Nuisances sonores nocturnes

Question

Bonjour,

Depuis quelques années, la commune autorise un "collectif" musical (et personne ne dit rien, même si les gendarmes sont souvent appelés) à jouer et hurler jusqu'à 3 heures du matin, et ce du vendredi au dimanche (avec souvent un jeune public aviné et agressif).

C'est insupportable, intolérable et réducteur en plus, (car il existe de nombreuses autres formes de musique), les maisons situées à côté tremblent, on ne peut pas dormir, les enfants pleurent.

 La mairie va même jusqu'à indiquer aux gens, de façon très maladroite et provocatrice, qu'il faudra faire "attention aux oreilles" encore cette année. 

Faut t'il venir faire venir un huissier, constituer une association, sachant que le maire connaît bcp de monde  ou porter plainte ?

Il existe une réglementation, pk cette mairie ne la respecte pas ?

Cdlt.

Josh Randall · Answer

Bonjour

Faut t'il venir faire venir un huissier, constituer une association, sachant que le maire connaît bcp de monde ou porter plainte ? 
Pourquoi pas.
De plus voici des informations complémentaires :
- dans cette fiche
- et sur ce site : http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/activites-bruyantes/lieux-musicaux/

Cordialement

Utilisateur anonyme · Answer

Merci josh.

Tjs au rendez-vous pour aider gentiment les autres..

Super.

Josh Randall · Answer

Petit complément. Si le maire, garant de la sécurité, tranquillité et salubrité publiques ne fait pas ce qu'il faut, ne pas hésiter à faire un petit courrier au Préfet qui se fera une joie de le rappeler aux devoirs de sa charge.

Utilisateur anonyme · Answer

Hélas, c'est pas si simple et le maire est également conseiller général. 
Il a le bras long.... 
La préfecture a donné son accord. 

mais si une association venait à se créer, il sera obligé d'organiser autrement cette "musique".   

Ce qui m'irrite au plus haut point, c'est qu'en plus, je ne vois pas pk les habitants n'auraient pas droit à du jazz, de la musique classique, voire du pop, on est pas plus idiots qu'ailleurs.

,

jojau44 · Answer

Bonjour, 

Oui le Hellfest est un festival qui dure trois jours, certes je vois que la musique n'est pas à votre goût "(car il existe de nombreuses autres formes de musique)" oui mais c'est un style musical à part entière qui n'a pas lieu de recevoir une discrimination.

Je vois que vous parler de jeunes agressifs, habitant aux abord du festival et ne m'étant pas arrêté aux préjugés des premières années j'y suis allée et j'ai pu constaté que l'agressivité de ces gens tout vêtu de noir n'était que rumeur. Mais pour le découvrir il ne faut pas manquer d'ouverture.

Parfois la communication avec les autres dans une communauté fonctionne bien mieux que la recherche d'une solution juridique.

Oui c'est un festival musical et donc il y a de la musique mais je ne pense pas que vos enfants pleurent toutes la journée puis n'oublions pas que cela ne dur que 3 jours dans notre années et que nous n'avons d'autre festival sur le même terrain. Nous vivons en communauté et ce festival enrichis notre commune de façon non négligeable, nous pouvons donc faire une concession durant trois jours. 

Mais en effet vous pouvez tout à fait comme expliquez plus haut créer une association ou écrire au maire.

En ce qui concerne la sécurité, salubrité etc s'est conservé donc je ne pense pas que l'on puisse attaquer le maire de ce coté ci (ou alors cela n’aboutira pas je pense).

Renseignez vous si la tranquillité est à ce point troublé dans le voisinage alors une association doit déjà être créée, voir de nombreuses même suffit de vous renseigner

Utilisateur anonyme · Answer

C'est pas du Hellfest dont il s'agit.

Utilisateur anonyme · Answer

Quelle est votre compétence en matière de sécurité ou d'ordre public ?

Utilisateur anonyme · Answer

Garantir le tranquillité publique, c'est aussi ça le respect de l'ordre public.

Vous donner le nom de ce festival en public ici ou en privé , ailleurs, ne change rien aux normes générales.

Et de quels "chiffres" parlez-vous ?? 

D'où ma question concernant votre compétence éventuelle dans ces domaines (préfecture, police,gendarmerie, pompiers).

Si vous n'exercez pas dans ces domaines, merci de ne pas vous acharner....

BmV · Answer

Comme tous ceux qui ont étudié le Droit, les compétences en la matière sont parfois purement théoriques, de par la seule connaissance des textes législatifs et réglementaires y relatifs, tels des personnes qui sont des juristes (généralistes, pénalistes, criminologues, etc...), sans qu'il fût impérieux d'exercer dans le domaine au quotidien, ce qui n'enlève rien à leur pertinence. 

Dans ce type de dossier, tous les savoirs sont en principe les bienvenus.

Utilisateur anonyme · Answer

Tous les savoirs, c'est à dire ?

Utilisateur anonyme · Answer

Ce texte est intéressant et apporte certainement des éclairages.

Cependant, je crains que malgré tout, ce rassemblement à "musique amplifiée" (qui est un terme très policé pour masquer l'insoutenable situation subie par les riverains) et en nocturne, soit autorisé, sans sa conformité à d'autres critères, telle la mesure du  bruit.
 
Pensez-vous que les services idoines de la Préfecture doivent fournir copie de l'organisation globale et des mesures de tranquilité publique (seulement en ce qui regarde l'aspect nuisances sonores) ?

BmV · Answer

La mairie et/ou la préfecture sont en mesure de communiquer les éléments concernant l'aspect sanitaire de telles manifestations, tant la mise en place de l'infrastructure de premier secours que les mesures acoustiques, sur simple demande motivée écrite.

Utilisateur anonyme · Answer

Je ne pense pas qu'il y ait 5 000 spectateurs, puisque l'année passée, ils ont dénombré 3 500.

Nonobstant ces chiffres qui sont comme des plafonds incontournables, ça change quoi en terme de tolérance au bruit ?

Je précise que le concert a lieu juste devant la mairie, elle-même située en plein centre de la commune, laquelle compte 1 700 habitants.

C'est dommage, c'est de la bonne musique, je trouve, mais là, clairement qu'il y a prise d'otages.

BmV · Answer

"ça change quoi en terme de tolérance au bruit ?" : mais rien, évidemment. 

La mairie et/ou la préfecture sont en mesure de communiquer les éléments concernant l'aspect sanitaire de telles manifestations en terme de mesures acoustiques, sur simple demande motivée écrite au service communal ou départemental d'hygiène.

Des informations juridiques complémentaires et exhaustives sur le sujet 
ici >>> https://www.bruit.fr/ 

et notamment >>> https://www.bruit.fr/bruits-de-voisinage-lies-aux-activites/lieux-diffusant-des-sons-amplifies



 
"J'ai l'esprit large et je n'admets pas que l'on dise le contraire" - Coluche

Utilisateur anonyme · Answer

Merci beaucoup.

Nuisances sonores nocturnes

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