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Un jardin doit il être compte dans les tantièmes de charges en c

Résolu
Lilisaintcharles Messages postés 4 Date d'inscription lundi 27 février 2017 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2017 - 27 févr. 2017 à 19:11
Lilisaintcharles Messages postés 4 Date d'inscription lundi 27 février 2017 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2017 - 28 févr. 2017 à 18:50
Un jardin doit il être compté dans les tantièmes de charges en copropriété ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
marc
27 févr. 2017 à 19:28
bonjour, Le plus souvent en copropriété, un petit terrain devant un logement du rez-de-chaussée appartient à la copropriété, et l'occupant du logement n'en a que la jouissance. Donc, il ne paie pas de charge.

Il faut regarder dans l'acte de propriété, ce qui est porté.
4
Lilisaintcharles Messages postés 4 Date d'inscription lundi 27 février 2017 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2017
27 févr. 2017 à 19:31
Non , je parle d'un jardin appartenant à un copropriétaire que je ne trouve pas sur le tableau récapitulatif des charges
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kasom Messages postés 32305 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 27 mars 2025 8 829 > Lilisaintcharles Messages postés 4 Date d'inscription lundi 27 février 2017 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2017
27 févr. 2017 à 20:12
ben dis donc , c'est pas la politesse qui vous étouffe vous ;=))

le bonjour , merci et autres fioritures c'est pas pour vous ( manque de temps ou de place certainement )
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Lilisaintcharles Messages postés 4 Date d'inscription lundi 27 février 2017 Statut Membre Dernière intervention 28 février 2017 > kasom Messages postés 32305 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 27 mars 2025
27 févr. 2017 à 20:49
Ha mince ...je manque à tous mes devoirs . Bon j'ai trouvé ma réponse sur un site et c'est pas terrible...
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