Tout à l'egout

Moliére - 12 mai 2016 à 15:10
kasom Messages postés 30973 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2022 - 16 mai 2016 à 17:33
Bonjour,
le tout à l’égout de l'une de mes voisines passe dans mon terrain puis en dessous de la maison que je vient de racheter mon notaire nous a stipulé que nous n’étions pas raccordé hors les deux maisons ont le même tuyau de raccordement au tout à l’égout. .je suis la seule a possédé un terrain . la voie est dite privée donc ni artois com , ni la mairie ne peuvent intervenir m'ont -il dit. l'acte notarial stipule qu'il y a le tuyau de la voisine qui est grevé d'un droit de servitude. Cela pose problème car la maison je doit la démolir et divisé le terrain pour faire construire dessus. Quelqu'un aurait-il une solution tout en sachant que ma voisine ma déjà annoncé qu'elle n'a pas d'argent pour effectué des travaux et que la maison elle va la vendre par la suite merci de vos conseils.

1 réponse

kasom Messages postés 30973 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2022 8 371
12 mai 2016 à 15:19
bonjour

seule solution: déplacer son tuyau , et il y aura toujours une servitude pour l'une des deux parcelles
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Merci pour votre réponse ,c'est ce que ma fait comprendre la mairie ,mais la voisine ne veut rien payer pourtant c'est son tuyau car plus tard elle va revendre sa maison et ne veut faire aucuns frais voilà le souci .
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kasom Messages postés 30973 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2022 8 371 > Moliére
13 mai 2016 à 11:39
c'est effectivement à vous de payer ces travaux

d'un autre côté, le vendeur vous a menti s'il ne vous a pas signalé cette servitude ...
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moliere > kasom Messages postés 30973 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2022
15 mai 2016 à 12:19
bonjour le notaire nous a juste dit que la voisine étais grevé d'une servitude pour un tuyau souterrain des eaux usées c'est tout mais le tuyau a au moins 5 regards dans le terrain et passe sous la maison et celle d'une autre voisine qui se plaint d'humidité . merci pour vos réponses
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kasom Messages postés 30973 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2022 8 371 > moliere
15 mai 2016 à 18:21
dommage pour vous, comme c'était noté dans le compromis il fallait le lire

vous êtes coincé
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moliere > kasom Messages postés 30973 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2022
16 mai 2016 à 17:28
Bonjour oui mais je ne savais pas que la voirie étais privatif . J'avais bien lu mais je pensais que cette voisine pouvez ce raccorder au tout à l’égout devant chez elle mais il n'y a qu'elle dans le sentier a ne pas avoir le tout à l’égout devant sa maison.
Mais bon merci de vos message nous trouverons bien une solution a ce petit problème.
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