Donation avec droit de retour

Résolu
gabout -  
 gabout -
Bonjour,
NOUS AVONS UNE DONATION AVEC DROIT DE RETOUR,nos parents sont encore vivants nous voulons le transmettre à nos enfants , afin de payer moins de frais , la solution serait un transfère à nos enfants? ou un retrait de la close,? ( droit de retour) quelque soit la situation nos parents à priori seraient d'accord? la solution la plus coûteuse serait t'elle la meilleur.
Merci d'avance
Cordialement
sylvain.

2 réponses

  1.
    Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 679
     
    Bonjour
    Vous avez quel âge ? et vos enfants ?
    0
    1. gabout
       
      j'ai 56 ans 3 enfants de 34 ,30 et 27 ans
      0
    2. Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 679 > gabout
       
      honnêtement à moins que votre patrimoine ne dépasse
      -> 3 enfants fois deux parents fois au moins deux fois l'abattement = 1,2Me
      l'opération n'a strictement aucun intérêt fiscal !
      0
    3. gabout > Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
       
      mais il vaut mieux enlever la close ou transférer la donation
      0
    4. Utilisateur anonyme > Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
       
      Bonjour
      Chez moi 3*2*100000=600000
      0
    5. Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 679 > Utilisateur anonyme
       
      - vu la progressivité des taux cela ne coute pas cher de donner deux fois l'abattement, notamment au regard du cout de l'acte notarié
      et surtout à 56 ans ont à largement le temps de commencer à se dépouiller !
      0
  2. condorcet Messages postés 39491 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   18 376
     
    afin de payer moins de frais , la solution serait un transfère à nos enfants? ou un retrait de la close,? ( droit de retour) quelque soit la situation nos parents à priori seraient d'accord?
    Les frais n'ont rien à voir dans votre plan.
    Vous pouvez donner à vos enfants le bien reçu vous-même par donation de vos parents, mais avec leur autorisation.
    Outre le droit de retour dont vous faîtes état dans votre message, l'acte doit comporter une autre clause vous interdisant de donner, vendre ou hypothéquer le bien donné durant la vie des donateurs.
    Eux seul sont aptes à lever ces interdictions et à abandonner le droit de retour.
    0
    1. gabout
       
      avec un droit de retour la banque accepte t'elle d'emprunter pour construire ?
      Si oui en cas de problème pour rembourser cela se passe comment
      Merci d'avance
      sylvain
      0
      1. condorcet Messages postés 39491 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   18 376 > gabout
         
        avec un droit de retour la banque accepte t'elle d'emprunter pour construire ?
        Certainement pas, même suicidaire de la part d'une banque.
        Si le droit de retour devait s'exercer, ce serait libre de toutes charges et hypothèques..
        La banque perdrait tout.
        Relisez bien votre acte de donation.
        0
      2. gabout > condorcet Messages postés 39491 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         
        merci pour toutes ces réponses qui me sont bénéfiques
        .Ainsi je connais mieux la conduite à tenir j'ai eu des réponses de qualité
        Merci encore
        GABOUT
        0

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