Un jardin doit il être compte dans les tantièmes de charges en c

Résolu
Lilisaintcharles -  
Un jardin doit il être compté dans les tantièmes de charges en copropriété ?

2 réponses

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  1. marc
    bonjour, Le plus souvent en copropriété, un petit terrain devant un logement du rez-de-chaussée appartient à la copropriété, et l'occupant du logement n'en a que la jouissance. Donc, il ne paie pas de charge.

    Il faut regarder dans l'acte de propriété, ce qui est porté.
    1. Lilisaintcharles Auteur
      Non , je parle d'un jardin appartenant à un copropriétaire que je ne trouve pas sur le tableau récapitulatif des charges
    2. kasom Modérateur
      @Lilisaintcharlesben dis donc , c'est pas la politesse qui vous étouffe vous ;=))

      le bonjour , merci et autres fioritures c'est pas pour vous ( manque de temps ou de place certainement )
    3. Lilisaintcharles Auteur
      @kasomHa mince ...je manque à tous mes devoirs . Bon j'ai trouvé ma réponse sur un site et c'est pas terrible...
  2. rambouillet41
    Bonjour,

    Si ce jardin est privatif, il possède des tantièmes de copropriété

    Si ce jardin est commun à jouissance privative, les tantièmes sont intégrés dans les tantièmes du lot dont il fait partie

    Si ce jardin est commun, il profite à tous et n'a pas de tantièmes.

    Vous trouverez tout cela dans l'EDD (état descriptif de division)
    1. Lilisaintcharles Auteur
      Merci infiniment pour votre éclairage

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