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BmV
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samedi 24 août 2002
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4 mai 2024
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12 mai 2016 à 11:47
12 mai 2016 à 11:47
A priori, tant que son poteau est bien totalement sur sa propriété et conforme aux règles d'urbanisme en vigueur dans la commune, on ne peut rien lui interdire.
Un court entretien de vive voix avec lui devrait pouvoir permettre d'arriver à un compromis acceptable, comme par exemple qu'il retarde la pose de son poteau en contrepartie de la réalisation partielle mais rapide de l'enduit de la partie du mur concernée par le positionnement dudit poteau...
Un court entretien de vive voix avec lui devrait pouvoir permettre d'arriver à un compromis acceptable, comme par exemple qu'il retarde la pose de son poteau en contrepartie de la réalisation partielle mais rapide de l'enduit de la partie du mur concernée par le positionnement dudit poteau...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
12 mai 2016 à 13:47
12 mai 2016 à 13:48