Donation avec droit de retour [Résolu]

gabout - 21 août 2017 à 16:10 - Dernière réponse :  gabout
- 22 août 2017 à 11:48
Bonjour,
NOUS AVONS UNE DONATION AVEC DROIT DE RETOUR,nos parents sont encore vivants nous voulons le transmettre à nos enfants , afin de payer moins de frais , la solution serait un transfère à nos enfants? ou un retrait de la close,? ( droit de retour) quelque soit la situation nos parents à priori seraient d'accord? la solution la plus coûteuse serait t'elle la meilleur.
Merci d'avance
Cordialement
sylvain.
Afficher la suite 

Votre réponse

13 réponses

Poisson92100 23625 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 18 mai 2018 Dernière intervention - Modifié par Poisson92100 le 21/08/2017 à 16:12
0
Utile
Bonjour
Vous avez quel âge ? et vos enfants ?
MimiMouette 1856 Messages postés samedi 22 avril 2017Date d'inscription 22 mai 2018 Dernière intervention > Poisson92100 23625 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 18 mai 2018 Dernière intervention - 21 août 2017 à 16:27
Bonjour
Chez moi 3*2*100000=600000
Poisson92100 23625 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 18 mai 2018 Dernière intervention > MimiMouette 1856 Messages postés samedi 22 avril 2017Date d'inscription 22 mai 2018 Dernière intervention - 21 août 2017 à 16:34
- vu la progressivité des taux cela ne coute pas cher de donner deux fois l'abattement, notamment au regard du cout de l'acte notarié
et surtout à 56 ans ont à largement le temps de commencer à se dépouiller !
MimiMouette 1856 Messages postés samedi 22 avril 2017Date d'inscription 22 mai 2018 Dernière intervention > Poisson92100 23625 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 18 mai 2018 Dernière intervention - 21 août 2017 à 17:39
c'était pas la question, Poisson ; vous avez fait une erreur, admettez-le.
Poisson92100 23625 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 18 mai 2018 Dernière intervention > MimiMouette 1856 Messages postés samedi 22 avril 2017Date d'inscription 22 mai 2018 Dernière intervention - 22 août 2017 à 08:58
Pas du tout c'est absurde économiquement de c e dépouiller ne serais de 50% de son patrimoine à 56 ans
MimiMouette 1856 Messages postés samedi 22 avril 2017Date d'inscription 22 mai 2018 Dernière intervention > Poisson92100 23625 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 18 mai 2018 Dernière intervention - 22 août 2017 à 11:20
Ce n'est pas ce dont je parle.
Commenter la réponse de Poisson92100
condorcet 25785 Messages postés jeudi 11 février 2010Date d'inscription 22 mai 2018 Dernière intervention - 21 août 2017 à 16:17
0
Utile
afin de payer moins de frais , la solution serait un transfère à nos enfants? ou un retrait de la close,? ( droit de retour) quelque soit la situation nos parents à priori seraient d'accord?
Les frais n'ont rien à voir dans votre plan.
Vous pouvez donner à vos enfants le bien reçu vous-même par donation de vos parents, mais avec leur autorisation.
Outre le droit de retour dont vous faîtes état dans votre message, l'acte doit comporter une autre clause vous interdisant de donner, vendre ou hypothéquer le bien donné durant la vie des donateurs.
Eux seul sont aptes à lever ces interdictions et à abandonner le droit de retour.
avec un droit de retour la banque accepte t'elle d'emprunter pour construire ?
Si oui en cas de problème pour rembourser cela se passe comment
Merci d'avance
sylvain
condorcet 25785 Messages postés jeudi 11 février 2010Date d'inscription 22 mai 2018 Dernière intervention > gabout - 21 août 2017 à 16:53
avec un droit de retour la banque accepte t'elle d'emprunter pour construire ?
Certainement pas, même suicidaire de la part d'une banque.
Si le droit de retour devait s'exercer, ce serait libre de toutes charges et hypothèques..
La banque perdrait tout.
Relisez bien votre acte de donation.
gabout > condorcet 25785 Messages postés jeudi 11 février 2010Date d'inscription 22 mai 2018 Dernière intervention - 22 août 2017 à 11:48
merci pour toutes ces réponses qui me sont bénéfiques
.Ainsi je connais mieux la conduite à tenir j'ai eu des réponses de qualité
Merci encore
GABOUT
Commenter la réponse de condorcet
Newsletter

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite

Recevez notre newsletter

Dossier à la une