Mur de cloture
baloupote49
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
en début d'année mon voisin voulait s'accaparer mon mur de clôture .
sachant qu'il m'appartenait je n'ai pas voulu céder je voulais enduire le bout du mur et lorsque je mis une 1° couche de ciment ,le lendemain il avait mis de la peinture sur le bout de mur.
il ma harcelé plusieurs fois et pour finir j'ai été voir le conciliateur,qui ma dit de faire un bornage pour être sur que le mur est bien a moi.et qui est bien a moi car après l'intervention du géomètre j'ai reçu le plan et qui stipule que le mur m'appartient.(ce bornage ma coûté 700€ et je me serai bien passé de ses frais)
mon voisin appui sa terre contre mon mur et en a t'il le droit,doit'il y mettre une protection pour le bassement.
il a posé de la canisse (brise vue) sur mon grillage, en a t'il le droit.
il a dégradé le bout de mur avec de la peinture (en principe on appel cela de la dégradation privé),comment lui faire procéder pour qu'il répare toutes ses erreurs sachant qu'il ne veut rien faire qu'il est borné et ne veut rien comprendre.
dans l'attente de vos réponses a mes questions
MERCI
en début d'année mon voisin voulait s'accaparer mon mur de clôture .
sachant qu'il m'appartenait je n'ai pas voulu céder je voulais enduire le bout du mur et lorsque je mis une 1° couche de ciment ,le lendemain il avait mis de la peinture sur le bout de mur.
il ma harcelé plusieurs fois et pour finir j'ai été voir le conciliateur,qui ma dit de faire un bornage pour être sur que le mur est bien a moi.et qui est bien a moi car après l'intervention du géomètre j'ai reçu le plan et qui stipule que le mur m'appartient.(ce bornage ma coûté 700€ et je me serai bien passé de ses frais)
mon voisin appui sa terre contre mon mur et en a t'il le droit,doit'il y mettre une protection pour le bassement.
il a posé de la canisse (brise vue) sur mon grillage, en a t'il le droit.
il a dégradé le bout de mur avec de la peinture (en principe on appel cela de la dégradation privé),comment lui faire procéder pour qu'il répare toutes ses erreurs sachant qu'il ne veut rien faire qu'il est borné et ne veut rien comprendre.
dans l'attente de vos réponses a mes questions
MERCI
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5 réponses
"mon voisin appui sa terre contre mon mur et en a t'il le droit " : non.
Avec ou sans protection ....
"il a posé de la canisse sur mon grillage, en a t'il le droit. " : non
"comment lui faire procéder pour qu'il répare " : l'inciter par recommandé + AR et si pas de suite activer le tribunal de proximité.
Avec ou sans protection ....
"il a posé de la canisse sur mon grillage, en a t'il le droit. " : non
"comment lui faire procéder pour qu'il répare " : l'inciter par recommandé + AR et si pas de suite activer le tribunal de proximité.
Bonjour
Il y a doublon
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7133275-muret-de-cloture
Il y a doublon
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7133275-muret-de-cloture
bonsoir
non il ni a pas doublon et je ment excuse
je m'étais très mal expliqué pour le 1° CHAPITRE
et j'ai refait mon texte plus explicatif
qui s'intitule (mur de clôture)
merci
non il ni a pas doublon et je ment excuse
je m'étais très mal expliqué pour le 1° CHAPITRE
et j'ai refait mon texte plus explicatif
qui s'intitule (mur de clôture)
merci
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