7740
cecilejanine Donation-Succession

Donation au deces

 Résolu

bonjour ma mer m a donne sa maison a son deces, elle est decede en septembre.Est ce que les impots font le changement de proprietaire au 1 janvier ou ...

5 réponses 2 janv. 2018 par Gayomi
clara1949 Donation-Succession

Retour sur donation

 Résolu

Bonjour, Je constate le professionnalisme de vos réponses et je me permets de vous narrer ce qui suit. Nous avons fait don de notre maison pour les...

15 réponses 2 janv. 2018 par Clara
M.D Donation-Succession

Abandon d'une partie de l'usufruit

 Résolu

Bonjour, je suis propriétaire usufruitier de deux studios ainsi qu'un immense garage de mon beau père servant d'atelier de carrosserie. Je n'ai pas l...

6 réponses 31 déc. 2017 par M.D
letag Donation-Succession

Donation en nue propriété

 Résolu

Bonjour* Nous souhaitons donner en nue propriété à nos 2 enfants notre résidence secondaire. J'ai 79 ans et ma femme 77 ans. Quel avantage fiscal...

3 réponses 30 déc. 2017 par letag
Tomas Donation-Succession

Versement assurance vie à 82 ans

 Résolu

Bonjour, Voilà, je viens de vendre ma maison secondaire.Je voudrais déposer une partie de la vente sur une assurance vie que j'ai déjà.Est-ce judi...

4 réponses 28 déc. 2017 par condorcet
MORGANE1999 Donation-Succession

Don manuel petite fille

 Résolu

Bonjour* Ma grand mère veut me donner 100000 euros en virement Vais je payer des droits de succession ? Merci.

9 réponses 28 déc. 2017 par MORGANE1999
2732 Donation-Succession

Formulaire

 Résolu

BONJOUR Je vend mon appartement suite au décès de mon epouse mes enfants veulent me remettre la somme reçu du notaire afin que je puisse faire un no...

1 réponse 27 déc. 2017 par condorcet
nidart Donation-Succession

Pacs et parts de sci

 Résolu

Bonjour, ma compagne et moi possédons des parts d'une SCI et nous souhaiterions qu'en cas de décès, le survivant bénéficie des revenus de cette SCI ...

2 réponses 26 déc. 2017 par nidart
ETDY5 Donation-Succession

Donation ou succession

 Résolu

Bonjour, Notre père est décédé laissant l'usufruit en numéraire à ma mère qui décide de nous donner notre cote part de l'héritage. Est ce que c'est...

6 réponses 25 déc. 2017 par Gayomi
DIMITRIEN Donation-Succession

Partage d'une succession

 Résolu

Bonjour* Pouvez-vous me détailler les frais de partage d'une succession (mère à enfants après décès) ? -frais de notaire -droit d'enregistreme...

4 réponses 24 déc. 2017 par YVOTHEMAR
SAHRAOUI FATIHA Donation-Succession

Donner un studio à mon fils

 Résolu

Bonjour, Dans un avenir proche je voudrai donner un studio à mon fils se séparat souvent de sa femme cela reglerai un problème. J 'ai 3 enfants et c...

8 réponses 24 déc. 2017 par SAHRAOUI
Raymond8313 Donation-Succession

Litige assurance vie

 Résolu

Bonjour, nous sommes deux frères, seuls héritiers de notre mère qui vient de décéder. Celle-ci avait placé l'intégralité de son épargne sur une ass...

8 réponses 23 déc. 2017 par Raymond8313
PARTICULIER35 Donation-Succession

Livret bloqué

 Résolu

Bonjour, mon mari est décédé fin 2003. J'ai ouvert il y a quelques années un livret dans une banque en Belgique en y déposant une somme d'argent m'ap...

5 réponses 23 déc. 2017 par Gayomi
kali8540 Donation-Succession

Une donation partage, possible ?

 Résolu

Bonjour, J'ai 2 enfants actuellement (j'en avais 3, mon fils est décédé en 2012 et n'a pas d'enfant) et souhaite faire une donation partage, mais un...

2 réponses 22 déc. 2017 par Ulpien
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