Porter plainte contre président du conseil syndical ? [Résolu]

maddalena3 3 Messages postés mercredi 8 février 2017Date d'inscription 10 février 2017 Dernière intervention - 8 févr. 2017 à 18:06 - Dernière réponse : maddalena3 3 Messages postés mercredi 8 février 2017Date d'inscription 10 février 2017 Dernière intervention
- 10 févr. 2017 à 16:38
Bonjour,

Je suis conseillère syndicale dans une copropriété. Le président demande à chaque membre les sujets à inscrire à l'ordre du jour mais il fait le tri et décide d'autorité des questions qui seront traitées ou non. Est-ce normal ?

Ce président se permet d'employer des termes par mails agressifs, déplacés voire injurieux à l'égard de certains membres en réponse à de simples questions de fonctionnement posées. Est-il possible de porter plainte ? Peut-on demander sa révocation et comment ?

D'avance merci
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7 réponses

Répondre au sujet
maddalena3 3 Messages postés mercredi 8 février 2017Date d'inscription 10 février 2017 Dernière intervention - 9 févr. 2017 à 19:41
+1
Utile
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Merci de votre réponse rapide mais que faire si le président continue à envoyer des mails agressifs, déplacés voire injurieux à l'égard de certains membres ? Porter plainte ?
Cette réponse vous a-t-elle aidé ?  
Poisson92100 23326 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 24 avril 2018 Dernière intervention - 10 févr. 2017 à 12:46
déjà le débarquer de son rôle de président
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maddalena3 3 Messages postés mercredi 8 février 2017Date d'inscription 10 février 2017 Dernière intervention - 10 févr. 2017 à 16:38
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Utile
Merci de votre réponse
Bien cordialement
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Poisson92100 23326 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 24 avril 2018 Dernière intervention - 9 févr. 2017 à 13:45
-1
Utile
Bonjour
Le président est un membre élu par l'ensemble du CS - c'est votre choix et celui de vos collègues de le garder président. A tout moment la majorité du CS peut le débarquer et en désigner un autre

S'il s'agit de l'oj de l'AG chaque copropriétaire peut imposer (en RAR au syndic) ses résolutions
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rambouillet41 2582 Messages postés mercredi 27 janvier 2016Date d'inscription 24 avril 2018 Dernière intervention - 10 févr. 2017 à 07:38
-1
Utile
Bonjour,

Vus vous réunissez et vous décidez de changer de président.

Si après cela cette personne continue à faire des mails injurieux, cela relève de la sphère privé et il appartient à chacun de mettre en place les mesures qui s'imposent et avant de porter plainte :
  • on le rencontre et on lui dit sa façon de penser
  • on lui fait une LRAR lui enjoignant de cesser
  • et après s'il y a persistance on peut porter plainte ou mettre ses mails dans les spams....
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-2
Utile
1
Bonsoir,

Si vous vous trouvez être plusieurs Conseillers (au sein du Conseil syndical), à vous plaindre de ce président, vous pouvez envisager de le révoquer.

Cordialement.
pourquoi m'avoir mis moins un (-1) ?
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