Financement boîtes à lettres
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babycine
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rambouillet41 Messages postés 9496 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 28 octobre 2024 - 24 mars 2017 à 12:31
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rambouillet41
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24 mars 2017 à 12:31
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Je vous remercie de votre Bonjour et vos transmets le mien... Bonjour,
Les BAL sont en général des parties privatives (à vérifier sur le RdC).
Leurs installations et entretien relèvent de l'utilité, c'est donc 1 BAL, 1 lot ou 1 lot, 1 BAL (peu importe le nombre de personnes...).
Les BAL sont en général des parties privatives (à vérifier sur le RdC).
Leurs installations et entretien relèvent de l'utilité, c'est donc 1 BAL, 1 lot ou 1 lot, 1 BAL (peu importe le nombre de personnes...).
La législation juridique et financière évolue en permanence...