Chien interdit sur contrat de location??
Résolu/FerméBonjour, est-ce qu'un proprietaire a le droit de marquer sur le contrat de location dans les clause particuliere : chien interdit
Bonjour, est-ce qu'un proprietaire a le droit de marquer sur le contrat de location dans les clause particuliere : chien interdit
Bonjour, j'ai acheté une maison et je suis propriétaire depuis 1 mois et demi. Sur mon terrain il y a un chalet en bois mais qui ne faisait pas ...
Bonjour, Nous avons signé en octobre dernier un mandat exclusif pour la vente de notre appartement, dernièrement, vu que les choses n'avançaient p...
Bonjour, je souhaiterai savoir ce que dit la loi sur le tapage diurne et nocturne. Samedi, sur la place public derrière mon domicile, quelqu'un a déc...
Bonjour, Nous sommes un couple qui travaillons chacun et mon mari est religieu , le problème c'est qu'il ne souhaite pas souscrire de crédit à cau...
Bonjour, ma fille loue un petit meublé chez un propriétaire pour une durée d'un an; il doit se terminer en juin; elle vient d'être hospitalisée après ...
Bonjour, j'habite un appartement au 6ème étage d'un immeuble dans le 9 sème arrondissement de Paris, mon salon est mitoyen avec une petite chambre de...
Bonjour, je loue un logement, dernièrement, la propriétaire m'a indiqué que la durée de la loi scellier était de 5ans (il me semblait plus à la ba...
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Bonjour, Je voudrais savoir où on peut trouver les permis de construire accordés dans une commune. Remerciements
Bonjour, J AI UN CONTRAT CHEZ CENTURY 21 DE LOCATION, LA LOCATAIRE QUITE FIN MARS L APPARTEMENT, ET L AGENCE ME PREND 1778.49 EURO / 13.5 MOIS SUR R...
Bonjour, Sur l'Ordre du Jour de notre prochaine AG sont inscrites, à la demande d'une copropriétaire, plusieurs questions sur l'achat de différen...
Bonjour, A la suite du deces de ma mere, je viens d'heriter de l'appartement dont elle etait l'unique proprietaire. Je veux vendre cet appartement, ...
Bonjour, le propriétaire peut-il faire éffectuer des travaux de rénovation par des artisans en mon absence dans la maison que je loue ?.
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Bonjour, s'il vous plait, pouvez m'éclairer ? un couuple non marié, vivant maritalement, loue un appartement ensemble (bail aux deux noms) l'un...
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Bonjour, L'arrivée de bébé nous force à déménager. Nous avons trouver une maison par un particulier, seulement nous sommes tous les 2 au chômag...
Bonjour, j'ai installe un locataire dans ma maison le 1er avril 2011 est ce que j'ai le droit par lettre recommandée de lui envoyer à ce jour u...
Bonjour, Mon bailleur, office HLM m'assigne au tribunal d'instance à cause d'une dette de loyer n'excédent pas un loyer et demi. Je suis convoqué ...
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Bonjour, je loue un appartement meublé à un homme qui vit seul mes appareils électromenagers sont dans un état désastreux ainsi que les autres meu...
Bonjour, actuelememt je loue une maison qui est mise en vente et dapres lagence je dispose de 2 mois pour les faire savoir si jachete la maison ou p...
Bonjour, je vient d acheter une maison il y a qu elle mois et je désire la revendre au plus vite ,s est ma première acquisition puis je la reven...
Bonjour, Je voudrais savoir si les chasseurs ont le droit de pénétrer sur un terrain privé en zone naturelle : - non clôturé ? - clôturé ? - ab...
Bonjour, Bonjour, MOn ex concubin ( nous étions ni mariés ni pacsés)m as mit dehors de notre appartement aprés 1 an de vie commune. Lui seul a si...
Bonjour, Nous avons rompu notre contrat avec une agence immobilière qui "gérait" nos deux appartements. Nous sommes dans les trois mois du préavis p...
Bonjour, je n'ai rien signé avt, je reçois une facture de 1000 euros avec TVA 19,6 pour une extension de maison d'une superficie de 25 metres carres...
Bonjour, notre voisine vend son appartement par agence en exclusivité. Nous l'avons visité par agence et avons signé un bon de visite. Nous n'avon...
Bonjour, je possede uniquement un garage en copro en ss ,je n'ai pas de clef d'entree de la copro et passe obligatoirement par la porte du garage av...
Bonjour, Je voudrais installer un chauffage avec pompe à chaleur/climatiseur qui demande le percement de 2 trous de 12 cm chacun sous ma fenêtre s...
Bonjour, une personne a repondu à un dénommé Briwi que l'on devait faire appel à un architecte lorsque la surface d'une future maison dépasse les 1...
Bonjour, Un couple d'agriculteur à la retraite veut me vendre un champ de 2 ha pour mes chevaux. Ce champ est loué actuellement à un agriculteur av...
Bonjour, J'ai acheter un appartement a bordeaux(co-propriété) le 10 janvier 2007 , depuis les années sont passé et de gros travaux a était r...
Bonjour, Je fais part d'une demande importante pour moi. Lors de l'entrée des lieux de mon ancien logement on a signé tous les 3 (mon épouse moi et ...
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