Forum Donation-Succession

bonjour à tous j ai perdue ma tante(maternelle) en 2009 avec mon oncle ils étaient mariés sous le régime de la communauté avec donation au dernier viv...

Bonjour, Nous avons une succession à partager en 4. Il y a une somme d'argent et un bien immobilier de valeur égale. Nous avons décidé que 2 s...

bonjour j'ai reçu une maison en donation partage avec droit de retour cette maison, sans confort, pas de chauffage, pas de cuisine, je l'ai réno...

Bonjour, J'ai appris le décès par téléphone par un demi-frère que je ne vois jamais fin 2010. J'ai d'autres soeurs et un autre demi-frère avec...

Pourriez vous me dire les conséquences d'une opposition à un Usufruit. Mon père décédé il y a 5 mois avait signé une donation au dernier vivant. ...

bonjour mon beau père est décédé le 29 novembre 2013 et comme s'est un remariage il à 2 enfants dont nous avons perdu la trace depuis 15 ans nous ...

Bonjour, Cela fait plus de 3 mois que nous attendons de recevoir de l'argent d'une assurance vie c'est la caisse d'épargne qui bloque. Mon beau pè...

Bonjour, quelqu'un pourrait il me renseigner. Mon oncle célibataire et sans enfants de 82 ans vient de décéder. il n'avait aucun bien immobilier ...

Bonjour, Je viens de perdre mes parents en l'espace de cinq mois. Nous sommes cinq freres et soeurs et un enfant mineur de 15 ans, fils unique de m...

Bonjour, un notaire, doit-il justifier sa démarche dans la recherche d'héritiers avant d'avoir recours à un généalogiste

Bonjour, Notre maman a 97 ans , elle voudrait nous faire un don manuel à chacun, nous sommes 3 enfants. Cela est il possible ? si oui, de combien p...

je suis propriètaire d'un terrain et ma mère a garder la jouissance. Est cequ'elle peut louer ou préter le terrain si je ne suis pas d'accord?

Pouvez vous me dire quel est le montant maximum pour une donation entre oncles et neveux pour 2014 . Merci d avance JJ

Bonjour, J'ai 60 ans, je suis divorcée, propriétaire d'une maison (valeur 180 000 euros environ) que j'ai achetée après mon divorce et j'ai un fils d...

a la succession d une amie il y a quelque annees j etais legataire universel et il y avais une assurance vie a mon nom cet amie a une fille qui a un...

Bonjour, Mon époux est décédé il y a 10 ans. Communauté réduite aux acquêts avec donation au dernier vivant (faite par la suite), nous avons eu 6 e...

Bonjour, Mon épouse et moi-même avons fait une donation à notre fille de la moitié de notre maison en 2007, maison évaluée à 400 000 euros, donation...

bonjour, mon pere est decede en 1998; ma mere en mars 2014, vu les circonstances familiales, je desire renoncer a ma part dans cette succession, me fa...

Bonjour, Suite au décès d'un membre de ma famille dont la succession me revient de droit, j'ai donc épluché ses dernières factures avant sa dispari...

ma mère est héritière de la maison familiale au 3/4 et ma soeur mon frère et moi d'un quart ma mère veut vendre la maison et racheter a la même somme ...

Bonjour, mon frère est décédé et a un fils ,mon frère est divorcé. je suis divorcé aussi et ai deux enfants. mon neveu voudrait avoir une avance...

bonjour je suis italienne e j'abite l'italie mais ma mere ete francaise et habite l'italie. Mois et mon frere devriont herité l'appartement que ma me...

Bonjour, J'ai déjà interrogé ce site le 8 avril. Je remercie les personnes qui m'avaient répondu. Leurs réponses m'ont apporté des éléments de réf...

Madame, Monsieur, Ma maman a une dette pour une carte de crédit de 1 200euros, nous avons rempli les formalités pour le refus de ses dettes. Si s...

Bonjour Mon papa actuellement en maison de retraite met à disposition à titre gratuit sa maison à l'un de ses enfants. Dans la durée, cela constitue ...

mon mari est décédé l'an dernier : mon mari avait 4 enfants d'un premier mariage . nous nous étions mariés sous contrat de mariage réduit aux acquêt...

Bonjour, Que penser du droit de retour ci dessous, donation partage de 2 biens immobilier avec droit usage et habitation sur un seul ---le dona...

ma mere a fait un testament devant notaire elle est decedee et le notaire me dit qu il n est pas valable car il n est pas signe je trouve ca pas norma...

Bonjour à tous, Fort des expériences et conseils trouvés ici, j'ai décidé de renoncer à la succession de ma maman , décédée le mois dernier à 80 an...

Bonjour à tous, Je voudrais savoir si la somme reçue " par représentation" d'une personne décédée, dans une succession ayant déjà subie la taxation...

bonjour, Ma belle verse de l'argent à mes demi soeurs des montants de 10 000 euro, je voudrais savoir quels sont mes droits, je suis lésée dans ce...

Bonjour, J'ai donné, en gardant l'usufruit, à l'un de mes fils majeur, un appartement faisant partie de la succession de Ma mère. S'il vend ce bien...

Bonjour à tous! La situation est la suivante: mon père et ma mère ont eu pour héritage une maison par mon grand père paternel. L'acte de propriété es...

Bonjour, En liquidation judiciaire d'un commerce, je suis héritier d'une succession .Je suis représenté par un liquidateur suite à une ordonnance ...

Bonjour, J'ai une nouvelle compagne depuis quelques années. Nous avons acquis une maison ensemble. Nous en avons financé la moitié chacun et nous e...

Bonjour, Je suis l'ainé dune famille de trois enfants et je souhaiterai acheter la maison de mon père en viager occupé. De manière à ce que le jour...

Bonjour, étant en indivision pour des parts SCI, le partage peut-il être fait sous la forme sous-seing privé ou doit-il être établi par un notaire. Me...

Bonjour, Ma mère possède un appartement qu'elle m'a légué en 1999 en gardant la jouissance de son occupation jusqu'à son décès. Je suis son seul enfan...

bonjour, - un testament d'un membre de ma famille (sans héritier réservataire) a été déposé en son temps chez un notaire, et enregistré au FCDDV. ...

Bonjour, nous sommes 4 héritiers suite à un testament 1 des héritiers défavorisés bloquent pour la vente de la maison à un des autres héritiers, ...

Ma tante, veuve est décédée, sans enfants. Est-ce que ce sont tous les neveux et nièces du COUPLE>qui sont Héritiers, ou seulement les neveux et nièc...

Bonjour, une donation partage a eu lieu en 2002 après le décès de mon père puis une donation en 2012. Etant donné que le délai a changé entre 2 dona...

bonjours, ayant acheté une maison avec mon épouse en 1999, et étant celle ci divorcer d'un premier mariage en 1985 avec deux enfants, que mon épouse v...

Bonjour, Je vais essayer d'être clair.., ma maman est décédée en octobre 2013, j'ai été averti après l'enterrement. Mon père qui hérite du patrimoine...

Nous sommes 3 frêre et soeurs dont je suis l'aînée, et nos parents ont divorcé en 2003 après 22 ans de mariage. Papa (55 ans) vit avec une autre fem...

Bonjour, J'ai été marié une première fois et j'ai eu 2 enfants actuellement je suis remarié avec mon conjoint nous avons acheté un logement pour séc...

Bonjour, POUVEZ VOUS ME DIRE QUE FAIRE EN CAS DE DECES SUR LES DROITS DE SUCCESSION. CELIBATAIRE VIVANT EN UNION LIBRE DEPUIS VINGT CINQ ANS; JE SUI...

Bonjour, Dans le cas d'une succession - père décédé, quatre enfants : Mes parents étaient mariés sous le régime de la communauté (simple, sans int...

Bonjour, J'ai quelques problèmes avec la succession de mon père, je m'explique : Nous sommes 3 enfants et mon père s'est marié deux mois avant ...

Bonjour, Ma femme a perdu sa mère il y a quelques semaines. Issue d'un premier lit, elle a été désigné héritière (par convention matrimoniale) et...