Les discussions
Ramonage cheminée chaudière gaz
RésoluQuelle doit être la fréquence du ramonage d'une cheminée de chaudière gaz ? A-t-on l'obligation de fournir la facture au syndic de copropriété, que l...
Ravalement
RésoluBonjour, Je suis copropriétaire dans un immeuble composé de 3 bâtiments ABC joints entre-eux. Ainsi il n'y a que 2 pignons aux extrémités de l'immeub...
Renseignements pour etre syndic
RésoluBonjour, Pour être syndic de copropriété il faut une carte professionnelle , quelqu'un peut il me dire combien d'agence peuvent être ouvertes avec...
Asl : qui décide du représentant de l'asl ?
RésoluBonjour, Je me perds dans les divers mensonges que notre syndic nous sert aussi: 1_ J'aimerai savoir pourquoi c'est notre syndic qui nous rep...
Rappel de charges
RésoluBonsoir, Ma S.C.I. a acheté un garage à NICE en 2002.Lsci était à l'époque immatriculée à ORLEANS Le transfert au greffe de NICE a été réalisé fin ...
Situation d une résidence avant la retrocession chez notaire
RésoluBonjour, j ai 2 questions svp: Avant passation des voiries et espaces communs à l asl d une residence, le promoteur a t il l obligation d assurer le l...
Assemblée générale en télé/vidéo conférence
RésoluBonjour, Nous ne sommes que 5 copropriétaires et pas si simple de trouver une journée où sommes tous disponibles pour l'assemblée générale, Est-il ...
Véranda sur mur mitoyen
RésoluBonjour, mon voisin a décidé de construire une véranda sur un mur qui est mitoyen à nos deux maisons. Il est gêné par un bout de mon toit qui débor...
Modification réglement coproprieté
RésoluBonjour, si un peu de terrain de la copropriété est cédée - donc à l'unanimité, 1) est-il possible de poser une condition à la cession (à la place ...
Cession de terrain par une copropriété
RésoluJe suis copropriétaire dans une résidence de 150 logements en ville. A l'origine un parc avec de vieux arbres dont certains ont été conservés, de jeun...
Election du président du conseil syndical
RésoluBonjour, Je suis membre du conseil syndical d'une copropriété de 400 logements de l'agglomération Lyonnaise et me pose de plus en plus de question...
Pipi des chiens
RésoluBonjour, Bon même topo je suis locataire d'un immeuble en copropriété , l'immeuble est entourée d'arbustes , et quand je promène mon chien il lui ...
Élus syndic bénévole
RésoluBONJOUR, j'ai été élus syndic bénévole en novembre 2013 a l' assemblée générale d'un lot qui comporte trois batiments. Seulement sur les trois cop...
Ag avec 1 personne...
RésoluBonjour. Il y avait 1 copropriétaire présent à notre dernière AG: le président du conseil syndical (910), qui avait procuration d'un autre (1300) Le...
Autorisation aux forces de l'ordre de pénétrer dans une copro.
RésoluBonjour, Dans notre copro, de nombreux vols dans les voitures en stationnement, effractions dans plusieurs garages fermés, stationnements dangereux ...
Vente appart par syndic votée assemblée générale
Résolubonjour, je suis copropriétaire d'un appart liée par un crédit avec un ex qui ne paye pas sa part de crédit, je paye la totalité depuis plus de 2 ans,...
Canalisations souterraines
Résolubonjour, En cas de problèmes sur les canalisations souterraines ( eau potable ) situées dans les parties communes ( voiries ) d'un groupement d'ha...
Loi du 10 juillet 1965
RésoluCette loi est-elle ; .d'ordre public? .toujours applicable en 2014? Merci d'avance
Copropriété
RésoluBonjour, Peut-on exiger qu'un syndic de copropriété mette les fournisseurs de la copropriété en concurrence (minimum trois devis)?
Mon ex-compagne habite la maison que nous avons en copropriété
RésoluBonjour, Je poste ce message sur ce forum car j'aurais bien besoin d'aide. Je me trouve dans une impasse. Mon ex-compagne et moi-même avons cessé ...
Désignation d'un syndic
RésoluJe suis syndic provisoire depuis longtemps de notre petite copropriété de 3 personnes : moi-même, ma fille et un tiers. Ma fille est moi-même avons 80...
Copropriété de 2 à 3 personnes
RésoluBonjour, Je désire acquérir un appartement dans une maison divisée en copropriété. La maison est divisée en 8 lots différents. 2 lots appartienn...
Imputation facture interphone
Résolubonjour, suite à un changement de locataires dans l'immeuble équipé d'une platine d'interphonie, la société qui a changé le nom des locataires sur la ...
Suis-je obliger de lui faie une copie de tout
RésoluBonjour, étant syndic bénévole d'une copro de 6 lots, et ayant quelques divergences avec une personne du conseil syndical qui me demande de lui ph...
Frais de convocation à une seconde assemblée générale
RésoluBonjour, Lorsqu'une seconde convocation d'Assemblée Générale est nécessaire (quorum non atteint lors de la 1ère A.G.), les frais de reconvocation ...
Modification des tantièmes de charge
RésoluJe souhaiterais savoir si une modification des tantiemes de charge de copropriete votée a l'unaimitenon en assemblée generale.et non declaree aux hy...
Contrôle des comptes
RésoluBonjour, Je suis copropriétaire et en tant que contrôleur aux comptes pour la 1ère fois, je vais vérifier prochainement les comptes 2013. Dores et dé...
Charges de copropriété
RésoluBonjour, Dans quelle catégorie de charges rentre l'achat d'un robot piscine (voté en AG) ? - C'est une charge courante générale ou charge coura...
Mettre une copropriété en redressement judiciaire
RésoluBonjour, Notre copropriété est très mal gérée, notre syndic ne pense qu'à se remplir les poches avec des travaux qui ne sont pas à la mesure de nos...
Fuite robinet avant compteur d'eau, qui dois-je contacter ?
RésoluBonjour, J'ai acheté il y a tout juste un mois, mon premier appartement dans une copropriété avec syndic. Aujourd'hui, j'ai voulu coupé l'eau pou...
Secouage nappe et chiffon ménager
RésoluJe souhaiterais savoir si, en dehors du règlement de copropriété qui ne le précise pas, une loi toujours en application stipule qu'il est interdit de ...
Création d'une nouvelle copropriété
RésoluNous venons de tenir une assemblée générale de notre copropriété composée de deux immeubles. Cette assemblée à valider la scission des deux immeubles ...
Contrat
RésoluBonjour, Pouvez vous me dire si un membre du conseil syndical a le droit de signer un contrat avec une entreprise. merci
Date effet contrat de syndic
RésoluBonjour. La Convocation à l'assemblée générale du 13 décembre 2013 mentionne une résolution sur le contrat de syndic : "mandat renouvelé pour un an , ...
Entretien espaces verts
RésoluBonjour à tous, Je suis propriétaire d'un appartement en copropriété le bâtiment est entouré d'espaces verts, est ce que l'entretien des espaces ve...
Taille des haies
RésoluBonjour, Je souhaiterai savoir si la taille des haies coté extérieur de mon jardin privatif est à ma charge ou à celle de la copropriété. La clôtur...
Assossiation argudin
RésoluBonjour, Pour un renouvellement de bureau ,Est-ce une AG ordinaire ou extraordinaire qu'il faut convoquer?
Quitus au syndic de copropriété
RésoluJe suis copropriétaire dans une résidence qui compte 317 appartements. Prochainement va se tenir l'assemblée générale. Je désirerais savoir quelle est...
Un cs peut il déposer plainte contre un coproprietaire
RésoluBonjour, Un conseil syndical peut il déposer plainte contre un copropriétaire pour le non respect du règlement de copropriété, puisque tout les rap...
Je voudraissavoir si je peux faire borner ma parcelle en copropr
Résoluje voudrais savoir si je peux prendre un geometre pour delimiter les limites de ma parcelle en coproprieté et si je peux la cloturer
Verification vmc toilette
RésoluBonjour n'ayant pas d'aeration dans mes toilettes j'ai demande une verification de ma VMC. Mon syndic m'a envoye un artisan qui a verifie et m'a conse...
Problème colonne eau usée commune
RésoluBonsoir, Nous sommes avec ma conjointes confronté à des problème de reflux des eaux usée au sein de notre appartement. Cela nous a déja causé 3 sini...
L'eau et l' électricité dans un box sont ils obligatoires
RésoluBonjour, pouvez vous me dire si une personne qui est propriétaire uniquement d'un box dans une copropriété doit avoir un robinet d'eau et une prise...
Boites aux lettres sans locataire
RésoluBonjour et merci d'éclairer mes lacunes. Un locataire a-t-il le droit d'utiliser une boite aux lettres de l'immeuble sachant que cette personne n'hab...
Absence de convocation réunion conseil et autre
RésoluBonjour, Je suis présidente du conseil syndical au sein de ma résidence (12 copropriétaires), et je vient de recevoir la convocation pour l'AG. D'hab...
Reunion c.s.
RésoluBonjour, Nos réunions de C.S. se font dans les S/sols (piece située au fond d'un couloir de caves ) dans un grand local technique . Tous les membre...
Avances sur travaux
RésoluBonjour, le syndic me demande le versement du 3 eme tiers sur des travaux qui n'ont toujours pas commencé. Dois je le verser ou puis je attendre que l...
Rôle du syndic face au maire pour travaux sur rue
RésoluBonjour, l Puis-je demander au syndic de l'immeuble de s'occuper de demander l'avis des 10 copropriétaires et de faire ensuite une lettre au maire ...
Place handicapé et parking privé
Résolu/FerméBonjour, J'ai eu des menaces cette après-midi car transportant un handicapé, grand invalide de guerre, j'ai osé me garer sur la place handicapé disp...
Appel de fond
RésoluBonjours,voila je suis propriaitaire dun 'appartement et je posssedes 298 tantieme .Mon sindic me calcule bien sur les 298 tantieme lors des appels de...
La législation juridique et financière évolue en permanence...