Qui et le proprietaire d un four a pain de lieu dit communale [Résolu]

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- - Dernière réponse : ptiboy
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- 19 mai 2016 à 04:02
un four a pain qui se trouve dans un lieu dit additionné d un puit les deux ouverture vers la route commune du lieu dit. les proprietaires la maison attenante de ses deux services sont ils propriétaires exclusif du four et du puit ou non????, leur vendeur leur a vendu le four et le puit en leur disant qu ils en étaient seul propriétaie, et il vrais??? je pensais que seul les fours et puits face a la propriété était le bien du propriétaire et que ceux qui donnaient leur ouverture a la route communale était un bien partagé, merci de me répondre rapidement. salutations
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Merci
alors finalement, il était à qui?
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