Les discussions

dedelaloose Justice

Accuse de maltraitance

Bonsoir , Je viens sur ce site car j'ai besoin d'aide et de solutions quand à ma situation ... Pour faire bref ( je pourrais appronfondir aucun...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2015 par
Sasa1134
lananoudu77 Justice

Convocation a la police

Bonjours j'ai un petit probleme je connait quelqu'un qui as ete convoquer par la police donc on n'a ete a la convocation mais il y avais personne ils ...

3 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2015 par
CBS83
ordi23 Justice

Demande de casier judiciaire numéro 2

 Résolu

Bonjour, Je suis étudiante en master 1 de Psychologie et vais effectuer un stage de 6 mois dans une structure en Belgique. Cette structure me dema...

3 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2015 par
Ptifiloum
arfaoui Justice

Pour huissiers de justice

Bonjour, MR et MME je vous demande pour fraie une lettre pour un huissiers de justice avec un probléme de paye et comme je suis en rsa et qui...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2015 par
sleepy00
prado13 Justice

Expulsion

Bonjour, Je suis gardien d'immeubles logé, travailleur handicapé ( iléostomie définitive) depuis 11/2007. Mon employeur me licencie et demande re...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2015 par
CBS83
Lea Justice

Valeur juridique cession de chien

Bonjour, J'aimerai avoir un renseignement (sans jugement). J'ai du me séparer à regret de mon chien il y a peu de temps, mais je me rend compte qu'...

3 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2015 par
Avoca
7820 Justice

Vol d'un mineur: quels risques avec une plainte

Mon fils de 15 ans a etait faire un stage en vente e il a volé un gilet, e nous avons etait rendre le gilet en question au magasin Le responsable d...

35 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2015 par
valedoe
lechtidu56 Justice

Accusation attouchements

 Résolu

Bonjour à tous, Mon fils a été convoquer a la gendarmerie au mois d'avril pour attouchement sur une petite de 5 ans que je garde. L'opj la entendu ...

5 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2015 par
Enka1
elodykevin Justice

Film pendant les cours d'eps

J'ai une question assez importante : Quelqu'un peut-il m'aider Ma fille est au collège et son prof de sport filme les élèves pendant les cours d...

5 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2015 par
Avoca
Maiia-labeille Justice

Vole à l'étalage monprix

Bonjour, j'ai volé à monprix hier pour une amie pour environ 70 euros. A la caisse j'ai été retenu par le vigile qui m'a demandé de la suivre dans u...

13 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2015 par
CBS83
rolland28 Justice

Pêche

 Résolu

bonjour selon l'article L435-4 du code de l'environnement dans les cours d'eau et canaux et autres que ceux prévus à l'article 435-1 (eau du domain...

3 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2015 par
rolland
das11 Justice

Conduite sans permis

Bonjours je me suis fait contrôler aujourd'hui il s' avère que je conduisait sans permis j'ai été conduit au commissariat et l'agent de police judicia...

2 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2015 par
doris33
Bebelle025 Justice

Prêt d'argent

Bonjour, Comment peut'on récupérer de l'argent prêté as son fils sans reconnaissance de dette?

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2015 par
Sorgin
gena06 Justice

Saisie sur salaire

Bonjour, je suis au chomage combien peut saisir un huissier sur mon indemnisation du chomage merci

2 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2015 par
Gerard.
LEONARD171219 Justice

Confilt avec mon voisin !

Bonjours a vous tous, J'ai un voisin étranger qui vient pour les vacances tout les ans dans ca maison de vacance et cette maison se trouve dans une...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2015 par
BmV
vecoxan Justice

Puit a sec depuis travaux

Bonjour,je suis agriculteur et j ai un puits qui abreuve 120 vaches.depuis 40 ans le puits n a jamais manque d eau meme en periode de secheresse.depui...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2015 par
BmV
chriskath06 Justice

Saisie véhicule

Bonjour, Avec un titre exécutoire à mon nom peut-on saisir une voiture dont les propriétaires sont mon ami et moi ? Merci pour vos réponses

3 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2015 par
Enka1
electrode_ Justice

Connaître le niveau de déontologie d'un avocat ?

Bonjour, étant en procès, je souhaiterais savoir si l'avocat de la partie adverse est déontologiquement en règle vis à vis de son barreau. Est-il ...

5 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2015 par
Gerard.
gena06 Justice

Huissier de justice

 Résolu

j'ai une dette a ma mutuelle un huissier m'a envoyer un courrier d'injonction de payer executoire avec commandement aux fins de saisie vente je ne peu...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2015 par
sleepy00
Utilisateur anonyme Justice

Délis de fuite rendez vous demain

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je m'explique je suis un jeune conducteur depuis 2 mois et demis je ne conduit que pour lycée, maison stage , le 16 décembre a 13h30je su...

Dernière réponse le 4 janv. 2015 par
Utilisateur anonyme
karine66000 Justice

Partenaire edf

Bonsoir, je suis victimes d'un soit disant par un partenaire EDF qui nous a vendu des radiateurs par la société ecowatt .. escroquerie... quelle s...

5 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2015 par
GrandCaribou
Mclem7206 Justice

Entrepreneur qui disparait

Bonjour, j'ai un problème j'ai fait démolir une maison par un entrepreneur ce qu'il a commencer a faire avec une mini pelle, ensuite il a abandonner l...

9 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2015 par
Utilisateur anonyme
mimi060973 Justice

Probleme moto cross

bonjour, j ai vendue une moto cross d occasion a un particulier, celui ci la regarde, essayé et puis la emmené, au bout de 12 jours j'ai reçu un ap...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2015 par
ptiboy
val03 Justice

Démarche fusil de chasse

Bonjour, Je vais reprendre la chasse l'année prochaine après 4 ans d'inactivité, or je vais acquérir un fusil (j'en avais pas un a moi avant) ma ques...

15 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2015 par
Gerard.
association Justice

Depenses personnelles / compte associatif

Bonjour, Le président de l'association a effectué des achats de biens et services pour son compte en utilisant le compte de l'association pensant ...

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2015 par
Kim
Ritmicke Justice

Non restitution des clefs d'un bien locatif

Bonjour, Je suis propriétaire d'un studio que j'ai mis en location en janvier 2014. La locataire a abandonné le logement courant octobre 2014 la...

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2015 par
maylin27
djeydjey Justice

Maison sous scellés

Bonjour Donc voilà mon père vien de partir en prison et la maison est sous scellés donc je ne peut plus y accéder donc bien sur pas de vêtement, pas...

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2015 par
doris33
calineliposthey Justice

Vol à l'étalage

Bonsoir, Le 28 Novembre dernier, après avoir passée une échographie, j'ai appris que j'avais un cancer. Gros choc. Je ne sais pas se qui s'est passé...

5 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2015 par
australe13
nightwish54 Justice

Prêt d'argent sans reconnaissance de dette: quel recours

 Résolu

Bonjour et merci de l intérêt que vous portez à mon problème qui est le suivant : Il y a environ 2 mois ma petite amie qui est mère isolée au rsa et...

25 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
nightwish54
secourrrrr Justice

Papa en détresse

 Résolu

Bonjour, je suis victime] d'une conspiration éffroyable orchestré par les mères de mes enfants qui se sont liées entre elles pour me faire du mal. Me...

30 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
sophiag
Lascene Justice

Litige avec huissiers

Bonjour, J'ai été il y a 5 ans jugée et condamnée à payer une certaine somme à un organisme de crédit ...je ne conteste pas la dette mais le procéd...

3 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2015 par
Enka1
CARAMELLE2014 Justice

Délai de prescription caf et chômage

Bonsoir, Sans aucun jugement, je souhaiterais une confirmation sur les points suivants : - Quel est de délai de prescription de prestations indû...

3 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
Minerva McGonagall
nrj68 Justice

Comment je dois verse cette somme

suite d'un jugement rendu par le juge je dois verse 90000euro pour le victime mais je ne reçois aucune courrier appartir de quand et comment je dois v...

2 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
nrj68
waterman123 Justice

Laisser un enfant dans la voiture.

Bonjour, j'ai laisse ma fille de 3ans dans la voiture, elle a dormi, et je ne voulais pas la réveiller, pour faire une course de 15 min, surtout qu'...

5 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
Madame N.S.A
Kanou85 Justice

Écoute micro dans mon magasin

Bonjour, Je voudrais mettre un micro dans mon magasin pour écouter ce qu il s y passe ai je droit

10 réponses Dernière réponse le 31 déc. 2015 par
Madame N.S.A
Sev971 Justice

Matrice cadastrale

bonjour je veux savoir est ce le N° du matrice cadastrale veux dire titre de propriété , puisse que la dame qui me cherche des problèmes pour la p...

1 réponse Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
Josh Randall
manonioui Justice

Arnaquer par le client alors que prestation rendue

Bonjour, Bonjour J'ai rencontré une personne qui travaille je crois dans une entreprise d'étanchéitéqui se trouve à PARIS ... Ce dernier me doi...

3 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
mpmp93
Utilisateur anonyme Justice

Accusation de vol à tort avec preuve à l'appui

Bonjour, J'ai été accusé d'avoir volé du carburant dans un station service, je vous explique : J'ai fait le plein de carburant, c'était vers 11h30...

6 réponses Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
Bellatrix Lestrange
kamkam Justice

Temps allouer contract d'infraction

Bonjour, je voulais savoir combien de temps le policier doit m'allouer pour une contravention de plus de 600$ pour excès de vitesse

1 réponse Dernière réponse le 30 déc. 2015 par
Bellatrix Lestrange
edwards Justice

Retirer ma plainte

Bonjour, J'ai porter plainte contre mon conjoint il y a quelque jour pour violence, mais je me rend Contre qu'il n'étais pas le seul dans cette his...

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
BmV
Emy Justice

La préfecture me demande un chèque en blanc

Bonjour, Pour obtenir ma carte grise en tant que personne non française, la préfecture (PACA)m'a demandé de lui fournir un chèque en blanc, ce que j'a...

2 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
ex
Sierra117 Justice

Code civil nom technique des points des articles ?

Bonjour, bonsoir à tous, Je viens poser une question technique... Etudiant en droit, j'ai souvent le Code Civil avec moi... Mais on a jamais appri...

2 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2015 par
Sierra117
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